Vertaling van "Motor fuel " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

motor fuel
carburant

fuel | motor fuel
carburant

Motor Fuel Tax Act [ Gasoline (Coloured) Tax Act | Gasoline Tax Act | Motive Fuel Use Tax Act ]
Motor Fuel Tax Act [ Gasoline (Coloured) Tax Act | Gasoline Tax Act | Motive Fuel Use Tax Act ]

substitute fuel [ acetone-butylic fuel | oil substitute | substitute motor fuel ]
combustible de remplacement [ carburant acétono-butylique | carburant de substitution | carburant non pétrolier | diester ]

fuel tax [ tax on motor fuels ]
taxe sur les carburants

liquefied petroleum gas used as a motor fuel [ LPG used as a motor fuel ]
gaz de pétrole liquéfié utilisé comme carburant [ GPL utilisé comme carburant ]

synthetic motor-fuel
carburant de synthèse

resistance to motor fuels
résistance aux carburants

A plan to identify and assess emission reduction opportunities from transportation, industrial engines and motor fuels
Un plan visant à déterminer et à évaluer les possibilités de réduire les émissions dans le domaine des transports et au niveau des moteurs industriels et des carburants

Federal Act of 4 October 1963 on Pipelines for the Transmission of Liquid or Gaseous Heating and Motor Fuels | Pipelines Act [ PipeA ]
Loi fédérale du 4 octobre 1963 sur les installations de transport par conduites de combustibles ou carburants liquides ou gazeux | Loi sur les installations de transport par conduites [ LITC ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

SFR undertakes three categories of activities in Denmark: retail sale of motor fuels, commercial or wholesale of motor fuels and convenience retail sale of daily consumer goods and lubricants.
SFR exerce trois types d’activités au Danemark: la vente au détail de carburants, la vente commerciale ou de gros de carburants et la vente au détail de biens de consommation courante et de lubrifiants.

Dansk Fuels comprises Shell's retail and non-retail sale of motor fuels and aviation fuels business in Denmark.
Dansk Fuels comprend les activités de Shell dans le secteur de la vente au détail et en gros de carburants et de carburants pour avion au Danemark.

(i) fuel a motorboat or a shuttle boat with motor fuel or add motor oil to a motorboat’s engine or a shuttle boat’s engine, except in the case of an emergency.
i) sauf en cas d’urgence, d’alimenter un bateau à moteur ou un bateau-mouche en carburant ou d’ajouter de l’huile à moteur à son moteur.

254. A meter with a rated maximum flow of 350 L or less per minute that is intended to be used to measure and deliver motor fuel to motor vehicles, watercraft and aircraft shall be designed to be inoperable after a delivery until the register is reset to zero.
254. Tout compteur dont le débit maximum nominal n’excède pas 350 L/min et qui est destiné à mesurer le carburant et à le livrer aux véhicules automobiles, aux bateaux et aux aéronefs doit être conçu de manière à ne pouvoir fonctionner après une livraison tant que l’enregistreur n’a pas été remis à zéro.

Specifically, I will describe to you Transport Canada's past, current and future work in the important area of vehicle emission control. I will also provide some insight into how motor fuel properties and composition can affect the emission performance of a motor vehicle and its compliance with Transport Canada's vehicle emission standards.
Je vous décrirai en particulier les activités passées, actuelles et futures de Transports Canada en ce domaine important et expliquerai brièvement comment les propriétés des carburants et leur composition peuvent affecter la performance d'un véhicule automobile en matière d'émission et sa conformité avec les normes d'émission de Transports Canada.

In addition to the taxable products listed in paragraph 1, any product intended for use, offered for sale or used as motor fuel, or as an additive or extender in motor fuels, shall be taxed at the rate for the equivalent motor fuel.
Outre les produits imposables visés au paragraphe 1, tout produit destiné à être utilisé, mis en vente ou utilisé comme carburant ou comme additif ou en vue d'accroître le volume final des carburants est taxé au taux applicable au carburant équivalent.

3. When intended for use, offered for sale or used as motor fuel or heating fuel, energy products other than those for which a level of taxation is specified in this Directive shall be taxed according to use, at the rate for the equivalent heating fuel or motor fuel.
3. Lorsqu'ils sont destinés à être utilisés, mis en vente ou utilisés comme carburant ou comme combustible, les produits énergétiques autres que ceux pour lesquels un niveau de taxation est précisé dans la présente directive sont taxés en fonction de leur utilisation, au taux retenu pour le combustible ou le carburant équivalent.

