Based on information regarding production and marketing, or new knowledge, for instance regarding toxicological or physical-chemical properties, current provisions, including quantitative triggers and information requirements may have to be modified.
Sur la base des données relatives à la production et à la commercialisation, ou des nouvelles connaissances, portant par exemple sur les propriétés toxicologiques ou physico-chimiques, il pourrait s’avérer nécessaire de modifier les dispositions actuelles, y compris les seuils quantitatifs et les exigences d’information.