Traduction de «Justifiable generalization » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

justifiable generalization
généralisation justifiable

Definition: This category should be used when symptoms of anxiety and depression are both present, but neither is clearly predominant, and neither type of symptom is present to the extent that justifies a diagnosis if considered separately. When both anxiety and depressive symptoms are present and severe enough to justify individual diagnoses, both diagnoses should be recorded and this category should not be used. | Anxiety depression (mild or not persistent)
Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand le sujet présente à la fois des symptômes anxieux et des symptômes dépressifs, sans prédominance nette des uns ou des autres et sans que l'intensité des uns ou des autres soit suffisante pour justifier un diagnostic séparé. Quand des symptômes anxieux et dépressifs sont présents simultanément avec une intensité suffisante pour justifier des diagnostics séparés, les deux diagnostics doivent être notés et on ne fait pas un diagnostic de trouble anxieux et dépressif mixte. | Dépression anxieuse (légère ou non persistante)

Definition: Episodic disorders in which both affective and schizophrenic symptoms are prominent but which do not justify a diagnosis of either schizophrenia or depressive or manic episodes. Other conditions in which affective symptoms are superimposed on a pre-existing schizophrenic illness, or co-exist or alternate with persistent delusional disorders of other kinds, are classified under F20-F29. Mood-incongruent psychotic symptoms in affective disorders do not justify a diagnosis of schizoaffective disorder.
Définition: Troubles épisodiques, dans lesquels des symptômes affectifs et des symptômes schizophréniques sont conjointement au premier plan de la symptomatologie, mais ne justifient pas un diagnostic ni de schizophrénie, ni d'épisode dépressif ou maniaque. Les affections au cours desquelles des symptômes affectifs sont surajoutés à une maladie schizophrénique pré-existante, ou vont de pair ou alternent avec des troubles délirants persistants d'un type différent, sont classés sous F20-F29. La présence de symptômes psychotiques non congruents à l'humeur, au cours des troubles affectifs, ne justifie pas un diagnostic de trouble schizo-affectif.

justify/justified (in accordance with the provisions of ...)
justifier/justifié au regard des dispositions du ...

justifiable digit time slot | justifiable digit time-slot | stuffable digit time slot | stuffable digit time-slot
intervalle de temps pour élément numérique justifiable

alternative justifiable cost method | alternative justifiable expenditure method
méthode des frais justifiables des variantes

Definition: Disorders in which the delusion or delusions are accompanied by persistent hallucinatory voices or by schizophrenic symptoms that do not justify a diagnosis of schizophrenia (F20.-). | Delusional dysmorphophobia Involutional paranoid state Paranoia querulans
Définition: Troubles dans lesquels l'idée ou les idées délirantes sont accompagnées d'hallucinations auditives persistantes à type de voix ou de symptômes schizophréniques qui ne justifient pas un diagnostic de schizophrénie (F20.-). | Dysmorphophobie délirante Etat paranoïaque d'involution Paranoïa quérulente

Justifiable homicide
homicide justifiable

Regulation respecting the attendance allowance and reimbursement of justifiable expenses incurred in the performance of their duties by the members of the Conseil de la magistrature who are not judges
Règlement sur l'indemnité de présence et le remboursement des frais justifiables supportés par les membres du Conseil de la magistrature non juges dans l'exercice de leurs fonctions

JUSTIFIED clause [ JUST clause ]
clause JUSTIFIED [ clause JUST ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Concerning the argument that the scope of the BesAR and the differentiations are justified by the nature and general scheme of the system, it should be recalled that ‘a measure which creates an exception to the application of the general tax system may be justified if it results directly from the basic or guiding principles of that tax system.
En ce qui concerne l'argument selon lequel le champ d'application de la BesAR et les différences de traitement sont justifiés par la nature et l'économie générale du système, il y a lieu de rappeler qu'«une mesure portant exception à l'application du système fiscal général peut être justifiée si cette mesure résulte directement des principes fondateurs ou directeurs dudit système fiscal.

According to Advocate General Mengozzi, Luxembourg is justified in making funding of higher education studies for children of frontier workers conditional upon a residence requirement
Selon l'avocat général, M. Mengozzi, le Luxembourg peut soumettre à la condition de résidence le versement de l’aide pour les études supérieures aux enfants de travailleurs frontaliers

The Court of Justice holds that the General Court was justified in finding that the lack of diligence on the part of the Portuguese customs authorities – which rendered the monitoring procedures established by Transnáutica ineffective –gave rise to a special situation justifying the remission of the customs debt.
En effet, la Cour estime que le Tribunal était fondé à considérer que le manque de diligence des autorités douanières portugaises − qui a conduit à l’inefficacité des procédures de contrôle mises en place par Transnáutica − a donné lieu à une situation particulière justifiant la remise de la dette douanière.

