Vertaling van "Identify the general scope " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

identify the general scope
déterminer l'ampleur

Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describing the psychopathology and pathophysiology involved in a given case. This category includes only those sleep disorders in which emotional causes are considered to be a primary factor, and which are not due to identifiable physical disorders classified elsewhere.
Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit être utilisé conjointement à d'autres diagnostics pertinents décrivant la psychopathologie et la physiopathologie impliquées dans un cas donné, quand la perturbation du sommeil est une des plaintes prépondérantes et quand elle est ressentie comme une affection en elle-même. Cette catégorie comprend uniquement les troubles du sommeil qui sont imputables à des facteurs émotionnels. Il ne comprend pas les troubles du sommeil imputables à des troubles somatiques identifiables classés ailleurs.

Special Session of the General Assembly to Consider the Question of International Cooperation Against Illicit Production, Supply, Demand, Trafficking and Distribution of Narcotic Drugs and Psychotropic Substances, With a View to Expanding the Scope and Increasing the Effectiveness of Such Cooperation
Session extraordinaire de l'Assemblée générale consacrée à la question de la coopération internationale contre la production, l'offre, la demande, le trafic et la distribution illicites de stupéfiants et de substances psychotropes, et aux moyens d'élargir le champ de cette coopération et d'en accroître l'efficacité

Special Session of the General Assembly to Consider the Question of International Cooperation against Illicit Production, Supply, Demand, Trafficking and Distribution of Narcotic Drugs and Psychotropic Substances, With a View to Expanding the Scope and In
Session extraordinaire de l'Assemblée générale consacrée à la question de la coopération internationale contre la production, l'offre, la demande, le trafic et la distribution illicites de stupéfiants et de substances psychotropes, et aux moyens d'élargir

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

A vehicle showing several deficiencies within the same inspection area as identified in the scope of the test referred to in point 2 of Annex I, may be classified in the next most serious deficiency group if it can be demonstrated that the combined effect of those deficiencies results in a higher risk to road safety.
Un véhicule présentant plusieurs défaillances des mêmes domaines à contrôler tels qu'ils sont couverts par l'étendue du contrôle visé à l'annexe I, point 2 peut être classé dans la catégorie suivante des défaillances graves s'il peut être démontré que les effets combinés de ces défaillances induisent un risque accru pour la sécurité routière.

A vehicle showing several deficiencies within the same inspection area as identified in the scope of the test referred to in point 2 of Annex I, may be classified in the next most serious deficiency group if it can be demonstrated that the combined effect of those deficiencies results in a higher risk to road safety.
Un véhicule présentant plusieurs défaillances des mêmes domaines à contrôler tels qu’ils sont couverts par l’étendue du contrôle visé à l’annexe I, point 2, peut être classé dans la catégorie suivante des défaillances graves s’il peut être démontré que les effets combinés de ces défaillances induisent un risque accru pour la sécurité routière.

The Commission proposes that the sale of an MPV should be outside of the scope of VAT, and therefore it is not necessary to identify the taxable amount of the voucher itself. The taxable amount of the goods and services supplied against an MPV is equal to the value of the MPV effectively used to acquire those goods and services.
La Commission propose que la vente d'un bon à usages multiples ne relève pas du champ d'application de la TVA et, dès lors, qu'il ne soit pas nécessaire de déterminer le montant imposable du bon en tant que tel. Le montant imposable des biens et des services fournis en échange d'un bon à usages multiples est égal à la valeur du bon à usages multiples effectivement utilisé pour acquérir ces biens et services.

The Roadmap identified “exploring the scope for greater simplification of the management of EC funds, and ensuring that the control requirements are proportionate to the risks” as a key gap to be filled in the management of Community funds and proposed legislation for the period 2007-13.
La feuille de route a identifié l'aspect «étudier la possibilité d'une simplification accrue de la gestion des fonds de la CE, et [de] s'assurer que les exigences en matière de contrôle sont proportionnées aux risques» comme une lacune majeure à combler dans le domaine de la gestion des fonds communautaires et de la législation proposée pour la période 2007-2013.

The latter define the purpose and the scope of assistance of each Fund, while the Community Strategic Guidelines seek to identify within that scope those areas where the cohesion policy can most effectively contribute to the realisation of Community priorities, particularly those of the renewed Lisbon strategy;
Ces dernières définissent la finalité et le champ d’application de l’aide fournie par chaque Fonds, tandis que les orientations stratégiques communautaires tendent à identifier, dans ce champ d’application, les domaines dans lesquels la politique de cohésion peut contribuer le plus efficacement à la réalisation des priorités communautaires, notamment celles découlant de la stratégie de Lisbonne renouvelée;

On examination of the technical provisions of the directive, it can be seen that none of these articles explicitly addresses the concept of a restricted scope of protection relating to the specific use identified for the gene sequence concerned. That might be seen as arguing for the usual broad scope of protection rather than a restricted one, since that has always been the traditional approach in patent law.
Après examen des dispositions techniques de la directive, on constate qu’aucun de ces articles n’aborde explicitement le concept d’étendue limitée de la protection concernant l’usage spécifique identifié pour la séquence de gène concernée, ce qui pourrait être considéré comme un argument non pas en faveur d’une protection limitée, mais en faveur de la protection élargie habituelle, vu qu’il s’agit de l’approche traditionnellement adoptée dans le domaine du droit des brevets.

There can be quality control measures to ensure that screening decisions are made in accordance with the Directive, there can be measures to check that all significant impacts have been properly identified at the scoping stage, that the consent decision has properly considered the environmental information and, although not covered by the EIA Directive, there can be post-decision quality control through monitoring.
Des mesures de contrôle de la qualité peuvent tendre à ce que les décisions de vérification préliminaire soient conformes à la directive, elles peuvent tendre à vérifier que toutes les incidences notables ont été dûment identifiées au stade du scoping, elles peuvent tendre à vérifier que la décision d'autorisation a dûment pris en considération les informations environnementales et, bien que cela ne soit pas couvert par la directive EIE, il peut y avoir contrôle de la qualité après la décision, sous forme de suivi.

GMOs intended for deliberate release into the environment identified in a decision of the Conference of the Parties serving as the Meeting of the Parties to the Protocol as being not likely to have adverse effects on the conservation and sustainable use of biological diversity, taking also into account risks to human health are excluded from the scope of Section 1 of this Regulation.
3. Sont également exclus du champ d'application (de la partie 1) du présent règlement, les OGM destinés à être volontairement disséminés dans l'environnement, qui font l'objet d'une décision de la Conférence des Parties siégeant en tant que Réunion des Parties au protocole, dans laquelle ils sont

Therefore it is reasonable to call for other professionals to identify their clients properly and report suspicious transactions without narrowing too much the scope of the relevant activities.
Il est donc raisonnable de demander aux autres professions libérales de bien identifier leurs clients et de faire état de toute transaction douteuse sans trop restreindre le champ des activités concernées.

Whereas, in order to identify clearly the scope of the derogations referred to in Regulation (EC) No 2991/94, an exhaustive list of the designations concerned should be drawn up, together with a description of the products to which they refer;
considérant que, afin de définir de façon précise la portée des dérogations prévues par le règlement (CE) n° 2991/94, il est indiqué d'établir une liste exhaustive des dénominations concernées, accompagnée d'une description des produits auxquels elles se réfèrent;