Traduction de «Patent insides » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

patent insides | patent outsides
bouche-trou

inside vapor-phase oxidation process | inside vapor phase oxidation process | inside vapour phase oxidation process | IVPO process | inside deposition process | inside vapour deposition process | inside vapor phase oxidation | inside vapour phase oxidation | IVPO | inside process | inside vapor deposition | inside vapour deposition | IVD | inside chemical vapor deposition
méthode de dépôt interne en phase vapeur | procédé de dépôt intérieur | procédé interne | procédé intérieur | dépôt chimique en phase vapeur à l'intérieur | dépôt en phase vapeur à l'intérieur | dépôt à l'intérieur | technique IVPO | procédé I. P. O. | I. P.

coating inside of tyres | inside of tyres coating | coat inside of tyres | rubber cement applying to inside of tyre
enduire l’intérieur de pneus

categorise cut parts of carcasses inside cooling compartments | sort cut parts of a carcass inside a cooling compartment | catalogue cut parts of carcasses inside cooling compartments | sort cut parts of carcasses inside cooling compartments
trier des parties de carcasses dans des chambres froides

inside-the-needle catheter | catheter-inside-needle | catheter-inside-needle device | catheter-through-needle | catheter-inside-needle unit | catheter-inside-needle design
cathéter à aiguille externe | cathéter à l'intérieur de l'aiguille | cathéter dans une aiguille

inside-and-outside calipers | inside-and-outside callipers | inside and outside callipers | in-and-out calipers | in-and-out callipers | external and internal calipers | external and internal callipers | outside-and-inside calipers | outside-and-inside callipers | double calipers | double callipers | calipers combination
maître-à-danser | compas maître-à-danser | maître de danse | compas maître de danse | compas combiné

hit on the inside [ hit a rock on the inside | hit a stone on the inside | hit a rock on the inside of the sheet | hit a stone on the inside of the sheet ]
frapper une pierre du côté intérieur [ frapper une pierre du côté intérieur de la piste ]

adjust curing bag inside tyres | bag inside tyres adjusting | adjust bag inside tyres | adjusting curing bag
ajuster la pression de chambres à air dans des pneus

inside vapour deposition process | inside vapour phase oxidation | inside vapour phase oxidation process | IV process | modified chemical vapour deposition process | IVPO [Abbr.]
dépôt en phase vapeur interne | oxydation en phase vapeur interne | procédé d'oxydation en phase vapeur interne

inside dealing | insider dealing | insider trading
délit d'initié | opération d'initié

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(7) A common court should be able to hear disputes involving defendants from third States on the basis of a subsidiary rule of jurisdiction in proceedings relating to an infringement of a European patent giving rise to damage both inside and outside the Union.
(7) Une juridiction commune devrait pouvoir connaître de litiges auxquels sont parties des défendeurs d'État tiers, sur la base d'une règle de compétence subsidiaire dans des procédures relatives à une contrefaçon de brevet européen ayant entraîné des préjudices tant à l'intérieur qu'à l'extérieur de l'Union.

(5a) The common court should be able to hear disputes involving defendants from third States on the basis of a subsidiary rule of jurisdiction in the specific case of a Union claimant bringing proceedings against a third-State defendant before a common court relating to an infringement of a European patent giving rise to damage both inside and outside the Union.
(5 bis) Il convient que la juridiction commune soit habilitée à connaître de litiges auxquels sont parties des défendeurs de pays tiers, sur la base d'une règle de compétence subsidiaire dans le cas particulier où un demandeur établi dans l'Union européenne intente contre un défendeur établi dans un pays tiers, devant une juridiction commune, une action en contrefaçon de brevet européen dès lors que cette contrefaçon a entraîné des préjudices tant à l'intérieur qu'à l'extérieur de l'Union.

Indeed, the essence of a pure patent licence is the right to operate inside the scope of the exclusive right of the patent.
En effet, l’essence d’une licence de brevet proprement dite est le droit d’opérer à l’intérieur du domaine couvert par le droit exclusif du brevet.

A common court should be able to hear disputes involving defendants from third States on the basis of a subsidiary rule of jurisdiction in proceedings relating to an infringement of a European patent giving rise to damage both inside and outside the Union.
Une juridiction commune devrait pouvoir connaître de litiges auxquels sont parties des défendeurs d’État tiers, sur la base d’une règle de compétence subsidiaire dans des procédures relatives à une contrefaçon de brevet européen ayant entraîné des préjudices tant à l’intérieur qu’à l’extérieur de l’Union.

Indeed, the essence of a pure patent licence is the right to operate inside the scope of the exclusive right of the patent.
En effet, l'essence d'une licence de brevet proprement dite est le droit d'opérer à l'intérieur du domaine couvert par le droit exclusif du brevet.

There is very different legislation in Member States, whereby patients are being directed to use different solutions, either only the product which traditionally has been under patent or at the same time generics, when generics are inside the market.
Ceux-ci possèdent des législations très différentes, qui permettent aux patients de choisir entre différentes solutions, qu’il s’agisse uniquement du produit qui est traditionnellement protégé par un brevet ou d’une association de ce type de produit avec des médicaments génériques, lorsque des génériques sont disponibles sur le marché.

We believe that sustaining the existing system inside the European Patent Office is important.
Nous pensons qu'il est important de conserver le système existant au sein de l'Office européen des brevets.

In many countries, both inside and outside the European Union, the patenting of genes is currently the subject of an intensive debate.
Dans bon nombre de pays membres ou non de l’Union européenne, le brevetage des gènes donne lieu à un débat animé qu’on retrouve au sein de l’OMC et des discussions relatives au développement ou à la suppression de l’accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (TRIPs).

Another project is developing membranes for 'bio-hybrid organs' which will eventually be able to replace a human liver or kidney inside the body; the consortium has already filed several patent applications relating to the project's results.
Un autre projet développe des membranes pour des 'organes bio-hybrides', qui remplaceront peut-être un jour le foie ou le rein d'un patient plusieurs brevets ont été déjà déposés dans ce sens.

Some of the most versatile patents are on equipment that can, with wireless technology, transmit power and information from inside and outside the body; and then it can be relayed anywhere in the world by hard wiring, fibre optic technology, or satellite technology.
Certains des brevets les plus polyvalents portent sur du matériel pouvant transmettre, sans fil, de l'énergie et des données entre l'intérieur et l'extérieur du corps. Les données transmises peuvent ensuite être relayées n'importe où dans le monde par câble, par fibre optique ou par satellite.