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Attendant transfer-all calls
Call transfer - all calls
ITQ
Individual transfer - all calls
Individual transfer-all calls
Individual transferable quota
Transfer - all calls

Traduction de «Individual transfer - all calls » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
individual transfer - all calls

transfert tous appels par un poste


individual transfer-all calls

transfert tous appels | transfert tous-appels


call transfer - all calls

transfert-tous appels [ transfert tous appels ]


individual transferable quota | ITQ [Abbr.]

quota individuel transférable | quota individuel transmissible | QIT [Abbr.]


attendant transfer-all calls

transfert tous-appels par l'opératrice


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
As regards transfers of funds from a single payer to several payees that are to be sent in batch files containing individual transfers from the Union to outside the Union, provision should be made for such individual transfers to carry only the payment account number of the payer or the unique transaction identifier, as well as complete information on the payee, provided that the batch file contains complete information on the payer that is verified fo ...[+++]

En ce qui concerne les transferts de fonds effectués depuis un donneur d'ordre unique à destination de plusieurs bénéficiaires qui doivent être envoyés sous forme de lots contenant des transferts individuels depuis l'Union vers l'extérieur de l'Union, il convient de prévoir que ces transferts individuels ne sont accompagnés que du numéro de compte de paiement du donneur d'ordre ou de l'identifiant de transaction unique, ainsi que des informations complètes sur le bénéficiaire, à condition que le lot contienne des informations complète ...[+++]


1. In the case of a batch file transfer from a single payer where the payment service providers of the payees are established outside the Union, Article 4(1) shall not apply to the individual transfers bundled together therein, provided that the batch file contains the information referred to in Article 4(1), (2) and (3), that that information has been verified in accordance with Article 4(4) and (5), and that the individual transfers carry the payment account number of the payer or, where Article 4(3) applies, the unique transaction ...[+++]

1. En cas de transfert par lots effectué depuis un donneur d'ordre unique à destination de bénéficiaires dont les prestataires de services de paiement sont établis en dehors de l'Union, l'article 4, paragraphe 1, ne s'applique pas aux transferts individuels regroupés dans ces lots, dès lors que le lot contient les informations visées à l'article 4, paragraphes 1, 2 et 3, que ces informations ont été vérifiées conformément à l'article 4, paragraphes 4 et 5, et que les transferts individuels portent le numéro de compte de paiement du do ...[+++]


The future of all benefits paid out to individuals; the future of all benefits paid out through the Canada health and social transfer; the future of benefits paid out through grants and contributions; the future of benefits paid to individuals, transfers to individuals; and the future of the pension system, who is eligible for welfare and how we will have mobility between the provinces, should have been debated and had a good h ...[+++]

On aurait dû discuter à fond, à la Chambre et en comité, toute la question de l'avenir de l'ensemble des prestations versées à des particuliers, de celles qui sont versées par l'entremise du Transfert canadien en matière de santé et de programmes sociaux, de l'avenir des prestations versées sous forme de subventions et de contributions, des prestations versées aux gens, des transferts aux particuliers, ainsi que de l'avenir du régime de pensions, de l'admissibilité à l'assurance sociale et de la façon dont nous ...[+++]


Since I have the floor, as the member has given me a few more minutes to speak, and I do appreciate her concerns, Amnesty International called on the government of Jordan to officially and publicly condemn all acts of torture and other ill-treatment; establish a system of regular, unannounced and unrestricted visits by independent national bodies to all places of detention; make public the names of individuals transferred into Jordanian custody from U.S. custody; and a series of measures to end violence and dis ...[+++]

Comme la députée m'a permis de parler un peu plus longtemps et que je suis conscient de ses préoccupations, Amnistie Internationale a demandé au gouvernement de la Jordanie de condamner officiellement et publiquement tous les gestes de torture et autres mauvais traitements; d'instaurer un système permettant des visites régulières, sans préavis et sans contraintes de tous les lieux de détention par des organismes nationaux indépendants; de publier les noms des personnes remises par les autorités américaines aux autorités jordaniennes; et d'instaurer des mesures visant à mettre fin à la violence et à la discrimination envers les femmes.


