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Accident caused by plant thorn
Block planting
Contact with plants
Group planting
HP
Plant Genetic Resources Group
Potato virus Y group
Roosendaal Group
Standing Group on Cut Flowers and Ornamental Plants
Working Party on Plant Health

Traduction de «Group planting » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Potato virus Y group (Plant hosts)

groupe des virus Poty


block planting | group planting

plantation en blocs | plantation en groupes | plantation par bouquets | plantation par groupes


Roosendaal Group | Working Party on Plant Health (Roosendaal Group)

Groupe Phytosanitaire (Groupe de Roosendaal)


block planting [ group planting ]

plantation par bouquets [ plantation par groupes ]


Heating, Power and Stationary Plant Operation Group [ HP | Heating, Power and Stationary Plant Operation ]

groupe Chauffage, force motrice et opération de machines fixes [ HP | Chauffage, force motrice et opération de machines fixes ]


Plant Genetic Resources Group

Groupe des ressources phytogénétiques


corrosive aromatics, acids and caustic alkalis glues and adhesives metals including fumes and vapours paints and dyes plant foods and fertilizers poisoning NOS poisonous foodstuffs and poisonous plants soaps and detergents

aliments toxiques et plantes vénéneuses colles et adhésifs corrosifs aromatiques, acides et bases caustiques engrais végétaux intoxication SAI métaux, y compris leurs fumées et vapeurs peintures et teintures savons et détergents


Standing Group on Cut Flowers and Ornamental Plants

groupe permanent de la floriculture et des plantes ornementales


Accident caused by plant thorn

accident causé par une épine de plante


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
If it is concluded, on the basis of a risk assessment, that the plant, plant product or other object originating in the third country, group of third countries or specific area of the third country concerned referred to in paragraph 2 poses an unacceptable risk, but that that risk can be reduced to an acceptable level by applying one or more of the measures set out in points 2 and 3 of Section 1 of Annex II, the Commission shall adopt an implementing act removing that plant, plant product or other object and the third ...[+++]

S'il ressort d'une évaluation des risques que le végétal, produit végétal ou autre objet, originaire du pays tiers, groupe de pays tiers ou zone spécifique du pays tiers concerné, visé au paragraphe 2, présente un risque inacceptable mais que ce risque peut être ramené à un niveau acceptable par l'application de l'une ou plusieurs des mesures énumérées à l'annexe II, section 1, points 2) et 3), la Commission adopte un acte d'exécution pour retirer ce végétal, produit végétal ou autre objet et le pays tiers, groupe de pays tiers ou zone spécifique du pays tiers concerné de la liste visée au paragraphe 2 du présent article et l'ajoute à la ...[+++]


If it is concluded, on the basis of a risk assessment, that the plant, plant product or other object originating in the third country, group of third countries or specific area of the third country concerned referred to in paragraph 2 poses an unacceptable risk due to the likelihood that it hosts a Union quarantine pest, and that that pest risk cannot be reduced to an acceptable level by applying one or more of the measures set out in points 2 and 3 of Section 1 of Annex II, the Commission shall adopt an implementing act removing that ...[+++]

S'il ressort d'une évaluation des risques que le végétal, produit végétal ou autre objet, originaire du pays tiers, groupe de pays tiers ou zone spécifique du pays tiers concerné, visé au paragraphe 2, présente un risque inacceptable parce qu'il est susceptible de porter un organisme de quarantaine de l'Union et que ce risque phytosanitaire ne peut être ramené à un niveau acceptable par l'application de l'une ou plusieurs des mesures énumérées à l'annexe II, section 1, points 2) et 3), la Commission adopte un acte d'exécution pour retirer ce végétal, produit végétal ou autre objet et les pays tiers concernés de la liste visée au paragrap ...[+++]


4. If it is concluded, on the basis of a risk assessment, that the plant, plant product or other object originating in the third country, group of third countries or specific area of the third country concerned referred to in paragraph 2, on the taxonomic level as listed in the implementing act provided for in paragraph 3 or below that level, does not pose a risk of an unacceptable level by its likelihood to host a Union quarantine pest, the Commission shall adopt an implementing act removing that plant, plant product or other object ...[+++]

4. S'il ressort d'une évaluation des risques que le végétal, produit végétal ou autre objet, originaire du pays tiers, groupe de pays tiers ou zone spécifique du pays tiers concerné, visé au paragraphe 2, de niveau taxinomique tel qu'établi dans l'acte d'exécution prévu au paragraphe 3, ou d'un niveau inférieur, ne présente pas un risque inacceptable parce qu'il est susceptible de porter un organisme de quarantaine de l'Union, la Commission adopte un acte d'exécution pour retirer ce végétal, produits végétal ou autre objet de la liste visée dans ce paragraphe pour les pays tiers concernés.


