Vertaling van "On-call time pay " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

on-call time pay
taux de salaire de disponibilité

call pay | call-in pay
indemnité de convocation

straight-time pay [ straight-time wage | regular wage rate | base wage | base pay | base rate | basic pay | basic salary | basic rate | straight-time rate ]
salaire de base [ salaire normal | salaire au taux normal | traitement de base | rémunération de base | taux ordinaire | taux de base ]

bullish call calendar spread | bullish call horizontal spread | bullish call time spread | bullish horizontal call spread
écart calendaire sur calls à la hausse

neutral call calendar spread | neutral call time spread | neutral horizontal call spread
écart calendaire neutre sur calls

call-back pay | call-out pay
indemnité de rappel

call-in pay [ call pay ]
prime de rappel [ forfait de rappel ]

call-back pay [ call-out pay ]
indemnité de rappel [ indemnité de rappel au travail ]

calling time | call time
délai d'appel

bullish call calendar spread (1) | bullish call time spread (2) | bullish call horizontal spread (3) | bullish horizontal call spread (4)
écart calendaire sur calls à la hausse

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

This principle applies both to periods where the worker is working in response to a call, (‘ active ’ on-call time), and to periods where s/he is allowed to rest while waiting for a call, (‘ inactive ’ on-call time), provided that s/he remains at the workplace.
Ce principe s'applique à la fois aux périodes durant lesquelles le travailleur effectue un travail en réponse à une sollicitation (période « active du temps de garde) et aux périodes durant lesquelles il lui est permis de se reposer dans l'attente d'une sollicitation (période « inactive du temps de garde), à condition qu'il ne quitte pas son lieu de travail.

In accordance with the principle that the calling party pays, mobile customers do not pay for receiving domestic mobile calls and the cost of terminating a call in the network of the called party is covered in the retail charge of the calling party.
En vertu du principe selon lequel «celui qui appelle paie», les clients en itinérance ne paient pas pour recevoir des appels de téléphonie mobile nationaux et le coût de terminaison d’un appel à destination du réseau de l’appelé est couvert par le prix de détail payé par l’appelant.

A balanced solution to the treatment of on-call time could start with recognition of the principle that all on-call time, where the worker is required to be available to the employer at the workplace in order to provide his or her services in case of need, is working time for the purposes of the Directive, and cannot be considered as rest time[26].
En vue d'une solution équilibrée à l'interprétation du temps de garde, on pourrait commencer par reconnaître le principe selon lequel le temps de garde dans son intégralité, dès lors que le travailleur doit se tenir à la disposition de l’employeur sur le lieu de travail afin de rendre les services qui pourraient être requis, constitue du temps de travail aux fins de la directive et ne peut être considéré comme une période de repos[26].

For on-call time away from the workplace, the legal position would remain as stated in SIMAP :[28] only periods spent actually responding to a call would be counted as working time, although waiting time at home could be treated more favourably under national laws or collective agreements.
Pour le temps de garde passé hors du lieu de travail, la situation juridique resterait celle invoquée dans l'affaire SIMAP [28], à savoir que seules les périodes effectivement passées à assurer une garde seraient comptabilisées comme temps de travail, le temps d'attente à domicile pouvant néanmoins bénéficier d'un régime plus favorable en vertu des législations nationales ou des conventions collectives.

Only a minority of companies uses on-call time at the workplace, but for those which do so, the full counting of on-call time as working time would create substantial problems.
Seule une minorité d’entreprises ont recours au temps de garde sur le lieu de travail, mais celles qui le font considèrent que la comptabilisation intégrale du temps de garde comme temps de travail poserait de sérieux problèmes.

It should find balanced and sustainable solutions for on-call time, but these must respect and build on the SIMAP-Jaeger case law , with no change to the definition of on-call time or working time.
Des solutions équilibrées et viables devraient être trouvées pour le temps de garde, mais elles devront respecter et prendre appui sur la jurisprudence SIMAP-Jaeger, sans toucher à la définition du temps de garde ou du temps de travail.

In some sectors or professions, working hours include periods of ‘on-call time’, where the worker is obliged to remain present at the workplace and ready to work if called upon to do so, but is not required to remain constantly attentive, and may sleep or relax if not called upon.
Dans certains secteurs ou certaines professions, les heures de travail comprennent les périodes de «temps de garde», au cours desquelles le travailleur est tenu de rester présent sur son lieu de travail et doit se tenir prêt à travailler si nécessaire. Il n’a cependant pas l’obligation de rester constamment attentif et peut dormir ou se détendre s’il n’a aucune tâche à effectuer.

Therefore it is often argued that all on-call time at the workplace should be considered as working time, and that no part of it should ever be counted towards minimum rest periods.
Ainsi, il est souvent avancé qu’il convient de considérer l’ensemble du temps de garde sur le lieu de travail comme des heures de travail et qu’aucune partie de ce temps de garde ne peut être comptabilisée comme période minimale de repos.

This particular type of working-time flexibility required by the functioning of permanent services creates the delicate problem of how to calculate working hours and rest periods in cases of ‘on-call time’ under the Directive.
Ce type particulier de flexibilité du temps de travail requise par le fonctionnement de services permanents pose la délicate question de la manière dont il convient de calculer les heures de travail et les périodes de repos dans le cas des «temps de garde» au titre de la directive.

The maximum aggregated weekly working time (including normal working time, overtime and on-call time) is 48 hours for each 7 day period, to be calculated over a 4 month period.
La durée maximale du temps de travail hebdomadaire global (incluant les heures de travail normales, les heures supplémentaires et le temps de garde) est de 48 heures pour chaque période de 7 jours, à calculer sur une période de 4 mois.