Everything that is a carrier or handler or that presents information to a software program which then processes it or that extracts the results of the software program's calculations in order to transfer them to the real world via a moving component or a signal – all of this is patentable, while the software program itself is not.
Tout ce qui est capteur ou effecteur, qui amène des données à un logiciel qui fait son calcul, ou qui extrait le résultat des calculs du logiciel pour le faire passer dans la réalité à travers une pièce qui bouge ou un signal, tout cela est brevetable, le logiciel en soi n’étant, lui, pas brevetable.