Vertaling van "Number years to elapse " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

number of years to elapse [ years to run ]
années à courir

four years have elapsed since the filing of the patent application
un délai de quatre ans s'est écoulé depuis le dépôt de la demande de brevet

A rare inherited bone marrow failure syndrome with manifestation of an isolated and severe decrease in the number of platelets and megakaryocytes during the first years of life that develops into bone marrow failure with pancytopenia later in childho
thrombocytopénie amégacaryocytaire congénitale

programme of increases in the allowances over a number of years
programme d'augmentation des franchises pour un certain nombre d'années

serial number followed by a mention of the year
numéro d'ordre suivi de l'indication de l'année

British Columbia Rules of Practice Respecting Reduction in the Number of Years of Imprisonment Without Eligibility for Parole
Règles de procédure de la Colombie-Britannique concernant la réduction du délai préalable à l'admissibilité à la libération conditionnelle

Alberta Rules of Practice Respecting Reduction in the Number of Years of Imprisonment without Eligibility for Parole
Règles de procédure de l'Alberta concernant la réduction du délai préalable à l'admissibilité à la libération conditionnelle

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

However, the limitation period shall expire at the latest on the day on which a period of 6 years has elapsed without the Commission having imposed a fine or a periodic penalty payment.
Toutefois, la prescription est acquise au plus tard le jour où un délai de six ans arrive à expiration sans que la Commission ait infligé une amende ou une astreinte.

However, on the basis of experience gained in fields similar to those covered by the future Community patent, it can be expected that, once a period of five years has elapsed after the Community court has become operational, the number of cases brought before it will be in the order of 600 to 1 000 per year.
Toutefois, sur la base de l'expérience acquise dans les domaines s'apparentant au futur brevet communautaire, on peut estimer qu'après une période de cinq ans suivant le début de son fonctionnement, le nombre d'affaires portées devant la juridiction communautaire sera de l'ordre de 600 à 1000 affaires par an.

Value (EUR) = Total energy consumed MV + LV (MWh)/minutes per year (number/year) × Average non-supplied minutes/year (number/year) × Value of lost load (EUR/MWh) × % Decrease in outage time (%/100)
Valeur (EUR) = énergie totale consommée en MT + BT (MWh)/minutes par an (nombre/an) × nombre moyen de minutes non fournies par an (nombre/an) × (valeur de la charge perdue (EUR/MWh) × % de réduction des durées de coupure (%/100)

1. Member States shall ensure that a statutory auditor or a key audit partner who carries out a statutory audit on behalf of an audit firm does not, before a period of at least one year, or in the case of statutory audit of public-interest entities a period of at least two years, has elapsed since he or she ceased to act as a statutory auditor or key audit partner in connection with the audit engagement:
1. Les États membres veillent à ce que le contrôleur légal des comptes ou l'associé d'audit principal qui effectue un contrôle légal des comptes au nom d'un cabinet d'audit ne soit pas autorisé, avant l'expiration d'une période d'un an au moins, ou, dans le cas du contrôle légal des comptes d'entités d'intérêt public, avant l'expiration d'une période de deux ans au moins, à compter de la cessation de ses fonctions de contrôleur légal des comptes ou d'associé d'audit principal dans le cadre de la mission de contrôle légal des comptes:

E. whereas, following the enlargement of the European Union, the legal framework will have to encompass more national systems and procedures and whereas the accession countries will not introduce the euro until a number of years have elapsed, at the earliest,
E. considérant que, à la suite de l'élargissement de l'Union, le cadre juridique devra couvrir un nombre plus important de systèmes et de pratiques nationaux et que les pays adhérents n'adopteront l'euro au plus tôt que dans quelques années;

A member’s term of office shall end before the three years have elapsed as a result of the member’s resignation, death or replacement by another member under the procedure in Article 3.
Le mandat d'un membre prend fin avant l'expiration de la période de trois ans par sa démission, son décès ou son remplacement par un autre membre suivant la procédure prévue à l'article 3.

A holding shall remain on the central register until three consecutive years have elapsed with no animals on the holding.
Les exploitations restent inscrites dans le registre central jusqu'à ce que trois années consécutives se soient écoulées sans animaux dans l'exploitation.

(Madam President, I must point out that I am unable to see on the screen an indication of the number of minutes elapsed since I took the floor. I would like to know how much time I still have available.)
(Madame la Présidente, je me dois de signaler mon incapacité à lire sur l’écran l’indication du nombre de minutes écoulées depuis que j’ai pris la parole. Je souhaiterais savoir combien de temps il me reste.)

Once, perhaps, many years have elapsed following exposure to asbestos, it is not possible to weigh up the role of asbestos against that of smoking and other factors which may have contributed to the illness. On the other hand, the link with asbestosis and mesothelioma is very strong.
Il est impossible de privilégier, parfois de nombreuses années après l'exposition à l'amiante, l'amiante plutôt que le tabagisme et d'autres facteurs qui peuvent avoir contribué à la maladie. Par contre, la relation avec l'asbestose et le mésothéliome est beaucoup plus évidente.

This is partly because the Directive has only recently been implemented in national law in a number of Member States and partly because many years can elapse between the time when the cultural goods are unlawfully removed and when they are traced.
Ceci s'explique en partie par l'application trop récente de la directive en droit interne dans plusieurs Etats membres, et en partie parce qu'entre la sortie illicite des biens culturels et leur localisation, plusieurs années peuvent s'écouler.