Traduction de «Locomotive Emissions Monitoring Programme » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Locomotive Emissions Monitoring Programme
Programme de surveillance des émissions des locomotives

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The Commission shall conduct monitoring programmes for each engine category to determine to what extent the emissions measured from the test cycle correspond to the emissions measured in actual operation.
La Commission mène des programmes de surveillance pour chaque catégorie de moteurs afin de déterminer dans quelle mesure les émissions mesurées à partir du cycle d'essai correspondent aux émissions mesurées en conditions réelles de fonctionnement.

This Directive establishes the limits for the Member States' atmospheric emissions of acidifying and eutrophying pollutants, ozone precursors, primary particulate matter and precursors of secondary particulate matter and other air pollutants and requires that national air pollution control programmes be drawn up, adopted and implemented and pollutant emissions and their impacts be monitored and reported.
La présente directive limite les émissions atmosphériques de polluants acidifiants et eutrophisants, de précurseurs de l’ozone, de particules primaires et de précurseurs de particules secondaires des États membres, ainsi que leurs émissions d'autres polluants atmosphériques, et exige l'établissement, l'adoption et la mise en œuvre de programmes nationaux de lutte contre la pollution atmosphérique ainsi que la surveillance et la déclaration des émissions de polluants et de leurs effets.

That principle is maintained in this proposal, which further harmonises the requirements on national programmes and on the monitoring and reporting of emissions of air pollutants with a view to correcting shortcomings of Directive 2001/81/EC, and to complying with international commitments undertaken under the LRTAP Convention and its protocols.
Ce principe est maintenu dans la présente proposition, qui harmonise davantage les exigences relatives aux programmes nationaux ainsi qu'à la surveillance et à la déclaration des émissions de polluants atmosphériques de façon à corriger les lacunes de la directive 2001/81/CE et à respecter les engagements internationaux souscrits au titre de la convention sur la pollution atmosphérique transfrontière et ses protocoles.

The Commission should be empowered to adopt delegated acts in accordance with Article 290 TFEU to amend the monitoring and reporting requirements laid down in Annex II in the light of the experience of the application of this Regulation, to adjust the figure of M0 referred to in Annex I to the average mass of new light commercial vehicles in the previous three calendar years, to establish rules regarding the interpretation of the eligibility criteria for derogations, on the content of applications for a derogation and on the content and assessment of programmes for the reduction of specific emissions of CO2, as well as to adapt the formulae set out in Annex I in order to reflect any change in the regulatory test procedure for the measurement of specific CO2 emissions.
Il convient d'habiliter la Commission à adopter des actes délégués conformément à l'article 290 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne afin de modifier les exigences en matière de surveillance et de communication des données énoncées à l'annexe II à la lumière de l'expérience acquise dans la mise en œuvre du présent règlement, d'adapter la valeur de M0 qui est visée dans l'annexe I à la masse moyenne des véhicules utilitaires légers neufs des trois années civiles précédentes, d'établir des règles concernant l'interprétation des critères d'éligibilité aux dérogations, le contenu des demandes de dérogation et le contenu et l'évaluation des programmes de réduction des émissions spécifiques de CO2, ainsi que d'adapter les formules énoncées à l'annexe I de façon à refléter toute modification de la procédure d'essai réglementaire pour la mesure des émissions spécifiques de CO2.

Calls on the Member States to launch programmes and incentives aimed at improving the emissions performance of existing vehicles, in particular by using advanced ICT solutions when retrofitting emissions-control systems and through the deployment of real-time mobile monitoring platforms;
invite les États membres à mettre en œuvre des programmes et des incitations visant à améliorer les performances des véhicules existants en termes d'émissions, notamment en appliquant des solutions avancées, basées sur les TIC, pour la mise en conformité des systèmes de maîtrise des émissions et en déployant des plateformes mobiles de surveillance en temps réel;

Proposed areas of intervention ►In the period leading up to 2012, helping to build up reporting systems and national capacities to monitor deforestation, strengthen institutions, and develop national strategies to combat deforestation. ►Supporting experimental, innovative performance-based mechanisms to provide positive incentives for the reduction of emissions from deforestation in developing countries. ►Expanding programmes such as the FLEGT initiative, which contribute to improving sustainable natural resources governance while reducing emissions, and preserving ecosystems and livelihoods.
Domaines d’intervention proposés►Pendant la période jusqu’en 2012, aide au renforcement des systèmes de notification et des capacités nationales pour le contrôle de la déforestation, le renforcement des institutions et l’élaboration de stratégies nationales et de lutte contre la déforestation.►Soutien à des mécanismes expérimentaux et innovateurs basés sur la performance pour donner des incitations positives à la réduction des émissions dues à la déforestation dans les pays en développement.►Extension des programmes tels que l’initiative FLEGT contribuant à une gouvernance durable des ressources naturelles tout en réduisant les émissions et en préservant les écosystèmes et les moyens de subsistance.

(f)‘grid cell’ means a square 150 km x 150 km, which is the resolution used when mapping critical loads on a European scale, and also when monitoring emissions and depositions of air pollutants under the Cooperative Programme for Monitoring and Evaluation of the long-range Transmission of Air Pollutants in Europe (EMEP).
«cellule de la grille» : un carré de 150 km sur 150 km, ce qui correspond à la résolution utilisée pour la cartographie des charges critiques à l'échelle européenne ainsi que pour la surveillance des émissions et des dépôts de polluants atmosphériques par le programme de coopération pour la surveillance continue et l'évaluation du transport à longue distance des polluants atmosphériques en Europe (EMEP).

(f) "grid cell" means a square 150 km x 150 km, which is the resolution used when mapping critical loads on a European scale, and also when monitoring emissions and depositions of air pollutants under the Cooperative Programme for Monitoring and Evaluation of the long-range Transmission of Air Pollutants in Europe (EMEP).
f) "cellule de la grille": un carré de 150 km sur 150 km, ce qui correspond à la résolution utilisée pour la cartographie des charges critiques à l'échelle européenne ainsi que pour la surveillance des émissions et des dépôts de polluants atmosphériques par le programme de coopération pour la surveillance continue et l'évaluation du transport à longue distance des polluants atmosphériques en Europe (EMEP).

(f) "grid cell" means a square 150 km x 150 km, which is the resolution used when mapping critical loads on a European scale, and also when monitoring emissions and depositions of air pollutants under the Cooperative Programme for Monitoring and Evaluation of the long-range Transmission of Air Pollutants in Europe (EMEP);
f) "cellule de la grille": un carré de 150 km sur 150 km, ce qui correspond à la résolution utilisée pour la cartographie des charges critiques à l'échelle européenne ainsi que pour la surveillance des émissions et des dépôts de polluants atmosphériques par le programme de coopération pour la surveillance continue et l'évaluation du transport à longue distance des polluants atmosphériques en Europe (EMEP);