Traduction de «Product made on board a factory ship » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

product made on board a factory ship
produit fabriqué à bord d'un navire-usine

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(g) a product made on board a factory ship of the country exclusively from products referred to in paragraph (f);
g) les produits fabriqués à bord de navires-usines du pays exclusivement à partir des produits visés à l’alinéa f);

products made on board its factory ships exclusively from the products referred to in point (h).
les produits fabriqués à bord de ses navires-usines, exclusivement à partir des produits visés au point h).

(f) a good produced on board a factory ship from a good referred to in paragraph (e), where the factory ship is registered or recorded with the same NAFTA country as the vessel that took that good and flies that country’s flag;
f) un produit qui est produit à bord d’un navire-usine à partir d’un produit visé à l’alinéa e), dans la mesure où ce navire-usine est immatriculé ou enregistré auprès du même pays ALÉNA que le navire ayant tiré le produit de la mer et bat le pavillon de ce pays;

(f) a good produced on board a factory ship from a good referred to in paragraph (e), where the factory ship is registered or recorded with the same CCFTA country as the vessel that took that good and flies that country’s flag;
f) un produit qui est produit à bord d’un navire-usine à partir d’un produit visé à l’alinéa e), dans la mesure où ce navire-usine est immatriculé ou enregistré auprès du même pays ALÉCC que le navire ayant tiré le produit de la mer et bat le pavillon de ce pays;

(vi) a good produced on board a factory ship from a good referred to in subparagraph (v), where that factory ship is registered or recorded with a CIFTA country and flies that country’s flag,
(vi) un produit qui est produit à bord d’un navire-usine à partir d’un produit visé au sous-alinéa (v), dans la mesure où ce navire-usine est immatriculé ou enregistré auprès d’un pays ALÉCI et bat le pavillon de ce pays,

(g) a good produced on board a factory ship from a good referred to in paragraph (f), if the factory ship is registered, recorded or listed with a CCRFTA country, or leased by a company established in the territory of a CCRFTA country, and entitled to fly its flag;
g) un produit qui est produit à bord d’un navire-usine à partir d’un produit visé à l’alinéa f), dans la mesure où ce navire-usine est immatriculé, enregistré ou répertorié auprès du même pays ALÉCCR, ou loué par une entreprise établie sur le territoire du même pays ALÉCCR, que le navire ayant tiré le produit de la mer et autorisé à battre le pavillon de ce pays;

In that case, the products shall be deemed to have the origin of the OCTs where the vessel or factory ship is registered in accordance with point (a) of paragraph 2.
Dans ce cas, les produits sont réputés être originaires du PTOM dans lequel le navire ou le navire-usine est immatriculé conformément au paragraphe 2, point a).

(g) products made aboard their factory ships exclusively from products referred to in subparagraph (f).
g) les produits fabriqués à bord de leurs navires-usines, exclusivement à partir de produits visés au point f).

(g) products made aboard their factory ships exclusively from products referred to in (f).
g) les produits fabriqués à bord de leurs navires-usines, exclusivement à partir de produits visés au point f).

3. In addition to the requirements laid down in paragraph 2, products obtained under paragraph 1(f) and (g) shall be considered as wholly obtained in the Community or in Chile when "their vessels" and "their factory ships":
3. Outre les exigences définies au paragraphe 2, les produits obtenus conformément au paragraphe 1, points f) et g), sont considérés comme entièrement obtenus dans la Communauté ou au Chili lorsque "leurs navires" et "leurs navires-usines":