Vertaling van "Item in open mail " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

item in open mail
envoi à découvert

open transit | transit à découvert | transit in open mail
transit à découvert

A découvert in open mail | open transit | without wrapper or envelope
découvert,à découvert

open mail option [ open mail function | mail function ]
option Courrier [ fonction Courrier ]

mail entry [ mailing | mail item | piece of mail ]
courrier [ envoi ]

open the mail screen | opening mail
affichage du courrier Arrivée

open item method | open item
solde détaillé

transit in open mail
transit à découvert

open item file | open invoices file
fichier des factures impayées | dossier des factures impayées

deal with registered mail | operate registered mail | handle registered mail | registered mail handling
gérer le courrier recommandé

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(2) If an item of undeliverable mail that is opened under section 11 is incentive letter mail as defined in the Canada Postal Guide, addressed admail, publications mail or advertising or promotional matter addressed to householders, it must be handled in a manner set out in the Canada Postal Guide, as it read on June 1, 2010.
(2) Lorsque l’envoi tombé en rebut et ouvert, conformément à l’article 11, est un envoi poste-lettres à tarifs préférentiels au sens du Guide des postes du Canada, un envoi médiaposte avec adresse, un envoi poste-publications, un envoi publicitaire ou promotionnel adressé au chef du ménage, il est traité de la façon établie dans le Guide des postes du Canada, dans sa version au 1 juin 2010.

19. Any item of registered mail posted in Canada shall not be accepted for insurance unless it is securely wrapped with sufficient cushioning and reinforcing material as required to prevent loss of or damage to the item, damage to postal equipment or other mail and injury to persons handling the item.
19. L’envoi recommandé mis à la poste au Canada ne peut être accepté à l’assurance que s’il est bien emballé et suffisamment protégé au moyen de matériaux de calage et de rembourrage pour empêcher sa perte ou sa détérioration, la détérioration des autres envois et l’endommagement de l’équipement postal, ainsi que les blessures aux personnes qui manipulent l’envoi.

5 (1) Every item of letter mail shall be securely wrapped with sufficient cushioning and reinforcing material as required to prevent loss of or damage to the item, damage to postal equipment or other mail and injury to persons handling the item.
5 (1) L’envoi poste-lettres doit être bien emballé et suffisamment protégé au moyen de matériaux de calage et de renforcement pour empêcher la perte ou la détérioration de l’envoi, la détérioration des autres envois, l’endommagement de l’équipement postal et des blessures aux personnes qui manipulent cet envoi.

(3) Where a sender of letter-post items refuses to pay the postage required by the Corporation to be paid pursuant to paragraph (1)(e), the Corporation shall treat the letter-post items as undeliverable mail in accordance with the Undeliverable and Redirected Mail Regulations.
(3) Lorsque l’expéditeur des envois de la poste aux lettres refuse de payer l’affranchissement au tarif exigé par la Société selon l’alinéa (1)e), la Société traite les envois comme envois non distribuables, conformément au Règlement sur les envois tombés en rebut et les envois réexpédiés.

The UK postal market was fully opened to competition in 2006, while already being open to competition before that date in certain market segments (for example delivery of parcels and delivery of bulk mail in case of postings above 4 000 items and in general any postal service that was not reserved to a specific undertaking).
Le marché postal britannique a été entièrement ouvert à la concurrence en 2006. Certains segments du marché étaient cependant déjà ouverts à la concurrence avant cette date (par exemple, la distribution de colis et la distribution d’envois en nombre dans le cas d’expéditions dépassant 4 000 envois et, de manière générale, tout service postal qui n’était pas réservé à une entreprise particulière).

In conjunction with this, RMG is introducing World Class Mail in all mail centres which will remain open.
Conjointement à cela, RMG introduit progressivement World Class Mail dans tous les centres postaux qui resteront ouverts.

The opening up of distinct segments of the addressed mail market in some Member States seems to have been more important for the development of competition as it opened up bigger shares of the postal market to competitors, for example, the liberalization of direct mail in the Netherlands, the so called "D licence" in Germany (allowing competitors to provide value-added next day delivery services until full market opening) and the liberalization of hybrid mail in Bulgaria.
L’ouverture de segments distincts du marché du courrier adressé dans certains États membres semble avoir été plus importante pour le développement de la concurrence parce qu’elle a ouvert de plus grandes parts du marché postal aux concurrents, par exemple la libéralisation du publipostage aux Pays-Bas, la licence dite «licence D» en Allemagne (permettant aux concurrents d’assurer des «services à valeur ajoutée de distribution le jour suivant» jusqu’à l’ouverture complète du marché) et la libéralisation du courrier hybride en Bulgarie.

1. If a time limit expires on a day on which the Office is not open for receipt of documents or on which, for reasons other than those referred to in paragraph 2, ordinary mail is not delivered in the locality in which the Office is located, the time limit shall extend until the first day thereafter on which the Office is open for receipt of documents and on which ordinary mail is delivered.
1. Si un délai expire, soit un jour où on ne peut déposer de documents auprès de l'Office, soit un jour où le courrier ordinaire n'est pas distribué dans la localité du siège de l'Office, pour des raisons autres que celles indiquées au paragraphe 2, le délai est prorogé jusqu'au premier jour où les documents peuvent être déposés et où le courrier ordinaire est distribué.

It is difficult to accept that in regard to international mail, for example, an immigration officer may open and seize international mail if he believes that it may contain identity papers or passports which might be used for fraudulent purposes (1325) To my knowledge, no democratic country in the world gives civil servants the authority to open mail.
Il est difficile d'accepter, par exemple, qu'en matière de courrier international, un agent d'immigration puisse ouvrir et saisir le courrier international, parce qu'on croit qu'il y a des pièces d'identité, des passeports, et on croit que ça pourrait être utilisé à des fins frauduleuses (1325) Il n'y a pas de pays démocratique que je connaisse où on donne à un fonctionnaire le pouvoir d'ouvrir la correspondance.

On 30 May 2000, the European Commission adopted a new proposal for a Directive proposing to further open on average 20% of the market for postal services in 2003 (i.e. full market opening of the express mail and outgoing cross-border mail, weight/price limits decreased to 50gr and 2.5 times the basic tariff for all other items of correspondence).
Le 30 mai 2000, la Commission européenne a adopté une nouvelle proposition de directive visant l'ouverture d'environ 20 % supplémentaires du marché des services postaux en 2003 (c'est-à-dire ouverture totale du marché pour le courrier express et le courrier transfrontalier sortant, limites de poids et de prix ramenées à 50 grammes et deux fois et demi le tarif de base pour tous les autres envois).