Vertaling van "Phase I environmental site assessment " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

phase I environmental site assessment [ phase I ESA ]
évaluation environnementale du site - phase I [ ÉES - phase I ]

phase II environmental site assessment [ phase II ESA ]
évaluation environnementale du site - phase II [ ÉES - phase II ]

environmental site assessments conduct | manage site prospection | conduct environmental site assessments | managing site prospection
réaliser des évaluations environnementales sur site

environmental site assessment
évaluation environnementale de site

Akwé: Kon Voluntary Guidelines | Akwé: Kon Voluntary Guidelines for the Conduct of Cultural, Environmental and Social Impact Assessment regarding Developments Proposed to Take Place on, or which are Likely to Impact on, Sacred Sites and on Lands and Waters Traditionally Occupied or Used by Indigenous and Local Communities
Akwé: Kon Lignes directrices facultatives pour la conduite d'études sur les impacts culturels, environnementaux et sociaux des projets d'aménagement ou des aménagements susceptibles d'avoir un impact sur des sites sacrés et sur des terres ou des eaux occupées ou utilisées traditionnellement par des communautés autochtones et locales | lignes directrices Akwé: Kon

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Attention has been paid to the use of environmental impact assessment in the project selection procedure, in particular to avoid deterioration of potential Natura 2000 sites.
Une attention particulière a été portée au recours à des études d'impact sur l'environnement lors de la sélection des projets, en particulier pour éviter d'endommager des sites Natura 2000 potentiels.

In order to ensure a high level of protection of the environment and human health, screening procedures and environmental impact assessments should take account of the impact of the whole project in question, including, where relevant, its subsurface and underground, during the construction, operational and, where relevant, demolition phases.
Afin de garantir un niveau élevé de protection de l'environnement et de la santé humaine, les procédures de vérification préliminaire et d'évaluation des incidences sur l'environnement devraient tenir compte des incidences du projet concerné dans son ensemble, y compris, le cas échéant, son sous-sol, pendant les phases de construction, de fonctionnement et, le cas échéant, de démolition.

47. Advocates the use of site-specific contingency plans that identify hazards, assess potential pollution sources and effects, outline a response strategy and outline drilling plans for potential relief wells; recommends that operators who obtain a licence should, as a condition for obtaining consent to drill, conduct an environmental impact assessment and submit their contingency plans at least two months before the start of operations; for complex wells, or challenging drill conditions, the contingency plan should be assessed, consulted and approved contemporaneously with other regulatory approval processes (e.g. those related to environmental impacts or well design); in all cases, operations must not commence until a contingency plan has been approved by the Member State in which they are to be conducted; contingency plans should be published by the national competent authority with due regard for data protection;
47. préconise l'utilisation de plans d'urgence spécifiques à chaque site qui identifient les dangers, évaluent les sources potentielles de pollution et leurs effets et énoncent une stratégie de réponse, parallèlement à des plans de forage pour des puits de secours potentiels; recommande que les opérateurs obtenant une autorisation devraient, pour obtenir une approbation de forage, effectuer une évaluation des incidences sur l'environnement et soumettre leurs plans d'urgence au moins deux mois avant le début des travaux; dans le cas de puits complexes ou de conditions de forage difficiles, le plan d'urgence devrait être évalué, soumis à consultation et approuvé simultanément aux autres procédures d'approbation réglementaire (liées à l'impact environnemental ou à la conception du puits par exemple); dans tous les cas, les travaux ne doivent pas commencer avant l'approbation d'un plan d'urgence par l'État membre sur le territoire duquel ces travaux seront effectués; les plans d'urgence devraient être publiés par l'autorité nationale compétente en tenant dûment compte de la protection des données;

48. Advocates the use of site-specific contingency plans that identify hazards, assess potential pollution sources and effects, outline a response strategy and outline drilling plans for potential relief wells; recommends that operators who obtain a licence should, as a condition for obtaining it, conduct an environmental impact assessment and submit their contingency plans at least two months before the start of operations; for complex wells, or challenging drill conditions, the contingency plan should be assessed, consulted and approved contemporaneously with other regulatory approval processes (e.g. those related to environmental impacts or well design); in all cases, operations must not commence until a contingency plan has been approved by the Member State in which they are to be conducted; contingency plans should be published by the national competent authority with due regard for data protection;
48. préconise l'utilisation de plans d'urgence spécifiques à chaque site qui identifient les dangers, évaluent les sources potentielles de pollution et leurs effets et énoncent une stratégie de réponse, parallèlement à des plans de forage pour des puits de secours potentiels; recommande que les opérateurs obtenant une autorisation devraient, pour l'obtenir, effectuer une évaluation des incidences sur l'environnement et soumettre leurs plans d'urgence au moins deux mois avant le début des travaux; dans le cas de puits complexes ou de conditions de forage difficiles, le plan d'urgence devrait être évalué, soumis à consultation et approuvé simultanément aux autres procédures d'approbation réglementaire (liées à l'impact environnemental ou à la conception du puits par exemple); dans tous les cas, les travaux ne doivent pas commencer avant l'approbation d'un plan d'urgence par l'État membre sur le territoire duquel ces travaux seront effectués; les plans d'urgence devraient être publiés par l'autorité nationale compétente en tenant dûment compte de la protection des données;

