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Master subject records system
Subject classification system of the records management

Vertaling van "Master subject records system " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
master subject records system

système de dossiers par sujets principaux


Subject Table Handbook - Student Records System (SRS) and Professional School Personnel System (PSP)

Guide des matières enseignées. Système informatisé de transmission des dossiers des élèves (SRS) et système informatisé de transmission des dossiers du personnel professionnel (PSP)


subject classification system of the records management

système de classement idéologique de la gestion des documents
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Masters of Union fishing vessels shall record in their fishing logbook all estimated discards above 50 kg of live-weight equivalent in volume for any species not subject to the landing obligation.

Les capitaines de navires de pêche de l'Union consignent dans leur journal de pêche toutes les estimations des rejets en mer supérieurs à 50 kg en équivalent-poids vif en volume pour toutes les espèces qui ne sont pas soumises à l'obligation de débarquement.


Masters of Union fishing vessels shall also record in their fishing logbook all estimated discards in volume for any species not subject to the landing obligation pursuant to Article 15(4) and (5) of Regulation (EU) No 1380/2013 of the European Parliament and of the Council

Les capitaines de navires de pêche de l'Union consignent également dans leur journal de pêche toutes les estimations des rejets en mer en volume pour toutes les espèces non soumises à l'obligation de débarquement en vertu de l'article 15, paragraphes 4 et 5, du règlement (UE) no 1380/2013 du Parlement européen et du Conseil


9. If the Minister or the Canadian Coast Guard informs the master of a vessel that any part of the system used to receive LRIT information from the vessel or to disseminate the information has failed, the master shall make an entry, in the record of navigational activities and incidents maintained in accordance with section 85 of the Navigation Safety Regulations, setting out the date and time the master was informed.

9. Si le ministre ou la Garde côtière canadienne l’informe qu’une partie du système utilisé pour recevoir les renseignements LRIT du bâtiment ou les diffuser est en panne, le capitaine d’un bâtiment en porte mention dans le registre des activités et incidents liés à la navigation qui est consigné conformément à l’article 85 du Règlement sur la sécurité de la navigation, en indiquant la date et l’heure à laquelle il en a été informé.


9. If the Minister or the Canadian Coast Guard informs the master of a vessel that any part of the system used to receive LRIT information from the vessel or to disseminate the information has failed, the master shall make an entry, in the record of navigational activities and incidents maintained in accordance with section 85 of the Navigation Safety Regulations, setting out the date and time the master was informed.

9. Si le ministre ou la Garde côtière canadienne l’informe qu’une partie du système utilisé pour recevoir les renseignements LRIT du bâtiment ou les diffuser est en panne, le capitaine d’un bâtiment en porte mention dans le registre des activités et incidents liés à la navigation qui est consigné conformément à l’article 85 du Règlement sur la sécurité de la navigation, en indiquant la date et l’heure à laquelle il en a été informé.


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46 (1) Subject to subsection (2) and section 31, the owner or operator of a storage tank system that is required to keep a record under these Regulations must keep the record at the owner’s or operator’s place of work nearest to the system for five years after the day on which that record was made.

46 (1) Sous réserve du paragraphe (2) et de l’article 31, le propriétaire ou l’exploitant d’un système de stockage qui est tenu de consigner un renseignement dans un registre ou de conserver un document en application du présent règlement, conserve, à son lieu de travail situé le plus près du système, le renseignement ou le document pendant une période de cinq ans après la date où le renseignement a été consigné ou la date de création du document.


(2) Subject to subsection (3), the owner of a ship shall ensure that the master causes to be entered in the ship’s official log book a record of

(2) Sous réserve du paragraphe (3), le propriétaire d’un navire doit s’assurer que le capitaine fait inscrire dans le journal de bord réglementaire


The marketing authorisation holder should establish a pharmacovigilance system to ensure the monitoring and supervision of one or more of its authorised medicinal products, recorded in a pharmacovigilance system master file which should be permanently available for inspection.

Le titulaire de l’autorisation de mise sur le marché devrait mettre en place un système de pharmacovigilance garantissant le suivi et la surveillance d’un ou de plusieurs de ses médicaments autorisés, enregistrés dans un dossier permanent du système de pharmacovigilance, qui devrait être constamment disponible à des fins de vérification.


1. When the Council so decides for Community fishing vessels which are not equipped with a functioning vessel monitoring system as referred to in Article 9 or which do not transmit fishing logbook data electronically as referred to in Article 15 and which are subject to a fishing effort regime, the masters of these fishing vessels shall communicate by telex, fax, telephone message or e-mail duly recorded by the re ...[+++]

1. Sur décision du Conseil concernant les navires de pêche communautaires qui ne sont pas équipés d’un système de surveillance des navires opérationnel, tel que visé à l’article 9, ou qui ne transmettent pas les données du journal de pêche par voie électronique tel que prévu à l’article 15, et qui font l’objet d’un régime de gestion de l’effort de pêche, les capitaines de ces navires de pêche transmettent par télex, par télécopie, par un message téléphonique ou un courrier électronique dûment enregistré par le destinataire, ou par rad ...[+++]


5. In fisheries subject to a Community regime of fishing effort, masters of Community fishing vessels shall record and account in their fishing logbooks for the time spent in an area as follows:

5. Pour les pêcheries faisant l’objet d’un régime communautaire de gestion de l’effort, les capitaines de navires de pêche communautaires enregistrent et comptabilisent dans leur journal de pêche le temps passé dans une zone en indiquant:


The record of a master, an engineer or even a deck is maintained by Transport Canada. Every five years, your professional qualifications are subject to renewal, as with aircraft pilots.

Tous les cinq ans, les marins, à l'instar des pilotes d'avion, doivent renouveler leurs compétences professionnelles.




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Date index: 2023-07-21
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