Vertaling van "Reasonable and prudent man " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

reasonable and prudent man
homme raisonnable et prudent [ homme prudent et raisonnable ]

reasonably prudent man | reasonably prudent person
homme raisonnablement prudent | personne raisonnablement prudente

prudent portfolio approach | prudent administrator | prudent man concept | prudent man rule | prudent management | prudent rule
principe de gestion prudente du portefeuille | principe de gestion prudente | principe du gestionnaire prudent | personne raisonnable | bon père de famille | administration prudente | règle prudentielle

man of ordinary prudence | ordinary prudent man | ordinary prudent person | person of ordinary prudence
homme d'une prudence normale | personne d'une prudence normale

prudent man rule [ prudent portfolio approach | prudent man concept | prudent management | prudential rule | American rule ]
principe de gestion prudente [ principe de gestion prudente du portefeuille | administration prudente | règle prudentielle ]

prudent man | prudent person
homme prudent | personne prudente

man of ordinary prudence [ ordinary prudent man ]
homme d'une prudence normale [ personne d'une prudence normale ]

reasonably prudent person
bon père de famille

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Prudent-man regulation: // Obligation of pension managers to invest as a prudent investor would do on his own behalf, in particular by carrying out sensible portfolio diversification, with no limits to portfolio distribution other than on self investment for pension funds financing defined benefit plans.
Principe du bon père de famille : // Obligation faite aux gestionnaires des fonds de retraite d'investir en bon père de famille, notamment en diversifiant raisonnablement leur portefeuille, la répartition de celui-ci n'étant soumise à aucune limite si ce n'est celles sur l'auto-investissement pour les fonds de retraite finançant des plans à prestations définies.

On the regulatory side, the Commission is well advanced on its work on issues like modernizing the prospectus directive, common accounting standards, "prudent man" rules in the context of pension reform and a single Community patent.
Sur le plan réglementaire, la Commission a bien avancé sur des questions telles que la modernisation des directives sur les prospectus, l'adoption de normes comptables communes, l'application de règles de placement de "bon père de famille" dans le cadre de la réforme des systèmes de retraite et l'instauration d'un agrément communautaire unique.

‘hold value’ means the present value, discounted at an appropriate rate, of cash flows that the entity can reasonably expect under fair, prudent and realistic assumptions from retaining particular assets and liabilities, considering factors affecting customer or counterparty behaviour or other valuation parameters in the context of resolution.
«valeur de détention», la valeur actuelle, actualisée à un taux approprié, des flux de trésorerie que l'entité peut raisonnablement attendre en vertu d'hypothèses justes, prudentes et réalistes si elle conserve les actifs et passifs en question, compte tenu des facteurs qui influent sur le comportement du client ou de la contrepartie ou d'autres paramètres de valorisation dans le contexte de la résolution.

if the aid for research and development projects is granted in the form of repayable advances which, in the absence of an accepted methodology to calculate their gross grant equivalent, are expressed as a percentage of the eligible costs and the measure provides that in case of a successful outcome of the project, as defined on the basis of a reasonable and prudent hypothesis, the advances will be repaid with an interest rate at least equal to the discount rate applicable at the time of grant, the amounts referred to in points (i) to (iv) are increased by 50 %;
si l'aide en faveur de projets de recherche et de développement est octroyée sous forme d'avances récupérables qui, en l'absence de méthode approuvée pour calculer leur équivalent-subvention brut, sont exprimées en pourcentage des coûts admissibles, et que la mesure prévoit qu'en cas d'issue favorable du projet, définie sur la base d'une hypothèse prudente et raisonnable, les avances sont remboursées à un taux d'intérêt au moins égal au taux d'actualisation applicable au moment de l'octroi de la subvention, les montants visés aux points i) à iv) sont majorés de 50 %;

Then, it should be assessed whether the event is beyond the reasonable control, by verifying that there was nothing a prudent depositary could reasonably have done to prevent the occurrence of the event.
Il convient ensuite de déterminer si l’évènement échappait à un contrôle raisonnable en vérifiant qu’un dépositaire prudent n’aurait effectivement rien pu entreprendre qui puisse raisonnablement être attendu de lui pour empêcher que cet évènement survienne.

National implementation of the Occupational Pensions Directive and its ‘prudent man rule’ should allow occupational pension funds to make a professional decision on their exposure to venture capital investment.
La mise en œuvre au plan national de la directive sur les pensions professionnelles et de sa « règle du bon père de famille » doit permettre aux fonds de pension professionnels de décider de manière avisée dans quelle mesure il souhaite prendre des participations sous forme de capital-risque.

In some Member States (Denmark, Germany) regulation of investments by institutional investors has become less based on quantitative constraints in favour of a prudent-man approach. Several Member States (Italy, Netherlands, and Spain) have reduced the period for the discharge of residual debt by bankrupts and have eased other regulations denying a second chance to failed entrepreneurs.
Certains (Danemark, Allemagne) ont délaissé les contraintes quantitatives pour fonder plutôt leur réglementation des placements des investisseurs institutionnels sur une approche prudente de la gestion des actifs (en "bon père de famille"), tandis que d'autres (Italie, Pays-Bas et Espagne) ont raccourci la période de remboursement de la dette résiduelle par les entreprises en faillite et assoupli d'autres dispositions qui privaient les entrepreneurs faillis du bénéfice d'une seconde chance.

Prudent-man regulation: // Obligation of pension managers to invest as a prudent investor would do on his own behalf, in particular by carrying out sensible portfolio diversification, with no limits to portfolio distribution other than on self investment for pension funds financing defined benefit plans.
Gouvernement d'entreprise: // Désigne la façon dont sont gérées les organisations, en particulier les sociétés à responsabilité limitée, et la nature de la responsabilité des dirigeants vis-à-vis des actionnaires.