Vertaling van "Outside gross area " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

outside gross area [ outside gross | construction gross | gross area ]
surface hors œuvre [ superficie extérieure brute | superficie brute | aire brute ]

gross floor area | floor area | gross area
aire de plancher

outside gross floor area
superficie brute de plancher calculée en incluant les murs extérieurs

inside gross area [ interior gross area ]
superficie intérieure brute

gross area
superficie globale

gross area
surface hors oeuvre | SHO [Abbr.]

gross area
surface hors tout

gross area
surface hors-tout | dimension hors-tout

gross floor area
surface de plancher

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In the case of a ship of less than 400 tons gross tonnage other than an oil tanker whilst outside the special area, the (flag State) Administration shall ensure that it is equipped as far as practicable and reasonable with installations to ensure the storage of oil residues on board and their discharge to reception facilities or into the sea in compliance with the requirements of paragraph (1)(b) of this Regulation.
En ce qui concerne les navires d'une jauge brute inférieure ou égale à 400 tonneaux, autres que les pétroliers, qui naviguent hors des zones spéciales, l'autorité [de l'État du pavillon] veille à ce qu'ils soient équipés, dans la mesure du possible et du raisonnable, d'installations permettant la conservation des résidus d'hydrocarbures à bord et leur rejet dans des installations de réception ou à la mer conformément aux dispositions du paragraphe 1, alinéa b) de la présente règle.

(2) In the case of a ship of less than 400 tons gross tonnage other than an oil tanker whilst outside the special area, the [flag State] Administration shall ensure that it is equipped as far as practicable and reasonable with installations to ensure the storage of oil residues on board and their discharge to reception facilities or into the sea in compliance with the requirements of paragraph (1)(b) of this regulation.
2) En ce qui concerne les navires d'une jauge brute inférieure ou égale à 400 tonneaux, autres que les pétroliers, qui naviguent hors des zones spéciales, l'Autorité [de l'État du pavillon] veille à ce qu'ils soient équipés, dans la mesure du possible et du raisonnable, d'installations permettant la conservation des résidus d'hydrocarbures à bord et leur rejet dans des installations de réception ou à la mer conformément aux dispositions du paragraphe 1), alinéa b) de la présente règle.

(2) In the case of a ship of less than 400 tons gross tonnage other than an oil tanker whilst outside the special area, the [flag State] Administration shall ensure that it is equipped as far as practicable and reasonable with installations to ensure the storage of oil residues on board and their discharge to reception facilities or into the sea in compliance with the requirements of paragraph (1)(b) .
2) En ce qui concerne les navires d'une jauge brute inférieure ou égale à 400 tonneaux, autres que les pétroliers, qui naviguent hors des zones spéciales, l'Autorité [de l'État du pavillon] veille à ce qu'ils soient équipés, dans la mesure du possible et du raisonnable, d'installations permettant la conservation des résidus d'hydrocarbures à bord et leur rejet dans des installations de réception ou à la mer conformément aux dispositions du paragraphe 1), point b) .

- Aid under these schemes may be combined with other forms of public assistance only up to the usual ceilings: 15% gross for SMEs outside assisted areas, and inside assisted areas 35% gross for large enterprises and 45% gross (no more than 30% net) for SMEs.
- l'application de ces régimes est soumise aux règles relatives aux cumuls des aides, que ce cumul implique des aides à une fin identique ou à une fin différente. L'aide combinée ne doit pas dépasser 15% brut pour l'investissement réalisé en dehors des régions assistées ou le plafond maximum en vigueur, pour un investissement réalisé au sein d'une région assistée, soit 35% brut pour les grandes entreprises et 45% brut (maximum 30% net) pour les PME.

(2) Investment aid is allowed outside assisted areas (28) only up to the levels of 15 % gross (29) for small companies and 7,5 % gross for medium-sized companies.
2) Les aides à l'investissement ne sont admises en dehors des régions assistées (28) que jusqu'à un niveau maximal de 15 % brut (29) pour les petites entreprises et de 7,5 % brut pour les entreprises de taille moyenne.

After the new addition, the depreciation allowance system will still comply with the Community guidelines on aid for SMEs, which limit investment aid for small enterprises outside assisted areas to 15% gross of the investment cost.
Même en tenant compte de cette nouvelle incitation finale, le système des provisions pour amortissements restera conforme aux critères de l'encadrement communautaire des aides aux PME, qui limite les aides à l'investissement en faveur des petites entreprises situées en dehors des zones prioritaires à 15 % du montant brut de l'investissement.

>PIC FILE= "T0002336"> 2. Analysis of distance run by commercial vehicles categorised by maximum gross weight and actual axle load (Roads outside built-up areas)
>PIC FILE= "T0002343"> 2. Composition de la circulation des véhicules utilitaires par tranches de poids total maximum autorisé et de charge d'essieu effective (Routes à l'extérieur des agglomérations)