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Member States shall decide to grant individual transfer licences to an individual supplier at its request authorising one transfer of a specified quantity of specified defence-related products to be transmitted in one or several shipments to one recipient where:

À la demande de fournisseurs individuels, les États membres décident de délivrer à ces derniers des licences individuelles de transfert autorisant un transfert d’une quantité spécifiée de produits liés à la défense spécifiés, devant être effectué en une ou plusieurs expéditions à un destinataire, lorsque:


2. In the case of batch file transfers from a single payer where the payment service providers of the payees are situated outside the Community, paragraph 1 shall not apply to the individual transfers bundled together therein, provided that the batch file contains that information and that the individual transfers carry the account number of the payer or a unique identifier.

2. En cas de virements par lots effectués par un donneur d'ordre unique en faveur de bénéficiaires dont les prestataires de services de paiement sont situés hors de la Communauté, le paragraphe 1 n'est pas applicable aux virements individuels groupés dans ces lots, à condition que le fichier des lots contienne les informations complètes sur le donneur d'ordre et que les virements individuels portent le numéro de compte du donneur d'ordre ou un identifiant unique.


For transfers of funds from a single payer to several payees to be sent in an inexpensive way in batch files containing individual transfers from the Community to outside the Community, provision should be made for such individual transfers to carry only the account number of the payer or a unique identifier provided that the batch file contains complete information on the payer.

Afin que les virements de fonds d'un donneur d'ordre unique en faveur de plusieurs bénéficiaires puissent être envoyés d'une manière peu coûteuse sous forme de lots de virements individuels de la Communauté en dehors de la Communauté, ces virements devraient pouvoir être accompagnés uniquement du numéro de compte du donneur d'ordre ou d'un identifiant unique, à condition que le lot contienne des informations complètes sur le donneur d'ordre.


Telephone bills: data privacy need not preclude individual billing of calls, says European Court of Justice

Factures téléphoniques : Pour la Cour de justice européenne, le besoin de protéger les données à caractère privé n’empêche pas la facturation détaillée


This little lawyer from Winnipeg has learned about weir nets, purse-seines, individual quotas, individual transferable quotas, enterprise allocations, total allowable catch, total allowable commercial catch, quota management areas, inshore fishing, offshore fishing and all the different kinds of gear and sizes of boats.

Moi, petit avocat de Winnipeg, j'ai appris ce qu'étaient la pêche aux fascines, une senne coulissante, des quotas individuels, des quotas individuels transférables, des affectations aux entreprises, la prise totale permise, la prise commerciale totale permise, une zone de gestion des quotas, la pêche côtière, la pêche hauturière et toutes sortes d'engins et de types de bateaux.


The package, in the form of a Communication to the European Parliament, the Council of Ministers, the European Monetary Institute and the Economic and Social Committee, includes: - a proposal for a Directive, which would impose an obligation on banks to respect contractual obligations as regards timing of transfers, outlaw double-charging, require lost payments to be reimbursed and sets the transparency rules applicable to transfers; - a call on the banking sector to enter, in agreement with consumer representati ...[+++]

Ce paquet de mesures, présenté sous la forme d'une communication au Parlement européen, au Conseil des ministres, à l'Institut monétaire européen et au Comité économique et social, comprend: - une proposition de directive, qui oblige les banques à respecter leurs engagements contractuels en matière de délais d'exécution des virements, proscrit le double prélèvement, impose le remboursement des virements non aboutis et fixe les conditions de transparence applicables au virements; - un appel adressée aux banques les invitant à prendre, en accord avec les représentants des consommateurs, des engagements volontaires qui anticiperont la mise ...[+++]




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'Individual transfer - all calls' ->

Date index: 2024-09-17
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