Vertaling van "Initial production and information control system " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

initial production and information control system | IPICS
système de gestion de production IPICS

quality assurance systems | quality systems | product development quality control systems | quality control systems
systèmes de contrôle qualité

Production Operation Control System
Système de contrôle des opérations de production

Manufacturing Accounting and Production Information Control System | MAPICS
système de contrôle de l'information sur la production et sur la comptabilité pour la fabrication

feedback system [ information feedback system | servo-controlled system | information-feedback system ]
système asservi

Cost and Production Control System
Système de contrôle des coûts et de la production

product labelled Organic Farming - EEC Control System
produit portant l'appellation Agriculture biologique - système de contrôle CEE

production planning and control system
planification et contrôle de la production

warehousing and production control system
système de suivi des stocks de la production

intelligent transportation system | ITS | intelligent transport system | transport information and control system | TICS
système de transport intelligent | STI | système intelligent de transport | SIT | système de transports intelligent

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Engine starts initiated by the vehicle control system, such as start-stop systems, are not included in this countdown.
Les démarrages du moteur initiés par le système de commande du véhicule, tels que les systèmes de mise en veille, ne sont pas compris dans ce compte à rebours.

5. Calls on the Commission to improve the methods for and practice of assessing whether a potential partner qualifies for the FPA or not; recalls that the experience gained prior to the signing of the 2008 FPA indicates that the initial assessment in favour of the partners under P-control mechanism, based on the reliability of their internal control systems and financial solidity, was too optimistic; notes that, once they have been granted this status on the basis of an initial assessment, partners under P-control mechanism are audited less frequently on their internal control systems and are allowed to use their own procurement procedures, and their actions are not subject to contractual limits on funding; recalls that, as a result of the assessment under the 2008 FPA, many of them had to be downgraded to A-partner status, i.e. brought under the A-control mechanism;
5. invite la Commission à améliorer les méthodes et pratiques visant à évaluer si un partenaire potentiel remplit ou non les conditions nécessaires à la conclusion d'un contrat-cadre de partenariat; rappelle qu'à la lumière de l'expérience acquise préalablement à la signature du contrat-cadre de partenariat de 2008, la première évaluation selon laquelle différents partenaires ont été soumis au mécanisme de contrôle P, sur la base de la fiabilité de leurs systèmes de contrôle interne et de leur solidité financière, était trop optimiste; fait observer qu'après avoir obtenu ce statut au terme de la première évaluation, les partenaires soumis au mécanisme de contrôle P sont contrôlés moins fréquemment en ce qui concerne leurs systèmes de contrôle interne et sont autorisés à suivre leurs propres procédures de marchés publics tandis que leurs actions ne sont pas soumises aux limites contractuelles sur le financement; rappelle qu'à la suite de l'évaluation réalisée concernant le contrat-cadre de partenariat de 2008, bon nombre de partenaires ont été reclassés en tant que partenaires relevant du mécanisme de contrôle A;

2. If a control body or a control authority does not send the annual report, referred to in paragraph 1(c), does not keep available or does not communicate all information related to its technical dossier, control system or updated list of operators and products certified as organic, or does not agree to an on-the-spot examination, after request by the Commission within a period which the Commission shall determine according to the severity of the problem and which generally may not be less than 30 days, that control body or control authority may be withdrawn from the list of control bodies and control authorities, in accordance with the procedure referred to in Article 37(2) of Regulation (EC) No 834/2007.
2. Si un organisme ou une autorité de contrôle ne transmettent pas le rapport annuel visé au paragraphe 1, point c), ne tiennent pas à disposition ou ne communiquent pas toutes les informations afférentes à leur dossier technique, leur système de contrôle ou leur liste actualisée d’opérateurs et de produits certifiés biologiques, ou encore s’ils refusent de se soumettre à un examen sur place, à la suite d’une demande de la Commission effectuée dans un délai que celle-ci détermine en fonction de la gravité du problème et qui ne peut généralement pas être inférieur à trente jours, l’organisme ou l’autorité de contrôle en cause peuvent être retirés de la liste des organismes et autorités de contrôle, conformément à la procédure visée à l’article 37, paragraphe 2, du règlement (CE) no 834/2007.

the implementation of a consumer information labelling system and of product traceability and control systems.
pratique d’un système d’étiquetage informant les consommateurs et de systèmes de traçabilité et de contrôle des produits.

3. During the final control of the finished product before its release for sale or distribution or for use in clinical trials, the quality control system shall take into account, in addition to analytical results, essential information such as the production conditions, the results of in-process controls, the examination of the manufacturing documents and the conformity of the product to its specifications, including the final finished pack.
3. Au cours du contrôle final du produit fini avant sa libération en vue de sa vente ou de sa distribution ou de son utilisation dans des essais cliniques, le système de contrôle de la qualité prend en compte, en plus des résultats d'analyses, des informations essentielles comme les conditions de production, les résultats des contrôles effectués pendant le processus, l'examen des documents de fabrication et la conformité du produit à ces spécifications, y compris l'emballage final fini.

(3) It is necessary to have a computerised system for monitoring the intra-Community movement of excisable goods (EMCS - Excise Movement and Control System) , such as will allow Member States to obtain real-time information on those movements and to carry out the requisite checks, including checks during movement of products, within the meaning of Article 15 of Directive 92/12/EEC.
(3) Il est nécessaire de disposer d'un système d'informatisation des mouvements et des contrôles des produits soumis à accises (Excise Movement and Control System - EMCS) permettant aux États membres d'avoir connaissance de ces mouvements en temps réel et d'exercer les contrôles requis, y compris lors de la circulation des produits au sens de l'article 15 de la directive 92/12/CEE.

K. whereas Commission reports on the evaluation of the control systems relating to the placing on the market and use of plant protection products and to residues in foodstuffs of plant origin have revealed severe shortcomings in the control systems of the Member States,
K. considérant que les rapports de la Commission sur l'évaluation des systèmes de contrôle de la mise sur le marché et de l'utilisation de produits phytopharmaceutiques et des résidus présents dans les denrées alimentaires d'origine végétale, ont révélé de graves lacunes dans les systèmes de contrôle des États membres,

the implementation of a consumer information labelling system and of product traceability and control systems.
pratique d'un système d'étiquetage informant les consommateurs et des systèmes de traçabilité et de contrôle des produits.