With regard to Germany’s second argument, that the exception provided in §8c(1a) KStG to the general prohibition on loss carry-forward in the event of a change of ownership laid down by §8c(1) KStG was justified by the ratio legis of §8c(1) KStG, because there was no risk of abuse in the case of the restructuring of a company in difficulty, the Commission observes that this argument does not justify the restriction of §8c(1a) KStG to companies in difficulty.
S’agissant du deuxième argument selon lequel l’exception prévue à l’article 8c, paragraphe 1a, de la KStG par rapport à l’interdiction générale d’un report de pertes en cas de changement d’actionnariat, telle que fixée à l’article 8c, paragraphe 1, serait justifiée par sa ratio legis, étant donné que, dans le cas de la restructuration d’une entreprise en difficulté, il n’y aurait aucun risque d’abus, la Commission constate que ce raisonnement ne justifie pas la limitation aux entreprises en difficulté imposée par l’article 8c, paragraphe 1a, de ladite loi.

Refusal of access to documents concerning a procedure for reviewing State aid may be justified by the general presumption that the disclosure of those documents would undermine investigation activities
Le refus d’accès aux documents relatifs à une procédure de contrôle des aides d’État peut être justifié par la présomption générale selon laquelle la divulgation de ces documents porterait atteinte aux activités d’enquête

It must therefore be determined whether that restriction could be justified as a measure pursuing a legitimate objective justified on general-interest grounds.
Il reste à vérifier si cette restriction peut être justifiée comme une mesure poursuivant un objectif légitime justifiée par des raisons impérieuses d'intérêt général.

2. The functions of a second Deputy Director General in DG ENTR(at present occupied by Mr J?rn Keck), of a fourth Director General in DG AGRI (at present occupied by Mr. Joachim HEINE), and of the Deputy Director General post in DG DEV (at present occupied by Mr Anthanassios THEODORAKIS), are no longer justified within the Commission's overall priorities for senior management and will be abolished when each of the three existing Deputy Director Generals leaves his post.
2. Les fonctions de deuxième directeur général adjoint de la DG ENTR (assumées actuellement par M. Jörn Keck), de quatrième directeur général adjoint de la DG AGRI (assumées actuellement par M. Joachim HEINE) et du directeur général adjoint de la DG DEV (assumées actuellement par M. Anthanassios THEODORAKIS) ne sont plus justifiées au regard des priorités générales de la Commission en ce qui concerne l'encadrement supérieur et seront supprimées lorsque chacun des trois directeurs généraux adjoints en place quitteront leur poste.

Any non-adherence to these general principles in the elaboration of a national implementation plan should be justified by the Member State concerned on the basis of a file setting out the principles it wishes not to apply and the technical, administrative or economic reasons which justify the non-adherence.
Toute non-adhésion à ces principes généraux dans l'élaboration d'un plan de déploiement national doit être justifiée par l'État membre concerné sur la base d'un dossier exposant les principes qu'il veut ne pas appliquer et les raisons techniques, administratives ou économiques qui justifient la non-adhésion.

- it is clear that, particularly in the light of information provided by the impact assessment, a legislative proposal includes a limitation of a fundamental right which must be justified under Article 52 of the Charter[10]; or where there is a direct or indirect difference in treatment that must be justified in relation to the general principles of equality before the law and non-discrimination;
- lorsqu’il apparaît, au vu notamment des informations fournies dans l’évaluation d’impact, que la proposition législative comporte une limitation d’un droit fondamental qui doit être justifiée au regard de l’article 52 de la Charte[10] ; il en ira de même dans le cas d’une différence directe ou indirecte de traitement exigeant une justification au regard de l’égalité générale devant la loi et de la non-discrimination ;

As regards the provision of voice telephony, public fixed telecommunications networks and other telecommunications networks involving the use of radio frequencies, the essential requirements would justify the introduction or maintenance of an individual licensing procedure. In all other cases, a general authorization or a declaration procedure suffices to ensure compliance with the essential requirements. Licensing is not justified when a mere declaration procedure would suffice to attain the relevant objective.
que, en ce qui concerne la fourniture de la téléphonie vocale, des réseaux publics fixes et d'autres réseaux de télécommunications impliquant l'utilisation de fréquences radio, les exigences essentielles justifient l'instauration ou le maintien d'une procédure de licence individuelle; que dans tous les autres cas une autorisation générale ou une procédure de déclaration suffit à garantir le respect des exigences essentielles; que l'octroi de licences ne se justifie pas si un simple système de déclaration peut suffire à atteindre l'objectif recherché;