Research will focus on: the integration of alternative motor fuels into the transport system, particularly into clean urban transport; the cost-effective and safe production, storage, and distribution (including fuelling infrastructure) of alternative motor fuels; the optimal utilisation of alternative fuels in new concepts of energy efficient vehicles; strategies and tools to manage the market transformation process for alternative motor fuels.
La recherche sera centrée sur: l'intégration des carburants de substitution au système de transport, et notamment le transport urbain non polluant; la production, le stockage et la distribution (y compris les infrastructures d'approvisionnement) rentables et sûrs des carburants de substitution; l'utilisation optimale des carburants de substitution dans de nouveaux concepts de véhicules économes en énergie; des stratégies et des outils pour gérer les transformations du marché concernant les carburants de substitution.

However, since the motor fuel price depends largely on the factors described above (crude oil prices, currency fluctuations and taxes), it follows that any anti-trust intervention could only have a limited impact on the price of motor fuel.
Toutefois, étant donné l'importance des facteurs décrits ci-dessus (prix du pétrole brut, fluctuations monétaires et taxes), toute intervention antitrust ne pourrait avoir qu'une incidence limitée sur le prix des carburants.

I want to use this as an opportunity to point out one other aspect, to simply note the various revenue sources that are identified: personal income taxes, corporate income taxes, taxes on capital corporations, general and miscellaneous sales taxes, harmonized sales taxes, amusement taxes, tobacco taxes, motor fuel taxes, non-commercial motor vehicle licence revenues, commercial motor vehicle licence revenues, alcoholic beverage revenues, hospital and medical care insurance premiums, forestry revenues, conventional new oil revenues, conventional old oil revenues, heavy oil revenues, mined oil revenues, light and medium third oil revenues, heavy third oil revenues, revenues from domestically sold natural gas, revenues from exported natural gas, sales of crown leases, sales of reservations on oil and natural gas lands, oil and natural gas revenues other than those just described, mining revenues, water power rentals, insurance premium taxes, payroll taxes, provincial local government property taxes, race track taxes, revenues from lottery ticket taxes, revenues from games of chance taxes, miscellaneous provincial taxes, provincial revenues from sales of goods and services, local government revenues from sales of goods and services, miscellaneous local government taxes and revenues.
Je voudrais profiter de l'occasion pour souligner un autre aspect, à savoir les diverses sources de revenus dont on parle: impôts sur le revenu des particuliers, impôts sur le revenu des personnes morales, impôts sur le capital des personnes morales, taxes générales et diverses sur les ventes, taxes harmonisées sur les ventes, impôts sur les spectacles et droits d'entrée, taxes sur le tabac, taxes sur les carburants retirées de la vente de l'essence, revenus provenant des permis et de l'immatriculation des véhicules à moteur non commerciaux, revenus provenant des permis et de l'immatriculation des véhicules à moteur commerciaux, revenus retirés de la vente de boissons alcoolisées, primes d'assurance-hospitalisation et d'assurance-maladie, revenus provenant des exploitations forestières, revenus retirés du nouveau pétrole obtenu selon des méthodes classiques, revenus retirés de l'ancien pétrole obtenu selon des méthodes classiques, revenus retirés du pétrole lourd, revenus retirés du pétrole obtenu par des opérations minières, revenus retirés du pétrole léger et moyen de troisième niveau, revenus retirés du pétrole lourd de troisième niveau, revenus provenant du gaz naturel vendu à l'intérieur du pays et du gaz naturel exporté, cessions des concessions de la Couronne et des droits de réserve sur les terrains recelant du pétrole ou du gaz naturel, revenus provenant du pétrole et du gaz autres que ceux prévus, revenus provenant de l'exploitation minière, location d'énergie hydro-électrique, impôts sur les primes d'assurance, impôts sur la feuille de paie, impôts immobiliers provinciaux et locaux, taxes afférentes aux pistes de course, revenus retirés de la vente de billets de loterie, revenus provenant des jeux de hasard, revenus et impôts provinciaux divers, revenus provinciaux provenant de la vente de biens et de la fourniture de services, revenus locaux provenant de la vente de biens et de la fourniture de services et taxes et revenus locaux divers.