Traduction de «L-section folded plate » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

L-section folded plate
tôle pliée de profil L

modify fold plates | tweak fold plates | adjust fold plates | change fold plates
ajuster des plaques de pliage

folding outer sections | folding over sections | folding sections
sections pliantes

pyramidal folded plate structure | pyramidal folded structure
structure plissée pyramidale

prismatic folded plate structure | prismatic folded structure
structure plissée en panneau prismatique

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(4) Draw-bars that are manufactured from steel that requires heat treatment every six months to remove stresses that are due to cold working and draw-bars that are made of rolled steel sections and plates shall be designed with a factor of safety of not less than 10.
(4) Les barres de traction faites d’acier exigeant un traitement à la chaleur tous les six mois en vue d’éliminer le stress causé par le fonctionnement à froid ou faites de segments et de plaques d’acier laminé doivent être conçues en fonction d’un facteur de sécurité d’au moins 10.

(r) the Standard Diagrams of Floodable Lengths, etc (or Plates) are as set out in section 12 of this Schedule and the Plates referred to are the numbered Diagrams in that section.
r) les diagrammes normaux des longueurs envahissables, etc (ou planches), sont donnés dans l’article 12 de la présente annexe et les planches dont il s’agit sont les diagrammes numérotés dans ledit article.

14 (1) Where a quality mark specified in Column I of item 1 or 2 of the table to section 7 or in Column I of item 1 or 2 of the table to section 10 is applied to a plated article, the actual amount of pure gold in the plated article shall be,
14 (1) Lorsqu’une marque de qualité spécifiée au numéro 1 ou 2 du tableau de l’article 7, dans la colonne I, ou au numéro 1 ou 2 du tableau de l’article 10, dans la colonne I, est appliquée à un article plaqué, la quantité réelle d’or pur que contient l’article plaqué doit correspondre,

(2) If information is marked on a plate, a suitable area of not less than 12 mm by 25 mm shall be left blank on the plate for the examination mark referred to in section 30 and the plate shall be made of a durable material and shall be located and mounted so that it can be stamped with a steel die.
(2) Lorsque les renseignements sont inscrits sur une plaque, un espace approprié d’au moins 12 mm sur 25 mm doit être laissé en blanc sur la plaque pour permettre d’y apposer la marque d’examen mentionnée à l’article 30, et la plaque doit être faite d’une matière durable et placée et montée de façon à ce que l’on puisse la marquer avec un poinçon d’acier.

Clause 1: Section 10 reads as follows: 10 (1) Where the owner referred to in subsection (2) is a corporation, the term for which copyright subsists in a photograph shall be the remainder of the year of the making of the initial negative or plate from which the photograph was derived or, if there is no negative or plate, of the initial photograph, plus a period of fifty years (1.1) Where the owner is a corporation, the majority of the voting shares of which are owned by a natural person who would have qualified as the author of the photograph except for subsection (2), the term of copyright is the term set out in section 6 (2) The person who
Article 1 : Texte de l'article 10 : 10 (1) Dans les cas où le propriétaire visé au paragraphe (2) est une personne morale, le droit d'auteur sur la photographie subsiste jusqu'à la fin de la cinquantième année suivant celle de la confection du cliché initial ou de la planche dont la photographie a été directement ou indirectement tirée, ou de l'original lorsqu'il n'y a pas de cliché ou de planche (1.1) Toutefois, l'article 6 s'applique dans les cas où le propriétaire est une personne morale dont la majorité des actions avec droit de vote sont détenues par une personne physique qui, sauf pour le paragraphe (2), aurait été considérée l'auteur de la photographie (2) Le propriétaire, au moment de la confection du cliché initial ou de la planche ou, lorsqu'il n'y a pas de cliché ou de planche, de l'original est considéré comme l'auteur de la photographie, et si ce propriétaire est une personne morale, celle-ci est réputée, pour l'application de la présente loi, être un résident habituel d'un pays signataire, si elle y a fondé un établissement commercial.

4.3. In the case the assessed product is a watercraft, the person who is placing the watercraft on the market or putting it into service shall affix to the watercraft the builder's plate described in point 2.2 of Part A of Annex I, which shall include the words ‘post-construction assessment’, and the watercraft identification number described in point 2.1 of Part A of Annex I, in accordance with the provisions set out in Section 3.
4.3. Lorsque le produit évalué est un bateau, la personne qui le met sur le marché ou en service appose sur ledit bateau la plaque du constructeur décrite à l'annexe I, partie A, point 2.2, qui comporte la mention «évaluation après-construction» et le numéro d'identification du bateau décrit à l'annexe I, partie A, point 2.1, conformément aux dispositions de la section 3.

H. whereas problems arising from the implementation of EU environment law can be two-fold, with, on the one hand, late or insufficient implementation, and, on the other hand, “over-implementation” (“gold plating”), both aspects running counter to the original political ideas behind EU environmental law;
H. considérant que deux problèmes peuvent découler de la mise en œuvre de la législation en matière d’environnement: d’une part, une mise en œuvre tardive ou insuffisante et, d’autre part, une "surréglementation" ("gold plating"), deux aspects qui vont à l’encontre des idées politiques de départ de la législation européenne en matière d’environnement;

H. whereas problems arising from the implementation of EU environment law can be two-fold, with, on the one hand, late or insufficient implementation, and, on the other hand, ‘over-implementation’ (‘gold plating’), both aspects running counter to the original political ideas behind EU environmental law;
H. considérant que deux problèmes peuvent découler de la mise en œuvre de la législation en matière d’environnement: d’une part, une mise en œuvre tardive ou insuffisante et, d’autre part, une «surréglementation» («gold plating»), deux aspects qui vont à l’encontre des idées politiques de départ de la législation européenne en matière d’environnement;

8. in section 2.2 "Builder's plate", the fourth indent shall read as follows:
8) Au point 2.2 intitulé "Plaque du constructeur", le quatrième tiret est modifié comme suit:

In this case, the Builder's plate described in Annex I. A, Section 2.2 shall include the words "(Post-construction certificate)".
Dans ce cas, la plaque du constructeur visée à l'annexe I, partie A, point 2.2 comporte l'inscription "(certificat après construction)".