Traduction de «Norman Wells All-Terrain Vehicles Regulations » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Norman Wells All-Terrain Vehicles Regulations
Règlement sur les véhicules tout-terrain à Norman Wells

Tungsten All-Terrain Vehicles Regulations
Règlement sur les véhicules tout-terrain à Tungsten

All-Terrain Vehicles Regulations
Règlement sur les véhicules tout-terrain

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(d) a snowmobile or all-terrain vehicle that is designed exclusively for competition, namely one that has performance characteristics that are substantially superior to a non-competitive model and is not covered by a manufacturer’s warranty, and either bears the label referred to in paragraph (a) of the definition “competition vehicle” in subsection 2(1) of the Motor Vehicle Safety Regulations or bears a label that meets the requirements of subsections 7(3) and (4) and indicates that it is a competition snowmobile or all-terrain vehicle;
d) les motoneiges et les véhicules tout terrain conçus exclusivement pour la compétition, qui portent soit l’étiquette visée à l’alinéa a) de la définition de « véhicule de compétition » au paragraphe 2(1) du Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles, soit une étiquette conforme aux exigences prévues aux paragraphes 7(3) et (4) indiquant qu’il s’agit, selon le cas, de motoneiges de compétition ou de véhicules tout terrain de compétition, qui présentent des caractéristiques de rendement considérablement supérieures aux modèles non compétitifs et qui ne sont pas couverts par une garantie du constructeur;

(d) designed to be used to power snowmobiles, all-terrain vehicles or restricted-use motorcycles, as those vehicles are defined in subsection 2(1) of the Motor Vehicle Safety Regulations;
d) conçus pour faire fonctionner des motoneiges, des véhicules tout terrain ou des motocyclettes à usage restreint, selon la définition de ces termes au paragraphe 2(1) du Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles;

Many of these off-road vehicles (e.g. enduro motorcycles, trial bikes and all-terrain vehicles (ATVs)) can be - and frequently are - used on public roads as well.
Nombre de ces véhicules hors route (par exemple les motocycles enduros, trials et tout-terrain) peuvent également être utilisés sur la voie publique, ce qui est d'ailleurs souvent le cas.

Many of these off-road vehicles (e.g. enduro motorcycles, trial bikes and certain quadricycles (all-terrain vehicles -ATVs)) can be - and frequently are - used on public roads as well.
Nombre de ces véhicules tout-terrain (par exemple les motocycles enduros, trials et certains quadricycles – les véhicules tout-terrain) peuvent également être utilisés sur la voie publique, ce qui est d'ailleurs souvent le cas.

As well, the expression “motor vehicle” is already defined in section 2 of the Code,(50) and it might mean that a race between, for example, motorcycles, snowmobiles or all‑terrain vehicles could be characterized as a “street race”.
L’expression « véhicule à moteur » est définie à l’article 2 du Code(50) et elle pourrait permettre de qualifier de « course de rue » une épreuve de vitesse entre, par exemple, des motocyclettes, des motoneiges ou encore des véhicules tout terrain.

The proposed definition therefore does not seem to include a race against the clock, in which only one motor vehicle is involved (44) As well, the expression “motor vehicle” is already defined in section 2 of the Code,(45) and it might mean that a race between, for example, motorcycles, snowmobiles or all-terrain vehicles could be characterized as a “street race”.
La définition proposée ne semble donc pas comprendre une épreuve contre la montre à laquelle participerait un seul véhicule à moteur(44). Par ailleurs, l’expression « véhicule à moteur » est déjà définie à l’article 2 du Code(45) et elle pourrait permettre de qualifier de « course de rue » une épreuve de vitesse entre, par exemple, des motocyclettes, des motoneiges ou encore des véhicules tout terrain.

Each driver may drive for a maximum of 8 hours of the 20 hours of individual driving on special terrain or on a top-of-the-range simulator so as to assess training in rational driving based on safety regulations, in particular with regard to vehicle handling in different road conditions and the way they change with different atmospheric conditions and the time of day or night.
Chaque conducteur peut effectuer 8 heures au maximum des 20 heures de conduite individuelle sur un terrain spécial ou dans un simulateur haut de gamme afin d'évaluer le perfectionnement à la conduite rationnelle axé sur des règles de sécurité, notamment en ce qui concerne la maîtrise du véhicule liée aux différents états de la chaussée ainsi qu'à leurs variations avec les conditions atmosphériques, l'heure du jour ou de la nuit.

The practical test may be supplemented by a third test taking place on special terrain or on a top-of-the-range simulator so as to assess training in rational driving based on safety regulations, in particular with regard to vehicle handling in different road conditions and the way they change with different atmospheric conditions and the time of day or night.
L'examen pratique peut être complété par une troisième épreuve se déroulant sur un terrain spécial ou dans un simulateur haut de gamme afin d'évaluer le perfectionnement à la conduite rationnelle axé sur des règles de sécurité, notamment en ce qui concerne la maîtrise du véhicule liée aux différents états de la chaussée ainsi qu'à leurs variations avec les conditions atmosphériques, l'heure du jour ou de la nuit.

Each driver may drive for a maximum of 4 hours of the 10 hours of individual driving on special terrain or on a top-of-the-range simulator so as to assess training in rational driving based on safety regulations, in particular with regard to vehicle handling in different road conditions and the way they change with different atmospheric conditions and the time of day or night.
Chaque conducteur peut effectuer 4 heures au maximum des 10 heures de conduite individuelle sur un terrain spécial ou dans un simulateur haut de gamme afin d'évaluer le perfectionnement à la conduite rationnelle axé sur des règles de sécurité, notamment en ce qui concerne la maîtrise du véhicule liée aux différents états de la chaussée ainsi qu'à leurs variations avec les conditions atmosphériques, l'heure du jour ou de la nuit.

Are off-road vehicles such as boats, wakeboards, PWCs, Sea-Doos, Ski-Doos and all-terrain vehicles completely regulated?
Est-ce que les véhicules hors route, comme les bateaux, les planches nautiques, les motomarines et les motoneiges, ainsi que les véhicules tout-terrain ont été réglementés?