Vertaling van "Land form " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

land forming | land grading | land smoothing
nivellement

land forming
aménagement du modélé d'un terrain | remodelage de terrain

land forming
aménagement du modelé d'un terrain

topography [ land topography | landform | land form | ground form ]
topographie [ relief du sol | relief du terrain ]

Canada Oil and Gas Land Regulations [ COGLR | Regulations Respecting the Administration and Disposition of Oil and Gas Belonging to Her Majesty in Right of Canada Under all Lands Forming Part of Canada but not Within any Province ]
Règlement sur les terres pétrolifères et gazifères du Canada [ RTPGC | Règlement concernant l'administration et l'aliénation des droits d'exploitation du pétrole et du gaz appartenant à sa Majesté du chef du Canada dans toutes les terres faisant partie du Canada, mais non dans les limites d'une province ]

Farm Lands Forms (The Real Property Act) Regulation
Règlement sur les formules relatives aux terres agricoles

Forced landing while landing, member of ground crew or airline employee injured
atterrissage forcé pendant l'atterrissage, passager d'un avion commercial dans un transport aérien ou de surface blessé

Forced landing while landing, occupant of military aircraft injured
atterrissage forcé pendant l'atterrissage, passager d'un avion militaire blessé

Forced landing while powered aircraft landing
atterrissage forcé pendant l'atterrissage d'un avion motorisé

landing data form
fiche de paramètres d'atterrissage

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

8. A piece of land forming the southerly part of lot number four thousand four hundred and forty-one (4441) on the cadastral plan for Montcalm Ward of the city of Quebec, containing from five thousand to eight thousand feet in superficies, and a piece of land forming the southerly and south westerly part of lot number four thousand four hundred and forty-two (4442) on the said cadastral plan, containing from twelve thousand to fifteen thousand feet in superficies (said properties belonging to The Ladies Protestant Home of Quebec and the Heirs Lampson respectively).
8. Un morceau de terre étant la partie sud du lot numéro quatre mille quatre cent quarante et un (4441) du plan cadastral du quartier Montcalm de la cité de Québec, contenant de cinq mille à huit mille pieds en superficie, et un morceau de terre étant la partie sud et sud-ouest du lot numéro quatre mille quatre cent quarante-deux (4442 du dit plan cadastral, contenant de douze mille à quinze mille pieds en superficie (les dites propriétés appartenant respectivement aux dames dites The Ladies Protestant Home of Quebec et aux héritiers Lampson).

Thence southeasterly and northeasterly along the height of land forming the easterly limit of the watershed area of the North Saskatchewan River to the junction of the last aforesaid height of land with the heights of land between the headwaters of the Brazeau River and Cline River and between the Cline River and North Saskatchewan River, said junction being in the vicinity of Cataract Pass;
De là, vers le sud-est et le nord-est, le long de la ligne de partage des eaux formant la limite est du bassin hydrographique de la rivière Saskatchewan du Nord jusqu’à la jonction de la ligne de partage des eaux en dernier lieu mentionnée avec celle qui sépare les bassins hydrographiques de la rivière Brazeau et de la rivière Cline et ceux de la rivière Cline et de la rivière Saskatchewan du Nord, ladite jonction se trouvant dans le voisinage du col Cataract;

35 (1) Lands forming part of the bed of any stream, the use or occupation of which is required for the site of authorized works, or for the construction or the operation thereof, shall be set out in a licence separately from lands required for other purposes, and no licence conveys any exclusive right in or to the use or occupancy of such land, or any further right than may be required from time to time for the actual construction and operation of the works.
35 (1) Les terres faisant partie du lit de tout cours d’eau dont l’utilisation ou l’occupation est requise pour l’emplacement des ouvrages autorisés, ou pour leur construction ou exploitation, doivent être énoncées dans une concession séparément des terres requises pour autres fins, et nulle concession ne confère quelque droit exclusif à l’utilisation ou à l’occupation desdites terres, non plus qu’elle ne confère quelque droit autre que ceux qui peuvent de temps à autre être nécessaires pour la construction et l’exploitation effectives des ouvrages.

For the most part, the projects are happening on Inuit-owned lands formed under the land claims agreement, and these Inuit-owned lands are owned by the regional Inuit associations, which include NTI, Nunavut Tunngavik Incorporated.
Dans la plupart des cas, les projets se déroulent sur des terres appartenant aux Inuits en vertu de l'entente sur les revendications territoriales. Ces terres sont gérées par des associations inuites régionales dont Nunavut Tunngavik Incorporated (NTI).

In order to avoid similar delays in the future, the proposed amendments are to change the framework agreement and the First Nations Land Management Act to enable a First Nation and the minister to exclude land from a community land code when it is uncertain whether or not the parcel of land forms part of the reserve.
Afin d'éviter des retards semblables dans l'avenir, les modifications proposées visent à améliorer l'accord-cadre et la Loi sur la gestion des terres des premières nations, afin de permettre à la Première nation et au ministre d'exclure des terres d'un code foncier lorsqu'il est incertain si la parcelle de terre fait, oui ou non, partie de la réserve.

With regard to the risk associated with the land sale, according to the Polish authorities the fact that the development plan had not been adopted by the city of Gdynia was not a real obstacle for the land forming the object of the sale to be classified as commercial and not industrial land.
En ce qui concerne le risque associé à la vente des terrains, les autorités polonaises ont présenté des éclaircissements dont il ressort que la non-adoption du plan local d'urbanisme par les autorités municipales de Gdynia ne constituait pas un véritable obstacle au fait de considérer les terrains destinés à la vente comme des terrains à vocation commerciale, et non industrielle.

The production area of the ‘Ciliegia di Vignola’ is a strip of land formed by the foothills along a stretch of the Panaro river and other smaller watercourses. The area is located between 30 and 950 metres above sea level and includes the territory of the following municipalities in the provinces of Modena and Bologna:
L'aire de production de la «Ciliegia di Vignola» est représentée par une bande formée par le tronçon de la rivière Panaro situé au pied des montagnes et par celui d'autres cours d'eau de moindre importance, à une altitude allant de 30 mètres au-dessus du niveau de la mer jusqu'à 950 mètres, et comprend le territoire des communes suivantes des provinces de Modène et de Bologne:

intended for spreading under the control of the competent authorities on land forming part of or belonging to the same holding, whether separated or not, located on both sides of the frontier between Member States and within a distance of approximately 20 kilometres.
destiné à l'épandage, sous le contrôle des autorités compétentes, sur des terres faisant partie de la même exploitation ou lui appartenant, qu'elles en soient séparées ou non, situées de part et d'autre de la frontière entre les États membres et à une distance d'environ 20 kilomètres.

- intended for spreading, under the supervision of the competent authorities, on land forming part of a single holding located on both sides of the frontier of two Member States;
- destiné à l'épandage, sous contrôle de l'autorité compétente, sur les terres d'une même exploitation située de part et d'autre de la frontière de deux États membres.

(e) fields, woods and other land forming part of an agricultural or forestry undertaking but situated away from the undertaking's buildings.
aux champs, bois et autres terrains faisant partie d'une entreprise agricole ou forestière mais situés en dehors de la zone bâtie d'une telle entreprise .