Vertaling van "Know-how relative originality " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

know-how relative originality
originalité relative du savoir-faire

know-how complete originality | know-how uniqueness
originalité absolue du savoir-faire

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Mr. Potter: You would have to know how the original pipeline was designed and what materials were used.
M. Potter : Il faudrait savoir quelle est la conception de l'oléoduc d'origine, en quoi il était fabriqué.

It would seem to me that if we're dealing with these elements like indentured labour—our government is trying to deal with some of them, indentured labour being one of them—shouldn't we be able to expand the mechanisms for being able to qualify consumer products so that the consumer will understand and know how they originate and where they originate?
Il me semble que lorsqu'on parle de choses comme la main-d'oeuvre engagée à long terme—notre gouvernement est en train de s'occuper de cela, entre autres choses—ne devrions- nous pas étendre les mécanismes afin de pouvoir qualifier les produits de consommation de sorte que les consommateurs comprennent et sachent comment et où ils ont été fabriqués?

In addition the installation of additional production capacity for fasteners has relatively low entry barriers (in terms of time, capital and know-how) and therefore the supply can react relatively quickly to the growing demand.
Qui plus est, l'installation de nouvelles capacités de production d'éléments de fixation rencontre relativement peu de barrières à l'entrée (du point de vue du temps, des capitaux et du savoir-faire), et l'approvisionnement peut donc répondre relativement vite à la croissance de la demande.

(Return tabled) Question No. 220 Mr. Don Davies: With respect to Temporary Resident Visas (TRVs): (a) how many individuals per year, over the last ten years, who were issued a TRV have gone on to make a refugee claim; (b) over the last ten years, (i) what have been the ten most common countries of origin of the refugee claimants in (a), (ii) how many refugee claimants have come from each of the ten countries per year; (c) of the refugee claimants mentioned in (a), what is the breakdown in terms of (i) gender, (ii) age; (d) what is the total number of TRVs issued per year over the last ten years; and (e) does the Department of Citizenship and Immigration know how many TRV holders have stayed in Canada beyond the expiry date of their visas in the last ten years and, if so, how many have done so?
(Le document est déposé) Question n 220 M. Don Davies: En ce qui concerne les visas de résident temporaire: a) combien de personnes par année, depuis dix ans, à qui on a délivré un visa de résident temporaire, ont demandé le statut de réfugié; b) ces dix dernières années, (i) quels ont été les dix pays d’origine des demandeurs d’asile qui revenaient le plus souvent en a), (ii) combien de demandeurs y avait-il pour chacun de ces dix pays par année; c) comment se répartissent les demandeurs en a) en fonction (i) du sexe, (ii) de l’âge; d) combien a-t-on délivré de visas de résident temporaire au total, par année, au cours des dix dernières années; e) est-ce que le ministère de la Citoyenneté et de l’Immigration sait combien de détenteurs de ces visas sont demeurés au Canada après la date d’expiration de leur titre de séjour durant les dix dernières années, et si oui, peut-il nous donner le chiffre exact?

The origin of ‘mâche’ is well-known to consumers and distributors, who appreciate the unparalleled know-how behind its production.
L’origine de la mâche est connue des consommateurs et des distributeurs, qui reconnaissant ce savoir-faire inégalé.

These ‘Olędrzy’, as well as settlers from the region of Brandenburg (‘Bamberski’ farmers) were at the origin of the local know-how and custom shaped over centuries on the farms of Wielkopolska, which led to a high level of cattle farming, agriculture and methods of obtaining milk in those areas.
Le savoir-faire et les traditions qui se sont développés à l'échelle locale au fil des siècles dans les exploitations de Wielkopolski à la suite du mouvement de colonisation précité et grâce aux fermiers «bamberski» (colons de la région de Brandebourg) expliquent le niveau élevé de l'élevage bovin, des conditions agricoles et du mode d'obtention du lait sur ce territoire.

The Parties agree that for the purpose of the Agreement, intellectual, industrial and commercial property includes in particular copyright, including the copyright in computer programmes, and neighbouring rights, the rights relating to databases, the rights relating to patents, industrial designs, geographical indications, including designations of origin, trademarks and service marks, topographies of integrated circuits, as well as protection against unfair competition as referred to in Article 10 bis of the Paris Convention for the Protection of Industrial Property and protection of undisclosed information on know-how.
Les parties conviennent que, aux fins de l'accord, les termes «propriété intellectuelle, industrielle et commerciale» comprennent, en particulier, la protection des droits d'auteur, y compris de logiciels, et des droits voisins, des droits relatifs aux bases de données, des droits en matière de brevets, de dessins et modèles, des indications géographiques, y compris des appellations d'origine, des marques de commerce et de service, des topographies de circuits intégrés ainsi que la protection contre la concurrence déloyale visée à l'article 10 bis de la convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle et la protection des informations non divulguées relatives au savoir-faire.

In order to secure fair competition for those products whose quality and reputation are linked to their geographical origin and traditional know-how, the EU proposes that the right to use geographical indications or designations of origin be protected and that consumer protection be guaranteed through regulation of labelling.
Afin de garantir des conditions loyales de concurrence pour les produits dont la qualité et la réputation sont associées à leur origine géographique et à un savoir-faire traditionnel, l'Union européenne propose que le droit d'utiliser des indications géographiques ou des appellations d'origine soit protégé et que la protection des consommateurs soit garantie par un étiquettage réglementé.

In order to secure fair competition for those products whose quality and reputation are linked to their geographical origin and traditional know-how, the EU proposes that the right to use geographical indications or designations of origin be protected and that consumer protection be guaranteed through regulation of labelling.
Pour assurer des conditions de concurrence équitables aux produits dont la qualité et la réputation sont liées à leur origine géographique et au savoir-faire traditionnel, l'Union européenne propose que le droit d'utiliser des indications géographiques ou des désignations d'origine soit protégé et que la protection des consommateurs soit garantie au moyen d'une réglementation des étiquetages.

3. By 30 June 2000 the Commission shall take appropriate measures to ensue that the development of replacement or retro-fit components which are critical to the correct functioning of the OBD system is not restricted by the unavailability of pertinent information, unless that information is covered by intellectual property rights or constitutes specific know-how of the manufacturers or the OEM (Original Equipment Manufacturers) suppliers: in this case the necessary technical information shall not be improperly withheld.
3. La Commission prend, pour le 30 juin 2000 au plus tard, les mesures nécessaires pour garantir que la mise au point des pièces de rechange ou de mise en conformité qui sont essentielles pour le bon fonctionnement du système de diagnostic embarqué n'est pas entravée par l'absence d'informations pertinentes, sauf si ces informations font l'objet de droits de propriété intellectuelle ou constituent un savoir-faire spécifique des fabricants ou des fournisseurs des fabricants de l'équipement d'origine (OEM); dans ce cas, les informations techniques nécessaires ne sont pas refusées de façon abusive.