Vertaling van "Prospective calculation on primary bases " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

prospective calculation on primary bases
calcul prospectif de premier ordre

prospective calculation on secondary bases
calcul prospectif de deuxième ordre

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

6 (1) If some or all of a primary producer’s products were exported from Quebec to the United States under export permits during the reference period and the primary producer applies for an export allocation, the primary producer must choose to receive an allocation of the Quebec quantity calculated in accordance with the formula set out in section 7(which is based on their historic export volume) or the formula set out in subsection 8(1) (which is based on their historic production volume).
6 (1) Si les produits d’une entreprise de première transformation ont été exportés, en tout ou en partie, du Québec vers les États-Unis en vertu de licences d’exportation pendant la période de référence et que l’entreprise présente une demande d’autorisation d’exportation, elle choisit de recevoir un quota québécois calculé selon la méthode d’allocation prévue à l’article 7, qui est fondée sur son volume d’exportations historiques, ou selon celle prévue au paragraphe 8(1), qui est fondée sur son volume de production historique.

6 (1) If some or all of a primary producer’s products were exported from Quebec to the United States under export permits during the reference period and the primary producer applies for an export allocation, the primary producer must choose to receive an allocation of the Quebec quantity calculated using the formula set out in section 7 (which is based on their historic export volume) or the formula set out in subsection 8(1) (which is based on their historic production volume).
6 (1) Si les produits d’une entreprise de première transformation ont été exportés, en tout ou en partie, du Québec vers les États-Unis en vertu de licences d’exportation pendant la période de référence et que l’entreprise présente une demande d’autorisation d’exportation, elle choisit de recevoir un quota québécois calculé selon la méthode d’allocation prévue à l’article 7, qui est fondée sur son volume d’exportations historiques, ou selon celle prévue au paragraphe 8(1), qui est fondée sur son volume de production historique.

4 (1) If some or all of a primary producer’s products were exported from Quebec to the United States under export permits during the reference period and the primary producer applies for an export allocation, the primary producer must choose to receive an allocation of the Quebec quantity calculated using the method described in section 5 (which is based on their historic export volume) or the method described in subsection 6(1) (which is based on their historic production volume).
4 (1) Si les produits d’une entreprise de première transformation ont été exportés, en tout ou en partie, du Québec vers les États-Unis en vertu de licences d’exportation pendant la période de référence et que l’entreprise présente une demande d’autorisation d’exportation, elle choisit de recevoir un quota québécois calculé selon la méthode d’allocation prévue à l’article 5, qui est fondée sur son volume d’exportations historiques, ou selon celle prévue au paragraphe 6(1), qui est fondée sur son volume de production historique.

(2) If none of a primary producer’s products were exported from Quebec to the United States under export permits during the reference period and if the primary producer produced Quebec softwood lumber products during the period beginning on January 1, 2004 and ending on December 31, 2006 and they apply for an export allocation, the primary producer may only receive the allocation calculated using the method described in subsection 6(1) (which is based on their historic production volume).
(2) Si aucun des produits d’une entreprise de première transformation n’a été exporté du Québec vers les États-Unis en vertu de licences d’exportation pendant la période de référence et si l’entreprise a produit des produits de bois d’oeuvre du Québec pendant la période commençant le 1 janvier 2004 et se terminant le 31 décembre 2006 et qu’elle présente une demande d’autorisation d’exportation, elle ne peut recevoir que le quota québécois calculé selon la méthode d’allocation prévue au paragraphe 6(1), qui est fondée sur son volume de production historique.

(2) If none of a primary producer’s products were exported from Quebec to the United States under export permits during the reference period and if the primary producer produced Quebec softwood lumber products during the period beginning on January 1, 2005 and ending on December 31, 2007 and it applies for an export allocation, the primary producer may only receive the allocation calculated in accordance with the formula set out in subsection 8(1) (which is based on its historic production volume).
(2) Si aucun des produits d’une entreprise de première transformation n’a été exporté du Québec vers les États-Unis en vertu de licences d’exportation pendant la période de référence et si l’entreprise a produit des produits de bois d’oeuvre du Québec pendant la période commençant le 1 janvier 2005 et se terminant le 31 décembre 2007 et qu’elle présente une demande d’autorisation d’exportation, elle ne peut recevoir que le quota québécois calculé selon la méthode d’allocation prévue au paragraphe 8(1), qui est fondée sur son volume de production historique.

The calculation was not based on a value assessment of the buildings as such but the calculation applied instead the primary cost of the Inner Camp at NOK 12,4 million as a starting point, before deducting the estimated value of the buildings in the Inner Camp that were not sold to Haslemoen AS.
Le calcul ne repose pas sur une estimation de la valeur des bâtiments en tant que tels, mais prend plutôt comme point de départ les coûts initiaux du camp intérieur, évalués à 12,4 millions de NOK, pour déduire ensuite la valeur estimée des bâtiments qui s’y trouvent et qui n’ont pas été vendus à Haslemoen AS.

(e) For micro-cogeneration units the calculation of primary energy savings may be based on certified data.
e) en ce qui concerne les unités de microcogénération, le calcul des économies d'énergie primaire peut reposer sur des données certifiées.

[3] Applicable when energy savings are calculated in primary energy terms using a bottom-up approach based on final energy consumption.
[3] S'applique lorsque les économies d'énergie sont calculées en termes d'énergie primaire selon une approche ascendante fondée sur la consommation d'énergie finale.

Iberia's turnover has been calculated on an annual basis up to 1996, taking account of the growth prospects for each market based on data from the IATA (International Air Transport Association) and the AEA (Association of European Airlines), Iberia's likely market shares (which are forecast to decline overall over the period), its seat-occupancy factor (forecast to rise slightly) and its receipts per passenger-kilometre (forecast to fall).
Le chiffre d'affaires de la compagnie a été calculé sur une base annuelle jusqu'en 1996 en tenant compte, pour chaque marché, des perspectives de croissance à partir des données de l'IATA (Association du transport aérien international) et de l'AEA (Association des compagnies européennes de navigation aérienne), des parts de marché prévisibles d'Iberia (globalement en baisse sur la période), de ses coefficients de remplissage (en légère hausse) et de sa recette unitaire (en baisse).