19. Calls on the developer to include in its draft environmental impact assessment report comprehensive terms of reference by providing a clear description of the current environmental conditions in the site and by providing data on the site geomorphology in three-dimensional form;
19. demande au promoteur d'inclure des précisions complètes dans son projet de rapport sur l'évaluation des incidences sur l'environnement, en fournissant une description détaillée, en trois dimensions, de la situation environnementale actuelle du site et de sa géomorphologie;

(26) Provision should be made for the possibility of adapting rapidly the list of biofuels, the percentage of renewable contents, and the schedule for introducing biofuels in the transport fuel market, to technical progress and to the results of an environmental impact assessment of the first phase of introduction.
(26) Il convient de prévoir la possibilité d'adapter rapidement la liste des biocarburants et le pourcentage d'énergies renouvelables ainsi que le calendrier de l'introduction des biocarburants sur le marché des carburants pour les transports pour tenir compte du progrès technique et des résultats d'une évaluation des incidences environnementales de la première phase de ladite introduction.

122a. Calls on the Bulgarian authorities and the Commission to ensure that pre-accession funds are not used for projects that contradict EC environmental legislation; in this regard, expresses concern that the proposed motorway across the Kresna Gorge could severely damage a site which would be protected under EC environmental legislation; calls for a full environmental impact assessment of the plan, in line with the Habitats and EIA Directives, and a re-assessment of alternative options which would avoid damage to the site;
122 bis. invite les autorités bulgares et la Commission à s'assurer que les fonds de préadhésion ne soient pas utilisés pour des projets qui ne seraient pas conformes à la législation communautaire en matière d'environnement; à cet égard, craint que le projet d'autoroute à travers la Kresna Gorge n'endommage gravement un site qui serait protégé en vertu de la législation communautaire en matière d'environnement; réclame une étude complète d'incidences sur l'environnement du plan, conformément aux directives Habitats et EIA et une réévaluation des autres options qui éviteraient d'endommager le site;

The information which may be necessary to carry out the environmental risk assessment is laid down in Annex III. Member States and the Commission shall ensure that GMOs which contain genes expressing resistance to antibiotics in use for medical or veterinary treatment are taken into particular consideration when carrying out an environmental risk assessment, with a view to identifying and phasing out antibiotic resistance markers in GMOs which may have adverse effects on human health and the environment.
Les informations pouvant être nécessaires pour procéder à cette évaluation sont décrites à l'annexe III. Les États membres et la Commission veillent à ce que l'on accorde une attention particulière aux OGM qui contiennent des gènes exprimant une résistance aux antibiotiques utilisés pour des traitements médicaux ou vétérinaires lors de l'évaluation des risques pour l'environnement, en vue d'identifier et d'éliminer progressivement des OGM les marqueurs de résistance aux antibiotiques qui sont susceptibles d'avoir des effets préjudiciables sur la santé humaine et l'environnement.

74. Considers it essential that companies based in the EU comply with EU environmental standards when operating and/or investing in the candidate countries, asks the Commission to negotiate such an 'environmental code of conduct' with UNICE; emphasises that all EU pre-accession aid should be compatible with the EU approach of integrating environmental considerations into other policies and to this end requests the Commission to make and publish environmental impact assessments of all EU-financed pre-accession projects and plans, including loans from the EIB, prior to putting these funds into operation, and demands that in making such loans within the candidate countries of Central and Eastern Europe, the EIB greatly improve the transparency of its practices and general policies on providing information to the public; calls on the competent authorities to examine ways in which more funding can be made available for the direct support of nature conservation both before and after accession, for example by broadening the criteria under which ISPA funds can be allocated to environmental projects so that these criteria include nature conservation activities, particularly the identification of suitable sites for Natura 2000 and the subsequent management of such sites;
74. juge essentiel que les entreprises établies dans l'UE respectent les normes environnementales communautaires lorsqu'elles exercent des activités et (ou) investissent dans les pays candidats, et demande à la Commission de négocier un code de conduite environnemental avec l'UNICE; attire l'attention sur le fait que toute aide de préadhésion doit être compatible avec la démarche de l'Union européenne qui consiste à intégrer les considérations environnementales dans ses autres politiques; à cette fin, engage la Commission à établir et à publier des évaluations d'impact sur l'environnement pour l'ensemble des projets et programmes de préadhésion financés par l'Union européenne, notamment à l'aide de prêts de la BEI, avant de procéder à ces financements; demande que la BEI améliore nettement la transparence de ses opérations de prêt en faveur des pays candidats d'Europe centrale et orientale et sa politique générale d'information de l'opinion publique; invite les autorités compétentes à examiner comment augmenter les crédits directement destinés à la conservation de la nature, à la fois avant et après l'adhésion, par exemple en élargissant les critères sur la base desquels des crédits sont alloués à des projets environnementaux au titre d'ISPA de façon à y inclure les activités de protection de la nature, l'identification de sites appropriés pour Natura 2000, de première importance, et la gestion ultérieure de ces sites;