Traduction de «Operator precedence » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

operator precedence | precedence
priorité | priorité des opérateurs

operator precedence [ precedence ]
préséance des opérateurs [ priorité des opérateurs | priorité | précédence ]

operator precedence
priorité des opérateurs

operator precedence
priorité des opérateurs | préséance d'opérateurs

precedence constraint [ precedence relation | precedence hierarchy | precedence order | precedence table | order of precedence ]
rapport de priorité [ ordre de priorité | table des priorités ]

highest precedence operator
opérateur prioritaire [ opérateur de hiérarchie la plus élevée ]

rule precedence graph | precedence graph
graphe de précédence des règles | graphe de précédence

precedence law | precedence
loi de précédence | précédence

legal precedent | judicial precedent
jurisprudence

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Where a passenger misses a connecting flight for which he has a reservation, including when he has been booked on an alternative flight in case of a re-routing, as a result of a delay or change of schedule to a preceding flight, the Union air carrier operating that preceding flight which is responsible for that delay or that change of schedule shall offer the passenger:
Lorsqu'en raison d'un retard ou d'un changement d'horaire d'un vol précédent, un passager manque une correspondance pour laquelle il a une réservation, y compris lorsqu'il dispose d'une réservation sur un vol de remplacement en cas de réacheminement, il se voit offrir par le transporteur de l'Union qui exploite ledit vol précédent, à l'origine de ce retard ou de ce changement d'horaire :

Where a passenger misses a connecting flight as a result of a delay to a preceding connecting flight, the passenger shall have a right to compensation by the Community air carrier operating that preceding flight in accordance with Article 6(2).
Lorsqu'un passager manque une correspondance dans un aéroport de l'Union en raison d'un retard d'une correspondance précédente, il a droit à une indemnisation de la part du transporteur aérien communautaire qui exploite ce vol précédent, conformément à l'article 6, paragraphe 2.

Where a passenger misses a connecting flight for which he has a reservation, including when he has been booked on an alternative flight in case of a re-routing, as a result of a delay or change of schedule to a preceding flight, the Union air carrier operating that preceding flight which is responsible for that delay or that change of schedule shall offer the passenger:
Lorsqu'en raison d'un retard ou d'un changement d'horaire d'un vol précédent, un passager manque une correspondance pour laquelle il a une réservation, y compris lorsqu'il dispose d'une réservation sur un vol de remplacement en cas de réacheminement, il se voit offrir par le transporteur de l'Union qui exploite ledit vol précédent, à l'origine de ce retard ou de ce changement d'horaire:

2. Where a passenger misses a connecting flight as a result of a change of schedule or a delay to a preceding connecting flight of 90 minutes or more calculated by reference to the time of arrival at the transfer point , the passenger shall have a right to compensation by the Union air carrier operating that preceding flight in accordance with Article 6(2).
2. Lorsqu'un passager manque une correspondance dans un aéroport de l'Union en raison d'un changement d'horaire ou d'un retard d'une correspondance précédente d'au moins 90 minutes calculées par rapport à l'heure d'arrivée au point de transfert , il a droit à une indemnisation de la part du transporteur aérien de l'Union qui exploite ce vol précédent, conformément à l'article 6, paragraphe 2.

‘innovative mid-cap’ means a mid-cap whose RD and innovation costs, as defined by the General Block Exemption Regulation, represent (a) at least 15 % of its total operating costs in at least one of the three years preceding the first investment under the risk finance State aid measure, or (b) at least 10 % per year of its total operating costs in the 3 years preceding the first investment under the risk finance State aid measure;
xviii) «entreprise à moyenne capitalisation innovante»: une entreprise à moyenne capitalisation dont les dépenses de R D et d’innovation, telles que définies par le règlement général d’exemption par catégorie, représentent: a) au moins 15 % du total de ses dépenses de fonctionnement au cours d’une au moins des trois années précédant le premier investissement au titre de la mesure d’aide d’État en faveur du financement des risques; ou b) au moins 10 % par an du total de ses dépenses de fonctionnement au cours des trois années précédant le premier investissement réalisé au titre de la mesure d’aide d’État en faveur du financement des risques;

