Traduction de «Record entry » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Record entry
inscription au dossier

Activity Record Entry
Inscription des activités au registre

entry in the record [ record entry ]
inscription aux registres

electronic system for recording entry to and exit from Member States' territory
système d'enregistrement électronique des entrées et sorties du territoire des États membres

Criminal Records Entry, Maintenance and Monitoring System
Système d'inscription, de mise à jour et de contrôle des casiers judiciaires

account entries | financial transactions records | accounting entries | accounting entry
écritures comptables

entry of the goods in the records of the person concerned
inscription des marchandises dans les écritures de l'intéressé

bibliographic entry | bibliographic item | bibliographic record
notice bibliographique | notice signalétique

Battery entry
entrée en bloc

AV nodal re-entry tachycardia
tachycardie du nœud auriculoventriculaire par réentrée

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

record entry to, and exit from, Parliament premises and restricted access areas on Parliament premises of persons, vehicles, goods and equipment.
enregistrer l’entrée et la sortie des personnes, véhicules, biens et équipements, aux points d’accès des bâtiments du Parlement et des zones d’accès restreint dans les locaux du Parlement,

In particular, in some Member States account operators or participants in the securities settlement systems operated by CSDs record entries into securities accounts maintained by CSDs without necessarily being account providers themselves.
En particulier, dans certains États membres, les opérateurs de compte ou des participants aux systèmes de règlement de titres exploités par les DCT enregistrent des entrées sur des comptes de titres tenus par les DCT sans être nécessairement eux-mêmes des prestataires de comptes.

In particular, in some Member States account operators or participants in the securities settlement systems operated by CSDs record entries into securities accounts maintained by CSDs without necessarily being account providers themselves.
En particulier, dans certains États membres, les opérateurs de compte ou des participants aux systèmes de règlement des opérations sur titres exploités par les DCT enregistrent des entrées sur des comptes de titres tenus par les DCT sans être nécessairement eux -mêmes des prestataires de comptes.

1. Member States may provide for a person other than the CSD to be responsible for recording entries into securities accounts at the level of the CSD.
1. Les États membres peuvent confier à une personne autre que le DCT la responsabilité d'enregistrer les entrées dans les comptes de titres au niveau du DCT.

(28a) Account operators, as defined in certain legal systems based on a direct holding model, record entries into securities accounts maintained by the CSD without necessarily being account providers themselves.
(28 bis) Les opérateurs de compte, tels que définis dans certains systèmes juridiques basés sur un modèle de détention directe, enregistrent des entrées sur comptes de titres tenus par le DCT sans être nécessairement eux-mêmes des prestataires de comptes.

2. Where a transaction in transferable securities takes place on a trading venue the relevant securities shall be recorded in book-entry form in a CSD on or before the intended settlement date, unless they have already been so recorded.
2. Lorsqu'une opération sur valeurs mobilières a lieu sur une plate -forme de négociation, les titres concernés sont inscrits en compte auprès d'un DCT à la date de règlement convenue ou avant cette date, si elles ne l'étaient pas déjà.

(21) When a Central Securities Depositary (CSD), as defined in Article 2 (1)(1) of Regulation (EU) No ./2014 of the European Parliament and of the Council , or a third-country CSD provides the services of: (i) operating a securities settlement system; as well as at least (ii) initial recording of securities in a book-entry system through initial crediting; or (iii) providing and maintaining securities accounts at the top tier level; as specified in Section A of the Annex to Regulation (EU) No ./2014 *, the provision of those services by this CSD with respect to the securities of the UCITS that are initially recorded in a book-entry system through initial crediting by this CSD should not be considered a delegation of custody functions.
(21) Lorsqu'un dépositaire central de titres (DCT), tel qu'il est défini à l'article 2, paragraphe 1, point 1), du règlement (UE) n° ./2014 du Parlement européen et du Conseil , ou un DCT de pays tiers fournit les services: i) d'exploitation d'un système de règlement des opérations sur titres; ainsi qu'au minimum, ii) d'enregistrement initial de titres dans un système d'inscription comptable avec opération initiale de crédit; ou iii) de fourniture et de tenue centralisée de comptes de titres au plus haut niveau; comme cela est indiqué dans la section A de l'annexe du règlement (UE) n° ./2014 *, la fourniture de ces services par ce DCT en ce qui concerne les titres de l'OPCVM initialement enregistrés dans un système d'inscription comptable avec opération initiale de crédit par ce DCT ne devrait pas être considérée comme une délégation des fonctions de conservation.

to put into full effect the Union provisions pursuant to which a return decision issued by one Member State is applicable throughout the Union and the effective application of the principle of mutual recognition of return decisions by recording entry bans in SIS and facilitating exchange of information,
appliquent pleinement les dispositions de l'Union en vertu desquelles une décision de retour prise par un État membre est applicable dans toute l'Union, ainsi que le principe de la reconnaissance mutuelle des décisions de retour, en enregistrant dans le SIS les interdictions d'entrée, en facilitant l'échange d'informations,

The European Council is of the opinion that an electronic system for recording entry to and exit from Member States could complement the existing systems, in order to allow Member States to share data effectively while guaranteeing data protection rules.
Le Conseil européen est d'avis qu'un système d'enregistrement électronique des entrées dans les États membres et des sorties pourrait compléter les systèmes existants, le but étant de permettre aux États membres de partager des données de manière efficace tout en garantissant le respect des règles de protection des données.

Within a Type-13 logical record, entries shall be provided in numbered fields.
Dans ce type d'enregistrements, les données doivent être spécifiées dans des zones numérotées.