Vertaling van "Goods unloaded from a road vehicle " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

goods unloaded from a road vehicle
marchandise déchargée d'un véhicule routier

goods unloaded from a rail vehicle
marchandise déchargée d'un véhicule ferroviaire

goods unloaded from an inland waterways transport vessel | goods unloaded from an IWT vessel
marchandise déchargée d'un bateau

load and unload dangerous goods vehicles | unload dangerous goods vehicles | assemble, load and unload dangerous goods vehicles | prepare, load and unload dangerous goods vehicles
préparer, charger et décharger des véhicules de transport de marchandises dangereuses

axle tax [ heavy goods vehicle road tax ]
taxe à l'essieu [ taxe de circulation des poids lourds ]

Fall from heavy goods vehicle
chute d'un poids lourd

Fall while boarding or alighting from goods vehicle
chute pendant l'embarquement ou le débarquement d'un véhicule utilitaire

Person injured while boarding or alighting from all-terrain or other off-road motor vehicle
Personne blessée en montant ou en descendant d'un véhicule tout-terrain ou autre véhicule à moteur essentiellement conçu pour être utilisé hors d'une route

Accident due to jumping from moving motor vehicle on road
accident dû au saut d'un véhicule à moteur en mouvement sur une route

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In Article 1 of Regulation (EC) No 639/2003, the following subparagraph is added:"For the purposes of this Regulation, in the case of transport by road, the 'first place of unloading in the third country of final destination' shall mean the place at which the first animal is finally unloaded from a road vehicle, thus excluding a place where the journey is interrupted to rest, feed or water the animals".
À l'article 1er du règlement (CE) n° 639/2003, l'alinéa suivant est ajouté:"Aux fins du présent règlement, dans le cas d'un transport par la route, le 'premier lieu de déchargement dans le pays tiers de destination finale' est le lieu où le premier animal est finalement déchargé d'un véhicule routier, ce qui exclut un lieu où le trajet est interrompu pour le repos, l'alimentation ou l'abreuvement des animaux".

However, the check referred to in Article 3(1)(b) should take place at the place where the animals are finally unloaded from the road vehicle, excluding a place where the journey is interrupted to rest, feed or water the animals.
Il convient cependant que le contrôle visé à l'article 3, paragraphe 1, point b), intervienne au lieu où les animaux sont finalement déchargés du véhicule routier, et non à un point d'arrêt pour le repos, l'alimentation ou l'abreuvement des animaux.

Canadian motor vehicle safety regulations apply to all vehicles designed to operate on public roads, from motorcycles to heavy trucks, as well as some off-road vehicles that are occasionally driven across or along the sides of roadways or on trails.
Le Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles vise tout véhicule conçu pour emprunter la voie publique — des motocyclettes aux camions lourds — ainsi que certains véhicules tout terrain qui traversent parfois la voie publique ou qui roulent sur l'accotement ou sur des sentiers.

The government regulates smog-forming emissions from on-road vehicles; off-road compression ignition engines, such as those found in tractors; off-road spark ignition engines, such as those found in lawn mowers; off-road recreational vehicles; and marine spark ignition engines.
Le gouvernement réglemente les émissions contribuant au smog causées par les véhicules routiers; les moteurs hors route à allumage par compression, comme ceux des tracteurs; les gros moteurs hors route à allumage commandé, comme ceux des tondeuses; les véhicules récréatifs hors route et les moteurs marins à allumage commandé.

Transport Canada's motor vehicle emission control program has contributed to achieving substantial emission reductions from the in-use Canadian fleets of on-road vehicles and this despite increasing vehicle-kilometres travelled and fleet size.
Le programme de limitation des émissions des véhicules automobiles de Transports Canada a permis de sensiblement réduire les émissions des véhicules routiers en services en dépit d'une augmentation du nombre de véhicules-kilomètres parcourus et de la taille du parc automobile.

—‘motor vehicle’ means any power-driven vehicle, which is normally used for carrying persons or goods by road or for drawing, on the road, vehicles used for the carriage of persons or goods. This term shall include trolleybuses, i.e. vehicles connected to an electric conductor and not rail-borne.
—le terme «automobile» désigne tout véhicule à moteur servant normalement au transport sur route de personnes ou de marchandises ou à la traction sur route des véhicules utilisés pour le transport des personnes ou de marchandises. Ce terme englobe les trolleybus, c'est-à-dire les véhicules reliés à une ligne électrique et ne circulant pas sur rails.

‘motor vehicle’ means any power-driven vehicle, which is normally used for carrying persons or goods by road or for drawing, on the road, vehicles used for the carriage of persons or goods. This term shall include trolleybuses, i.e. vehicles connected to an electric conductor and not rail-borne.
le terme «automobile» désigne tout véhicule à moteur servant normalement au transport sur route de personnes ou de marchandises ou à la traction sur route des véhicules utilisés pour le transport des personnes ou de marchandises. Ce terme englobe les trolleybus, c'est-à-dire les véhicules reliés à une ligne électrique et ne circulant pas sur rails.

For the purposes of this Regulation, in the case of transport by road, the ‘first place of unloading in the third country of final destination’ shall mean the place at which the first animal is finally unloaded from a road vehicle, thus excluding a place where the journey is interrupted to rest, feed or water the animals.
Aux fins du présent règlement, dans le cas d'un transport par la route, le «premier lieu de déchargement dans le pays tiers de destination finale» est le lieu où le premier animal est finalement déchargé d'un véhicule routier, ce qui exclut un lieu où le trajet est interrompu pour le repos, l'alimentation ou l'abreuvement des animaux.

The Commission considers the application of an immediate payment to be a breach of Article 1 of Directive 83/182/EEC which exempts "temporary" (i.e. for a period, continuous or otherwise, of not more than six months in any twelve months) imports from another Member State of motor-driven road vehicles from turnover tax, excise duties and any other consumption tax provided that the individual importing such goods has his normal residence in a Member State other than the Member State of temporary importation.
La Commission estime que l'application d'un paiement immédiat est contraire à l'article 1 de la directive 83/182/CEE qui accorde une franchise des taxes sur le chiffre d'affaires, des accises et de toutes autres taxes à la consommation, lors de l'importation « temporaire » (i.e. pour une durée continue ou non qui normalement n'excède pas six mois par période de douze mois) en provenance d'un autre Etat membre de véhicules routiers à moteur, quand le particulier important le véhicule a sa résidence normale dans un Etat membre autre que celui de l'importation temporaire.

With respect to costs, we are talking about young people, people who cannot afford safe vehicles in good condition, because you need vehicles in good condition to use a road network where fuel is difficult to supply.
Au niveau des coûts, c'est quand même la population jeune, ceux qui n'ont pas les moyens d'avoir des véhicules sécuritaires et en condition, parce que cela prend des véhicules en condition pour traverser un réseau routier où l'alimentation en essence se fait difficilement.