Vertaling van "List three-digit categories " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

3-digit classification | list of 3-digit categories | list of three-digit categories | three digit classification
nomenclature à trois degrés

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Application of the Action List will result in three possible categories of waste or other matter:
L’application de la liste d’intervention aboutira à la création de trois catégories éventuelles de déchets ou autres matières :

What we've done is constructed a list that we've entitled “export control list” with those three separate categories.
Nous avons donc conçu une liste intitulée «liste des substances d'exportation contrôlée» qui comporte ces trois catégories distinctes.

Of course, if members are looking at the list, schedule 3 is going to be replaced, because there's a new schedule 3 based on the fact that there are now three different categories.
Évidemment, si les députés consultent la liste, l'annexe 3 devra être remplacée car il y a une nouvelle annexe 3 fondée sur le fait qu'il y a maintenant trois catégories différentes de substances.

the conduct for which the EIO has been issued does not constitute an offence under the law of the executing State, unless it concerns an offence listed within the categories of offences set out in Annex D, as indicated by the issuing authority in the EIO, if it is punishable in the issuing State by a custodial sentence or a detention order for a maximum period of at least three years; or
les faits pour lesquels la décision d'enquête européenne a été émise ne constituent pas une infraction au titre du droit de l'État d'exécution, à moins qu'ils ne concernent une infraction figurant dans les catégories d'infractions figurant à l'annexe D, conformément à ce qui a été indiqué par l'autorité d'émission dans la décision d'enquête européenne, si ces faits sont passibles dans l'État d'émission d'une peine ou d'une mesure de sûreté privative de liberté d'un maximum d'au moins trois ans; ou

(h) the conduct for which the EIO has been issued does not constitute an offence under the law of the executing State, unless it concerns an offence listed within the categories of offences set out in the Annex X, as indicated by the issuing authority in the EIO, if it is punishable in the issuing State by a custodial sentence or a detention order for a maximum period of at least three years; or
(h) les agissements pour lesquels la décision d'enquête européenne a été émise ne constituent pas une infraction en vertu du droit de l'État d'exécution, à moins que la décision ne concerne une infraction figurant dans les catégories d'infractions visées à l'annexe X, conformément à ce qui a été indiqué par l'autorité d'émission dans la décision d'enquête européenne, si elle est passible dans l'État d'émission d'une peine ou d'une mesure de sûreté privative de liberté d'un maximum d'au moins trois ans; ou

(a) the competent authority of each Member State shall, by automatic exchange, communicate to the competent authority of any other Member State, information regarding taxable periods as from 1 January 2017 concerning residents in that other Member State, on at least three specific categories of income and capital listed in paragraph 1, as they are to be understood under the national legislation of the Member State communicating the information;
(a) l'autorité compétente de chaque État membre communique, par échange automatique, à l'autorité compétente de tout autre État membre, des informations sur les périodes d'imposition à compter du 1 janvier 2017 concernant les personnes résidant dans cet autre État membre, pour au moins trois catégories particulières de revenu et de capital visées au paragraphe 1, selon la manière dont elles doivent être qualifiées en vertu de la législation nationale de l'État membre qui communique les informations;

When choosing which goods and services shall be subject to that mechanism, Member States are limited to three of the categories listed in Annex VI A of which a maximum of two must be categories of goods.
Lorsqu'ils décident quels biens et services font l'objet de ce mécanisme, les États membres peuvent choisir au maximum trois des catégories figurant à l'annexe VI bis , dont deux catégories de biens au plus .

Secondly, there are clearly divisions being proposed within prostitution when one lists sexual slavery, survival sex, and voluntary sex work as three different categories, but I suggest to you that when we're talking about the solicitation laws there is no division to be made.
Deuxièmement, il y a clairement des divisions proposées à l'intérieur de la prostitution, si l'on considère l'esclavage sexuel, le sexe de survie et le travail du sexe volontaire comme étant trois catégories distinctes, mais je vous suggérerais que lorsqu'on parle des lois en matière de racolage, il n'y a aucune distinction à faire.

As part of the necessary revision and updating process, three further categories are added to the list, namely preservatives, optical bleaches and perfumes, which must be included on labels irrespective of their concentration, so as to raise safety levels and provide more comprehensive information.
À l'occasion de cette nécessaire activité de révision et de mise à jour, nous ajoutons à cette liste trois catégories: les conservateurs, les agents de blanchiment optique et les parfums, qui doivent être repris sur l'étiquette quelle que soit leur concentration, afin d'accroître les niveaux de garantie et d'assurer une information plus correcte.

When one reads the annual report of the Patented Medicine Prices Review Board, medication is listed in three broad categories, and if one looks at the tables from the past five or six years, one sees—and this will be studied by this committee—that there are a lot of new medications, submitted to you as investigational drugs, about which it is said that the curative value, the new therapeutic value, is not really new and that this increases the cost of medication.
Quand on lit le rapport annuel du Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, les médicaments y sont répertoriés en trois catégories et quand on regarde les tableaux des cinq ou six dernières années, on se rend compte et cela fera l'objet d'une étude de ce comité qu'il y a beaucoup de nouveaux médicaments, reçus chez vous comme une drogue de recherche, dont on dit que les vertus curatives, les vertus thérapeutiques nouvelles, ne sont pas vraiment nouvelles et que cela augmente le coût des médicaments.