Traduction de «Group Rapporteurs on Noise » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Group of Rapporteurs on Noise | GRB [Abbr.]
groupe des rapporteurs sur le bruit | GRB [Abbr.]

Group of Rapporteurs on vehicle noise | GRVN [Abbr.]
Groupe des rapporteurs sur le bruit des véhicules | GRB [Abbr.]

Group of Rapporteurs on vehicle noise (GRVN)
Groupe des rapporteurs sur le bruit des véhicules (GRB)

Noise Scenarios Group [ NSG | CAEP Noise Scenarios Group ]
Groupe des scénarios acoustiques

Federal-Provincial Working Group on Environmental Noise Exposure and Hearing Conservation [ Working Group on Environmental Noise Exposure and Hearing Conservation ]
Groupe de travail fédéral-provincial pour préparer des lignes directrices sur l'exposition environnementale au bruit et à la protection de l'ouïe [ Groupe de travail pour préparer des lignes directrices sur l'exposition environnementale au bruit et à la protection de l'ouïe ]

Federal-Provincial Working Group on Occupational Noise Exposure and Hearing Conservation [ Working Group on Occupational Noise Exposure and Hearing Conservation ]
Groupe de travail fédéral-provincial pour préparer des lignes directrices sur l'exposition professionnelle au bruit et la protection de l'ouïe [ Groupe de travail pour préparer des lignes directrices sur l'exposition professionnelle au bruit et la protection de l'ouïe ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

having regard to the declaration of 3 June 2016 by the UN Special Rapporteur on freedom of religion or belief, Heiner Bielefeldt, and the UN Special Rapporteur on torture, Juan E. Méndez, which has been endorsed by the UN Special Rapporteur on the situation of human rights defenders, Michel Forst, the UN Special Rapporteur on the rights to freedom of peaceful assembly and of association, Maina Kiai, the UN Special Rapporteur on the promotion and protection of the right to freedom of opinion and expression, David Kaye, the UN Special Rapporteur on violence against women, its causes and consequences, Dubravka Šimonović, and the Working Group on Arbitrary Detention,
vu la déclaration du 3 juin 2016 de Heiner Bielefeldt, rapporteur spécial des Nations unies sur la liberté de religion ou de conviction, et de Juan E. Méndez, rapporteur spécial des Nations unies sur la torture, qui a été approuvée par Michel Forst, rapporteur spécial des Nations unies sur la situation des défenseurs des droits de l'homme, Maina Kiai, rapporteur spécial des Nations unies sur le droit de réunion pacifique et la liberté d'association, David Kaye, rapporteur spécial des Nations unies sur la promotion et la protection du droit à la liberté d'opinion et d'expression, Dubravka Šimonović, rapporteure spéciale des Nations unies sur la violence contre les femmes, ses causes et ses conséquences, et le groupe de travail sur la détention arbitraire,

In view of that, and to ensure the existence of adequate resources for the scientific assessments relating to the pharmacovigilance procedures carried out at Union level, the Agency should remunerate the scientific assessment services provided by the rapporteurs and, where applicable, co-rapporteurs appointed by Member States as members of the Pharmacovigilance Risk Assessment Committee referred to in point (aa) of Article 56(1) of Regulation (EC) No 726/2004 or, where relevant, provided by rapporteurs and co-rapporteurs in the coordination group referred to in Article 27 of Directive 2001/83/EC.
Compte tenu de ce qui précède, et pour s’assurer de l’existence de ressources suffisantes pour les évaluations scientifiques relatives aux procédures de pharmacovigilance menées à l’échelle de l’Union, il convient que l’Agence rémunère les services d’évaluation scientifique fournis par les rapporteurs et, le cas échéant, les corapporteurs nommés par les États membres en qualité de membres du comité pour l’évaluation des risques en matière de pharmacovigilance visé à l’article 56, paragraphe 1, point a bis), du règlement (CE) no 726/2004 ou, le cas échéant, fournis par les rapporteurs et corapporteurs au sein du groupe de coordination visé à l’article 27 de la directive 2001/83/CE.

Where the Pharmacovigilance Risk Assessment Committee or the coordination group decides to appoint a co-rapporteur, the remuneration for the rapporteur and the co-rapporteur shall be determined in accordance with Parts I, II and III of the Annex.
Lorsque le comité pour l’évaluation des risques en matière de pharmacovigilance ou le groupe de coordination décide de nommer un corapporteur, la rémunération du rapporteur et du corapporteur est déterminée conformément aux parties I, II et III de l’annexe.

In order that study groups may be set up quickly and in the event of agreement between the three group presidents on the proposed appointment of rapporteurs and, where appropriate, co-rapporteurs, and on the composition of study or drafting groups, the section presidents shall take the steps required to ensure that work can begin.
Pour permettre une mise en place rapide des groupes d'étude et moyennant un accord entre les trois présidents de groupe sur la proposition de nomination des rapporteurs et éventuels corapporteurs, ainsi que sur la composition des groupes d'étude ou de rédaction, les présidents de section prennent les mesures nécessaires pour le début des travaux.

The appointment of rapporteurs and, where appropriate, co-rapporteurs, and the composition of study and drafting groups shall be decided on the basis of proposals from the groups.
La nomination des rapporteurs et, le cas échéant, des corapporteurs et la composition des groupes d'étude et de rédaction sont déterminées sur la base de propositions des groupes.

[16] Position paper of EC working group 6 'Railway noise' on European strategies and priorities for railway noise abatement, [http ...]
[16] Groupe de travail de la Commission européenne sur le bruit ferroviaire - Document de prise de position sur les stratégies et les priorités européennes pour la réduction du bruit ferroviaire [http ...]

The Commission has set up a 'Railway noise' working group in order to elaborate the technical and economic aspects of the reduction of noise emissions from rail transport systems.
La Commission a établi un "Groupe de travail sur le bruit ferroviaire", chargé de définir les aspects techniques et économiques de la lutte contre les émissions sonores des systèmes de transports ferroviaires.