Vertaling van "Off-Road Vehicle Act " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Off-Road Vehicle Act [ All-Terrain Vehicle Act ]
Loi sur les véhicules hors route [ Loi sur les véhicules tout-terrain ]

Off-Road Vehicles Act
Loi sur les véhicules tout terrain

Off-Highway Vehicles Act [ An Act to Regulate Off-Highway Vehicles ]
Off-Highway Vehicles Act [ An Act to Regulate Off-Highway Vehicles ]

cross-country vehicle | off-road vehicle | non-road vehicle
véhicule tout terrain

off-road vehicle
véhicule tout-terrain

off-road vehicle | ORV [Abbr.]
véhicule tout terrain

All-terrain motor-vehicle accident NOS Off-road motor-vehicle accident NOS
Accident SAI d'un véhicule à moteur essentiellement conçu pour être utilisé hors d'une route Accident SAI d'un véhicule tout-terrain

Occupant of special all-terrain or other motor vehicle designed primarily for off-road use, injured in transport accident
Occupant d'un véhicule spécial tout-terrain ou autre véhicule à moteur essentiellement conçu pour être utilisé hors d'une route, blessé dans un accident de transport

Driver of all-terrain or other off-road motor vehicle injured in traffic accident
Conducteur d'un véhicule tout-terrain ou autre véhicule à moteur essentiellement conçu pour être utilisé hors d'une route, blessé dans un accident de la circulation

hauling machine | off-road logging vehicle
débardeur | engin de débardage

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Canadian motor vehicle safety regulations apply to all vehicles designed to operate on public roads, from motorcycles to heavy trucks, as well as some off-road vehicles that are occasionally driven across or along the sides of roadways or on trails.
Le Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles vise tout véhicule conçu pour emprunter la voie publique — des motocyclettes aux camions lourds — ainsi que certains véhicules tout terrain qui traversent parfois la voie publique ou qui roulent sur l'accotement ou sur des sentiers.

Mr. Comtois: The on-road vehicles, as well as some off-road vehicles owned by the Department of National Defence are a part of the baseline.
M. Comtois: Les véhicules routiers ainsi que certains véhicules tout-terrain qui appartiennent au ministère de la Défense nationale font partie du calcul de base.

Many of these off-road vehicles (e.g. enduro motorcycles, trial bikes and certain quadricycles (all-terrain vehicles -ATVs)) can be - and frequently are - used on public roads as well.
Nombre de ces véhicules tout-terrain (par exemple les motocycles enduros, trials et certains quadricycles – les véhicules tout-terrain) peuvent également être utilisés sur la voie publique, ce qui est d'ailleurs souvent le cas.

Many of these off-road vehicles (e.g. enduro motorcycles, trial bikes and all-terrain vehicles (ATVs)) can be - and frequently are - used on public roads as well.
Nombre de ces véhicules hors route (par exemple les motocycles enduros, trials et tout-terrain) peuvent également être utilisés sur la voie publique, ce qui est d'ailleurs souvent le cas.

Second, in the area of transportation, the plan proposes initiatives to reduce air emissions from motor vehicles, rail, marine, aviation, and on-road and off-road vehicles and engines.
Deuxièmement, dans le domaine des transports, le plan propose des initiatives destinées à réduire les émissions des véhicules automobiles, des chemins de fer, des navires, des avions, des véhicules routiers et hors route et des moteurs.

(1d) "diesel family vehicles" means vehicles in category M1 designed for 7 or more seats, including the driver's seat, excluding off-road vehicles as defined by the framework type-approval directive [XXXX/XX/EC] .
(1 quinquies) "véhicules familiaux diesel" signifie des véhicules de la catégorie M1 dont le nombre de places, incluant le conducteur, est supérieur ou égal à 7, en excluant les véhicules hors route définis par la directive [XXXX/XX/CE].

(14b) "diesel family vehicles" means vehicles in category M1 having 7 or more seats, including the driver's seat and an engine size not exceeding 2.4 litres, excluding off-road vehicles as defined by Directive xx/xxx/EC.
(14ter) "véhicules familiaux diesel" signifie des véhicules de la catégorie M1 dont le nombre de places, incluant le conducteur, est supérieur ou égal à 7, et le volume du moteur ne dépasse pas 2,4 litres en excluant les véhicules hors route définis par la directive xx/xxx/CE.

It was therefore high time for the European legislator to respond to this trend, because accidents involving off–road vehicles put other road users at far greater risk than accidents involving other, smaller vehicles.
Il était donc grand temps que le législateur européen réponde à cette tendance car les accidents impliquant des véhicules tout-terrain sont bien plus dangereux pour les autres usagers de la route que les accidents impliquant d’autres véhicules plus petits.

The act includes new provisions for regulating vehicles and fuels and new abilities to regulate less traditional sources of air pollution such as lawn mowers and off-road vehicles.
La loi comprend de nouvelles dispositions visant à réglementer véhicules et combustibles et de nouveaux moyens de réglementer les sources de pollution d'air moins traditionnelles, telles que les tondeuses à gazon et les véhicules tous terrains.

The Chair: The same applies to the off-road vehicles that we heard about; the startling number of vehicles that are not functioning or available for service.
Le président : C'est vrai aussi des véhicules tout terrain dont nous avons entendu parler; le nombre incroyable de véhicules qui ne fonctionnent pas ou qui ne peuvent être mis en service.