3. Where a plant, plant product or other object originating in or being dispatched from a third country poses a pest risk of an unacceptable level due to the likelihood that it hosts a Union quarantine pest, and that pest risk cannot be reduced to an acceptable level by applying one or more of the measures set out in points 2 and 3 of Section 1 of Annex II, the Commission shall amend the implementing act referred to in paragraph 2 accordingly to include in it that plant, plant product or other object and the third countries, groups of third countries ...[+++]

3. Lorsqu'un végétal, produit végétal ou autre objet originaire ou expédié d'un pays tiers présente un risque phytosanitaire inacceptable parce qu'il est susceptible de porter un organisme de quarantaine de l'Union et que ce risque phytosanitaire ne peut être ramené à un niveau acceptable par l'application de l'une ou plusieurs des mesures énumérées à l'annexe II, section 1, points 2) et 3), la Commission modifie l'acte d'exécution prévu au paragraphe 2 en conséquence pour y inclure ledit végétal, produit végétal ou autre objet ainsi que les pays tiers, les groupes de pays tiers ou les zones spécifiques des pays tiers concernés.


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(3) Where the amount is material, assets shall not be transferred from a group of plant accounts, plant account or group of assets within a plant account to another group of plant accounts, plant account or group of assets within a plant account without the approval of the Board.

(3) Quand la somme est substantielle, les éléments d’actif ne doivent pas, sans l’approbation de l’Office, être virés d’un groupe de comptes d’installation, d’un compte d’installation ou d’un groupe d’éléments d’actif d’un compte d’installation à un autre.


(3) Where a change from depreciation accounting to amortization accounting is authorized by the Board with respect to any group of plant accounts, plant account, or group of assets within a plant account, the applicable balance in account 105 (Accumulated Depreciation — Gas Plant), shall be transferred to this account.

(3) Lorsque l’Office autorise le passage de la comptabilité de dépréciation à la comptabilité d’amortissement pour l’un des groupes de comptes d’installations, des comptes d’installations, ou des groupes d’éléments d’actif figurant à un compte d’installations, le solde du compte 105 (Dépréciation accumulée — installations de gazoduc), doit être viré au présent compte.


(2) Where a change from depreciation accounting to amortization accounting is authorized by the Board with respect to any group of plant accounts, plant account or group of assets within a plant account, the applicable balance in Account 31 (Accumulated Depreciation — Transportation Plant) shall be transferred to this account.

(2) Lorsque l’Office autorise le remplacement de la comptabilité de dépréciation par la comptabilité d’amortissement quant à un groupe de comptes d’installation, un compte d’installation, ou un groupe d’éléments d’actif faisant partie d’un compte d’installation, le solde correspondant du compte 31 (Dépréciation accumulée — installations de transport) est viré à ce compte.


(3) The rates referred to in subsection (1) shall be established to produce a charge for depreciation equal to the sum of the amounts that would otherwise be chargeable as depreciation for each of the various classes of plant included in a group of plant accounts, for each plant account or for each group of assets within a plant account.

(3) Les taux visés au paragraphe (1) doivent être établis de façon à produire un poste de dépréciation égal à la somme des montants qui seraient autrement imputables au titre de la dépréciation pour chacune des diverses catégories d’installations comprises dans un groupe de comptes d’installations, pour chaque compte d’installations ou pour chaque groupe d’éléments d’actif compris dans un compte d’installations.


53 (1) A separate depreciation rate shall be used in computing depreciation charges for each group of plant accounts, each plant account or each group of assets within a plant account.

53 (1) Un taux de dépréciation distinct doit être employé dans le calcul des frais de dépréciation de chaque groupe de comptes d’installations, de chaque compte d’installations ou de chaque groupe d’éléments d’actif compris dans un même compte d’installations.


An advisory group on the food chain and animal and plant health, hereinafter called ‘the group’, shall be set up and attached to the Commission.

Il est institué auprès de la Commission un groupe consultatif de la chaîne alimentaire et de la santé animale et végétale, ci-après dénommé le «groupe».




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Date index: 2021-12-25
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