Traduction de «Process type description code » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

process type description code
code de description du type de traitement | identification du type de traitement

processing indicator description code
code de description de l'indicateur de traitement | indicateur du traitement, en code

agreement type description code
type d'accord, en code

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

[7] A general description of the EURODAC Central Unit, as well as the definitions of the different types of transactions processed by the Central Unit and of the hits they can create, can be found in the first annual report on the activities of the EURODAC Central Unit.
[7] Une description générale de l’unité centrale d’EURODAC, ainsi que les définitions des différents types de transmissions traitées par celle-ci et des résultats positifs qu’elles peuvent produire, figurent dans le premier rapport annuel sur les activités de l’unité centrale d’EURODAC.

(B) the container type and size, style of pack, the species packed, the type of process, the description of the process,
(B) le type et la taille des contenants, le type d’emballage, l’espèce ainsi emballée, le type de procédé utilisé et sa description,

3. Investment firms shall provide a description of the types of financial instruments considered, the range of financial instruments and providers analysed per each type of instrument according to the scope of the service, and, when providing independent advice, how the service provided satisfies the conditions for the provision of investment advice on an independent basis and the factors taken into consideration in the selection process used by the investment firm to recommend financial instruments, such as risks, costs and complexity of the financial instruments.
3. Les entreprises d'investissement fournissent une description des types d'instruments financiers envisagés, l'éventail des instruments financiers et des fournisseurs analysés par type d'instrument en fonction de la portée du service, et, lorsqu'elles fournissent un conseil indépendant, elles expliquent comment le service fourni satisfait aux conditions pour la fourniture d'un conseil en investissement indépendant et les facteurs pris en compte dans le processus de sélection utilisé par l'entreprise d'investissement pour recommander des instruments financiers, tels que les risques, les coûts et la complexité des instruments financiers.

(iii) descriptions of the types and location of equipment to be used in the processed egg station,
(iii) la description du genre d’équipement qui sera utilisé dans le poste d’oeufs transformés, ainsi que son emplacement,

For this type of ATR, the role of NRCan is normally to review the survey documents and prepare a legal land description, in a process similar to the Saskatchewan model, but in some cases a survey may be required.
Pour ce type d'AR, le rôle de RNCan est d'examiner les documents d'arpentage et de préparer une description officielle des terres selon un processus similaire à celui utilisé par la Saskatchewan. Toutefois, dans certains cas, on peut exiger un levé.

where applicable, a description of the Internal Assessment Approach as set out in Part 4 of Annex IX, including the structure of the internal assessment process and relation between internal assessment and external ratings, the use of internal assessment other than for IAA capital purposes, the control mechanisms for the internal assessment process including discussion of independence, accountability, and internal assessment process review, the exposure types to which the internal assessment process is applied and the stress factors used for determining credit enhancement levels, by exposure type.
le cas échéant, une description de l’approche fondée sur des notations internes telle que définie à la partie 4 de l’annexe IX, y compris la structure de la procédure de notation interne et les relations entre notations interne et externe, l’utilisation des notations internes à des fins autres que le calcul des fonds propres conformément à l’approche fondée sur des notations internes, les mécanismes de contrôle de la procédure de notation interne, y compris les considérations relatives à l’indépendance, à la responsabilité et à l’examen de la procédure de notation interne; les types d’exposition auxquels la procédure de notation interne est appliquée et les paramètres de simulation de crise utilisés pour déterminer les niveaux de rehaussement de crédit, par type d’exposition.

Information enabling the notified product to be identified, i.e. product category, product name, brand, model and/or type number, barcode, batch or serial number, customs code, description of the product and its packaging accompanied by pictures showing the product, its packaging and labels.
des informations permettant d'identifier le produit notifié: catégorie de produit, nom du produit, marque, numéro de modèle et/ou de type, code-barres, numéro de lot ou de série, code des douanes, description du produit et de son emballage, ainsi que des photos du produit, de son emballage et des étiquettes qu'il comporte.

Description of cell collection methodology including location, type of tissue, operating process, transportation, storage and traceability as well as controls carried out during the collection process shall be documented.
La description des modalités de prélèvement des cellules, notamment le lieu, le type de tissu, le mode opératoire, le transport, le stockage et la traçabilité, ainsi que les contrôles effectués au cours de la collecte sont documentés.

However there are numerous exceptions to this rule, which involve supplementary or alternative processing conditions, expressed either by a description of the type of processing required or in terms of a maximum percentage of imported matter.
Cette règle comporte toutefois de nombreuses exceptions, qui prévoient des conditions supplémentaires ou différentes de transformation, soit sous la forme d'une description du type de transformation nécessaire ou d'un pourcentage maximum d'éléments importés.