Vertaling van "Original Equipment Parts Produced in Canada for Export " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Original Equipment Parts Produced in Canada for Export
Pièces d'équipement originales produites au Canada aux fins d'exportation

Revenue Canada Customs, NAFTA Origin Redetermination Requests by Exporters or Producers
Les Douanes de Revenu Canada - Demandes de révision de la détermination de l'origine aux termes de l'ALENA, formulées par les exportateurs ou les producteurs

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Mr. Collins-Williams: Extending duty-free treatment for the importation of original equipment parts to all vehicle manufacturers in Canada does not extend the benefits of the Auto Pact to all vehicle manufacturers in Canada.
M. Collins-Williams: Même si tous les fabricants de véhicules du Canada pourront importer en franchise les pièces d'origine, cela ne veut pas dire que tous les avantages du Pacte de l'automobile s'appliqueront à tous les fabricants du Canada.

The engine is exported to NAFTA country B, to be used as original equipment by a producer of light-duty vehicles.
Le moteur est exporté vers le pays ALÉNA B, pour être utilisé comme élément d’origine par un producteur de véhicules de gamme légère.

(d) parts produced in Canada and materials to the extent that they are of Canadian origin include parts and materials acquired by a manufacturer from a supplier in Canada on condition that the manufacturer has obtained from the supplier a certificate stating
d) les parties produites au Canada et les matières dans la mesure où elles sont d’origine canadienne comprennent les parties et les matières acquises par le fabricant d’un fournisseur au Canada, si le fabricant obtient de ce dernier un certificat attestant :

The request was lodged on 3 May 2013 by Ningbo Logitrans Handling Equipment Co., Ltd (the applicant), an exporting producer of hand pallet trucks and their essential parts in the PRC.
La demande a été déposée le 3 mai 2013 par Ningbo Logitrans Handling Equipment Co, Ltd (ci-après le «requérant»), producteur-exportateur de transpalettes à main et de leurs parties essentielles en RPC.

Finally, the exporting producer stated that it sold via a sales channel, in particular non-branded products on an OEM (Original Equipment Manufacturer) basis, different from that of the producer in the analogue country.
Enfin, le producteur-exportateur a déclaré avoir utilisé un circuit de vente différent de celui du producteur du pays analogue, notamment pour vendre des produits sans marque sur une base OEM (Original Equipment Manufacturer — fabricant de l’équipement d’origine).

a. the effect of the investment on the level and nature of economic activity in Canada, including, without limiting the generality of the foregoing, the effect on employment, on resource processing, on the utilization of parts, components and services produced in and on exports from Canada;
a) l’effet de l’investissement sur le niveau et la nature de l’activité économique au Canada, notamment sur l’emploi, la transformation des ressources, l’utilisation de pièces et d’éléments produits et de services rendus au Canada et sur les exportations canadiennes;

Canada is listed in Part 2 of Annex II to Decision 2007/777/EC as authorised, inter alia, for the introduction into the Union of commodities obtained from poultry, farmed feathered game and wild game birds, which have undergone a non-specific treatment, as set out in Part 4 of that Annex, (‘treatment A’) under the condition that the meat from which the commodities were produced complies with the animal health requirements for fresh meat including its origin from a third country or parts thereof that are free from highly pathogenic avian influenza (HPAI) as provided for in the model certificate in Annex III to Decision 2007/777/EC.
Le Canada figure sur la liste de la partie 2 de l'annexe II de la décision 2007/777/CE des pays tiers à partir desquels l'introduction dans l'Union des produits de base obtenus à partir de volailles, de gibier à plumes d'élevage et de gibier à plumes sauvage, qui ont fait l'objet d'un traitement non spécifique, comme défini dans la partie 4 de ladite annexe («traitement A»), est autorisée à condition que la viande à partir de laquelle lesdits produits de base ont été obtenus satisfasse aux exigences en matière de santé animale applicables à la viande fraîche, y compris son origine d'un pays tiers ou de parties d'un pays tiers indemnes d'influenza aviaire hautement pathogène (IAHP), comme indiqué dans le modèle de certificat de l'annexe III de la décision 2007/777/CE.

Where a supplier produces both original equipment and the repair or replacement parts for that equipment, the supplier will often be the only or the major supplier on the after-market for the repair and replacement parts.
Si un fournisseur produit à la fois un bien d'équipement d'origine et les pièces de rechange pour cet équipement, ce fournisseur sera souvent le seul ou le principal fournisseur sur le marché d'après-vente pour ces pièces de rechange.

We are continuing our close cooperation with the provinces and industry as part of the Canada wood export program, to help Canadian softwood lumber producers.
Nous poursuivons notre étroite collaboration avec les provinces et l'industrie dans le cadre du Programme canadien d'exportation des produits de bois, afin d'aider les producteurs canadiens de bois d'oeuvre.

(94) Where a supplier produces both original equipment and the repair or replacement parts for this equipment, the supplier will often be the only or the major supplier on the after-market for the repair and replacement parts.
(94) Si un fournisseur produit à la fois un bien d'équipement d'origine et les pièces de rechange pour cet équipement, ce fournisseur sera souvent le seul ou le principal fournisseur sur le marché de l'après-vente pour ces pièces de rechange.