If the installation did not operate for at least one year from 2005 to 2011, the baseline electricity consumption will be defined as yearly electricity consumption until there are four years of operation on record, and afterwards it will be defined as the average of the preceding three years for which operation has been recorded.
Si l'installation n'a pas été exploitée pendant au moins un an au cours de la période comprise entre 2005 et 2011, la consommation d'électricité de référence est définie comme la consommation d'électricité annuelle jusqu'à l'enregistrement d'une période d'exploitation de quatre ans, après quoi elle consistera en la moyenne des trois années précédentes pour laquelle son exploitation a été enregistrée.

Accordingly, in order to reduce the burden imposed on Member States and to improve efficiency, Article 3(1) of Regulation (EC) No 1681/94 was amended by Commission Regulation (EC) No 2035/2005 (14) and Article 3(1) of Regulation (EC) No 1831/94 was amended by Commission Regulation (EC) No 2168/2005 (15) so that, for the 2000-2006 programming period, Member States do not need to report cases where the irregularity consists solely of the failure to partially or totally execute an operation co-financed by the Union budget owing to the bankruptcy of the final beneficiary or the final recipient, and which do not involve other irregularities preceding the bankruptcy or suspected fraud (hereinafter referred to as ‘simple bankruptcies’).
En conséquence, en vue d’alléger la charge imposée aux États membres et dans un souci d’efficacité, l’article 3, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1681/94 a été modifié par le règlement (CE) no 2035/2005 de la Commission (14) et l’article 3, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/94, par le règlement (CE) no 2168/2005 de la Commission (15) de telle manière que, pour la période de programmation 2000-2006, les États membres ne doivent pas communiquer les cas où le seul aspect relevant d’une irrégularité consiste en un manquement à l’exécution partielle ou totale d’une action cofinancée par le budget de l’Union à la suite de la faillite du bénéficiaire final ou du destinataire ultime et qui ne concernent pas d’autres irrégularités précédant la faillite ou le soupçon de fraude (ci-après «les faillites simples»).

1. This Regulation lays down the requirements on procedures for flight plans in the pre-flight phase in order to ensure the consistency of flight plans, repetitive flight plans and associated update messages between operators, pilots and air traffic services units through the Integrated Initial Flight Plan Processing System, either in the period preceding the first delivery of air traffic control clearance for flights taking off from within the airspace covered by this Regulation or in the period preceding entry into that airspace for other flights.
1. Le présent règlement définit les règles en matière de procédures applicables aux plans de vol durant la phase préalable au vol afin de garantir la cohérence des plans de vol, des plans de vol répétitifs et des messages d'actualisation associés entre les exploitants, les pilotes et les unités du service de la circulation aérienne par le truchement du Système intégré de traitement initial des plans de vol, pendant la période qui précède la première délivrance de l’autorisation du contrôle de la circulation aérienne pour les vols dont le point de départ se situe à l’intérieur de l’espace aérien couvert par le présent règlement ou pendant la période qui précède l’entrée des autres vols dans ledit espace aérien.

1. For the purposes of this Chapter, 'user' means any operator carrying out one of the following operations: bottling, packaging or presenting the grape juice or concentrated grape juice, storing with a view to sale to one or more undertakings responsible for carrying out the preceding or following operations, or preparing other comestible products from that juice.
1. Aux fins du présent chapitre, on entend par 'utilisateur' tout opérateur qui exécute une des opérations suivantes: embouteiller, empaqueter ou conditionner le jus de raisin ou le jus de raisin concentré, stocker en vue de la vente à une ou plusieurs entreprises chargées des opérations qui précèdent ou suivent, ou préparer à partir de ce jus d'autres produits comestibles.