Traduction de «Guidelines on Crop Residue Data » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Guidelines on Crop Residue Data
Directives sur l'analyse des résidus dans les plantes cultivées

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

20. Stresses that horticulture is reliant on a variety of plant protection products (PPPs), and urges the Commission to take a risk-based approach to the regulation of these products that is justified by peer-reviewed, independent, scientific evidence; emphasises that minor uses are particularly vulnerable owing to the scarcity of the relevant active substances; calls on the Commission to strengthen the co-ordination of data generation across the Member States, in particular residues data, which is an essential requirement for authorisations on edible speciality crops; calls on DG Agri, DG Sanco, DG Environment and DG Competition to work together strategically to take into account the impact of changes to PPP regulation from multiple perspectives;
20. souligne que l'horticulture est tributaire de plusieurs produits phytopharmaceutiques (PPP), et invite la Commission à adopter une approche fondée sur les risques pour réglementer ces produits, en la justifiant par des preuves scientifiques, indépendantes et soumises à une évaluation par des pairs; souligne que les usages mineurs sont particulièrement vulnérables, en raison de la faible disponibilité des substances actives concernées; invite la Commission à renforcer la coordination entre États membres dans le domaine de la production de données, et notamment de données sur les résidus, qui constituent un critère essentiel à l'autorisation de cultures de spécialités comestibles; invite la direction générale de l'agriculture et du développement rural, la direction générale de la santé et des consommateurs, la direction générale de l'environnement et la direction générale de la concurrence à collaborer de manière stratégique afin de prendre en considération, sous différents angles, les répercussions des changements apportés au règlement relatif à la mise sur le marché des PPP;

New data and information were submitted by the notifier in the updated dossier to address the concerns which lead to the non-inclusion, in particular as regards the identity of a number of impurities, the level of residues expected in crops, the risk to groundwater contamination and the risk to birds, mammals, aquatic organisms and non-target organisms.
L’auteur de la notification a présenté un dossier actualisé contenant de nouvelles données et informations pour répondre aux préoccupations ayant entraîné la non-inscription, notamment en ce qui concerne l’identité de plusieurs impuretés, les quantités de résidus attendues dans les cultures, le risque de contamination des eaux souterraines et le risque pour les oiseaux, les mammifères, les organismes aquatiques et des organismes non ciblés.

The Member States concerned shall request the submission of confirmatory data on residues of triazole derivative metabolites (TDMs) in primary crops, rotational crops and products of animal origin.
Il convient dès lors que les États membres concernés invitent le demandeur à fournir des données de confirmation sur les résidus de dérivés métaboliques du triazole (DMT) dans les cultures primaires, les cultures par assolement et les produits d’origine animale.

Therefore, it is appropriate to require that the applicant submit confirmatory data on residues of triazole derivative metabolites (TDMs) in primary crops, rotational crops and products of animal origin.
Il convient dès lors d'inviter le demandeur à fournir des données de confirmation sur les résidus de dérivés métaboliques du triazole (DMT) dans les cultures primaires, les cultures par assolement et les produits d’origine animale.

An active substance, safener or synergist shall only be approved if, on the basis of the assessment of Community or internationally agreed test guidelines or other available data and information, including a review of the scientific literature, reviewed by the Authority, it is not considered to have endocrine disrupting properties that may cause adverse effect in humans, unless the exposure of humans to that active substance, safener or synergist in a plant protection product, under realistic proposed conditions of use, is negligible, that is, the product is used in closed systems or in other conditions excluding contact with humans and where residues of the active substance, safener or synergist concerned on food and feed do not exceed the default value set in accordance with point (b) of Article 18(1) of Regulation (EC) No 396/2005.
Une substance active, un phytoprotecteur ou un synergiste n’est approuvé(e) que si, sur la base de l’évaluation d’essais fondés sur des lignes directrices adoptées au niveau communautaire ou international ou d’autres données et informations disponibles, notamment une analyse de la documentation scientifique examinée par l’Autorité, il/elle n’est pas considéré(e) comme ayant des effets perturbateurs endocriniens pouvant être néfastes pour l’homme, à moins que l’exposition de l’homme à cette substance active, ce phytoprotecteur ou ce synergiste contenu dans un produit phytopharmaceutique ne soit négligeable dans les conditions d’utilisation réalistes proposées, c’est-à-dire si le produit est mis en œuvre dans des systèmes fermés ou dans d’autres conditions excluant tout contact avec l’homme et si les résidus de la substance active, du phytoprotecteur ou du synergiste en question dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux ne dépassent pas la valeur par défaut fixée conformément à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

Reports, lists of licensed pesticides, residue readings and, above all, toxicological and ecotoxicological data must be made accessible to everyone almost in real time, and local residents must be informed of imminent crop-spraying through a central information system.
Des rapports, des listes de pesticides autorisés et surtout des données toxicologiques et écotoxicologiques doivent être disponibles pour chacun pratiquement en temps réel et les résidents locaux doivent être informés des pulvérisations à venir via un système d’information central.

ANNEX VI: Guidelines for the generation of data concerning residues as provided in Annex II part A, section 6 and Annex III, part A, section 8 of Directive 91/414/EEC concerning the placing of plant protection products on the market
ANNEXE VI: Lignes directrices pour la production de données relatives aux résidus conformément à l'annexe II, partie A, section 6, et à l'annexe III, partie A, section 8, de la directive 91/414/CEE concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques.

4. Urges the Commission to ensure that at least two effective products remain available for all crops in the European Union so as to ensure both competition and diversity in existing crop protection options and to prevent those crops from developing resistance. Such availability also involves the establishment of Community maximum residue limits which can be applied to the use of those products, where possible by means of data extrapolation;
4. demande instamment à la Commission de faire en sorte qu'au moins deux produits efficaces restent disponibles pour toutes les cultures dans l'Union européenne, pour assurer à la fois la concurrence et la diversité des possibilités existantes pour la protection des cultures et pour prévenir le développement d'une résistance dans les cultures concernées; cette disponibilité implique également l'instauration de limites maximales de résidus communautaires concernées par l'utilisation des produits phytosanitaires correspondants, dans la mesure du possible, en étendant les critères d'extrapolation des données;

The possibility of fixing import tolerance maximum residue levels for specific pesticide/crop combinations will be examined by the Commission on the basis of the submission of acceptable data.
La possibilité de fixer des tolérances à l'importation en ce qui concerne les teneurs maximales en résidus pour des combinaisons pesticide/culture spécifiques sera examinée par la Commission sur la base de la présentation de données acceptables.