Vertaling van "On-board reference clock " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

on-board reference clock
référence de temps embarquée

frame reference clock
horloge de référence de trame

internal reference clock
horloge de référence interne

reference clock
horloge de référence

central reference clock
horloge centrale de référence

Tariff Board reference
renvoi de la Commission du tarif

reference board
plaquette de référence

board of reference
conseil d'arbitrage

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

2. The Grand Board referred to in Article 135(2) shall comprise nine members, including the President of the Boards of Appeal, the chairmen of the Boards, the rapporteur designated prior to referral to the Grand Board, if applicable, and members drawn in rotation from a list comprising the names of all members of the Boards of Appeal other than the President of the Boards of Appeal and the chairmen of the Boards’.
2. La grande chambre visée à l'article 135, paragraphe 2, est composée de neuf membres, dont le président des chambres de recours, les présidents de chambre, le rapporteur désigné avant renvoi à la grande chambre si tel est le cas, et les membres tirés par rotation d'une liste composée de tous les membres des chambres de recours autres que le président des chambres de recours et les présidents de chambre».

2. The Grand Board referred to in Article 165(2) shall comprise nine members, including the President of the Boards of Appeal, the chairmen of the Boards, the rapporteur designated prior to referral to the Grand Board, if applicable, and members drawn in rotation from a list comprising the names of all members of the Boards of Appeal other than the President of the Boards of Appeal and the chairmen of the Boards.
2. La grande chambre visée à l'article 165, paragraphe 2, est composée de neuf membres, dont le président des chambres de recours, les présidents de chambre, le rapporteur désigné avant renvoi à la grande chambre si tel est le cas, et les membres tirés par rotation d'une liste composée de tous les membres des chambres de recours autres que le président des chambres de recours et les présidents de chambre.

When the Commission submits to Parliament for approval its proposals for the Chair, the Vice-Chair or four further full-time members of the Board referred to in Article 43(1)(b) of the SRM Regulation, Parliament's competent committee may, in the context of a public hearing of each of the proposed Chair, Vice-Chair and members of the Board referred to in Article 43(1)(b) of the SRM Regulation, consult the Board on the proposed candidates.
Lorsque la Commission soumet à l'approbation du Parlement les noms des candidats qu'elle propose aux postes de président, de vice-président et des quatre autres membres à temps plein du CRU visés à l'article 43, paragraphe 1, point b), du règlement relatif au MRU, la commission compétente du Parlement peut consulter le CRU concernant les candidats proposés, dans le cadre de leur audition publique respective.

whereas Article 88(1) of the SRM Regulation provides that the members of the Board, the Vice-Chair, the members of the Board referred to in Article 43(1)(b) of that Regulation, the staff of the Board and staff exchanged with or seconded by participating Member States carrying out resolution duties should be subject to the professional secrecy requirements pursuant to Article 339 TFEU and the relevant provisions in Union law;
considérant que l'article 88, paragraphe 1, du règlement relatif au MRU dispose que les membres du CRU, le vice-président, les membres du CRU visés à l'article 43, paragraphe 1, point b), dudit règlement, le personnel du CRU et le personnel des États membres participants qui fait l'objet d'un échange ou d'un détachement et exerce des fonctions de résolution sont soumis aux exigences de secret professionnel prévues par l'article 339 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne et par les actes pertinents de la législation de l'Union;

1. Members of the Board, the Vice-Chair, the members of the Board referred to in Article 43(1)(b), the staff of the Board and staff exchanged with or seconded by participating Member States carrying out resolution duties shall be subject to the requirements of professional secrecy pursuant to Article 339 TFEU and the relevant provisions in Union legislation, even after their duties have ceased.
1. Les membres du CRU, le vice-président, les membres du CRU visés à l'article 43, paragraphe 1, point b), le personnel du CRU et le personnel des États membres participants qui fait l'objet d'un échange ou d'un détachement et exerce des fonctions de résolution sont soumis, même après la cessation de leurs fonctions, aux exigences de secret professionnel prévues par l'article 339 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne et par les actes pertinents de la législation de l'Union.

2. The Grand Board referred to in Article 135(2) shall comprise nine members, including the President of the Boards of Appeal, the chairmen of the Boards, the rapporteur designated prior to referral to the Grand Board, if applicable, and members drawn in rotation from a list comprising the names of all members of the Boards of Appeal other than the President of the Boards of Appeal and the chairmen of the Boards.
2. La grande chambre visée à l'article 135, paragraphe 2, est composée de neuf membres, dont le président des chambres de recours, les présidents de chambre, le rapporteur désigné avant renvoi à la grande chambre si tel est le cas, et les membres tirés par rotation d'une liste composée de tous les membres des chambres de recours autres que le président des chambres de recours et les présidents de chambre.

(a) chair the authority of the Boards of Appeal responsible for laying down the rules and organising the work of the Boards, which authority is provided for in the rules of procedure of the Boards referred to in Article 157(3).
a) présider l'instance des chambres de recours chargée de fixer les règles et d'organiser le travail des chambres, qui est prévue par le règlement de procédure des chambres visé à l'article 157, paragraphe 3.

(a) chair the authority of the Boards of Appeal responsible for laying down the rules and organising the work of the Boards, which authority is provided for in the rules of procedure of the Boards referred to in Article 157(3);
a) présider l'instance des chambres de recours chargée de fixer les règles et d'organiser le travail des chambres, qui est prévue par le règlement de procédure des chambres visé à l'article 157, paragraphe 3;

chair the authority of the Boards of Appeal responsible for laying down the rules and organising the work of the Boards, which authority is provided for in the rules of procedure of the Boards referred to in Article 162(3);
présider l'instance des chambres de recours chargée de fixer les règles et d'organiser le travail des chambres, qui est prévue par le règlement de procédure des chambres visé à l'article 162, paragraphe 3;