Traduction de «Remain on a temporary basis » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

remain on a temporary basis
séjourner temporairement

remain on a permanent basis
établir en permanence

admit on a temporary basis
admettre à titre provisoire [ admettre à titre temporaire | admettre temporairement ]

allocation of remaining seats on the basis of the highest average
l'attribution des sièges restants à la plus forte moyenne

residence on a temporary basis
séjour à titre temporaire

alert and emergency procedure for burden-sharing with regard to the admission and residence of displaced persons on a temporary basis
procédure d'alerte et d'urgence pour la répartition des charges en ce qui concerne l'accueil et le séjour, à titre temporaire, des personnes déplacées

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

7 (1) A foreign national may not enter Canada to remain on a temporary basis without first obtaining a temporary resident visa.
7 (1) L’étranger ne peut entrer au Canada pour y séjourner temporairement que s’il a préalablement obtenu un visa de résident temporaire.

There can be no doubt whatsoever that our government has not only talked the talk when it comes to enforcing these rules but has also walked the walk to ensure that the temporary foreign worker program will remain a limited and last resort to fill acute labour shortages on a temporary basis when qualified Canadians simply are not available.
Il ne fait aucun doute que notre gouvernement est passé de la parole aux actes en ce qui a trait à l’application de ces règlements, mais qu’il a également agi pour s’assurer que le programme des travailleurs étrangers temporaires reste un recours limité et de dernière instance pour combler les pénuries de main-d’œuvre importantes sur une base temporaire, lorsque des Canadiens qualifiés ne sont tout simplement pas disponibles.

29 (1) A temporary resident is, subject to the other provisions of this Act, authorized to enter and remain in Canada on a temporary basis as a visitor or as a holder of a temporary resident permit.
29 (1) Le résident temporaire a, sous réserve des autres dispositions de la présente loi, l’autorisation d’entrer au Canada et d’y séjourner à titre temporaire comme visiteur ou titulaire d’un permis de séjour temporaire.

The aid element contained in the difference between this interest rate and the reference rate defined by the Communication from the Commission on the revision of the method for setting the reference and discount rates will be considered, on a temporary basis, to be compatible with the Treaty on the basis of Article 107(3)(b) TFEU, provided that all the following conditions are met:
L’élément d’aide contenu dans la différence entre ce taux d’intérêt et le taux de référence défini par la communication de la Commission relative à la révision de la méthode de calcul des taux de référence et d'actualisation sera temporairement considéré comme étant compatible avec le traité sur la base de l’article 107, paragraphe 3, point b), du TFUE, pour autant que les conditions suivantes soient réunies:

The aid element contained in the difference between this interest rate and the reference rate defined by the Commission Communication on the revision of the method for setting the reference and discount rates will be considered, on a temporary basis, to be compatible with the Treaty on the basis of Article 87(3)(b), provided the following conditions are met:
L’élément d’aide contenu dans la différence entre ce taux d’intérêt et le taux de référence défini par la communication de la Commission relative à la révision de la méthode de calcul des taux de référence et d'actualisation sera temporairement considéré comme étant compatible avec le traité sur la base de l’article 87, paragraphe 3, point b), pour autant que les conditions suivantes soient réunies:

2. The maximum period during which goods may remain under the temporary admission procedure for the same purpose and under the responsibility of the same authorisation holder shall be 24 months, even where the procedure was discharged by placing the goods under another special procedure and subsequently placing them under the temporary admission procedure again.
2. La durée maximale du séjour des marchandises sous le régime de l’admission temporaire pour la même utilisation et sous la responsabilité du même titulaire de l’autorisation est de vingt-quatre mois, même lorsque le régime a été apuré par le placement des marchandises sous un autre régime particulier, lui-même suivi par un nouveau placement sous le régime de l’admission temporaire.

- One of the main reasons why non-resident carriers occupy such a small share in the occasional services market in other Member States is that cabotage has to remain a service provided on a temporary basis.
- La faible pénétration des opérations des non-résidents sur le marché des services occasionnels des autres Etats membres peut notamment s'expliquer par le fait que le cabotage doit rester une prestation de service à titre «temporaire».

(4) On 25 September 1995 the Council adopted a Resolution on burden-sharing with regard to the admission and residence of displaced persons on a temporary basis(5), and, on 4 March 1996, adopted Decision 96/198/JHA on an alert and emergency procedure for burden-sharing with regard to the admission and residence of displaced persons on a temporary basis(6).
(4) Le Conseil a adopté, le 25 septembre 1995, une résolution sur la répartition des charges en ce qui concerne l'accueil et le séjour temporaire de personnes déplacées(5) et, le 4 mars 1996, la décision 96/198/JAI relative à une procédure d'alerte et d'urgence pour la répartition des charges en ce qui concerne l'accueil et le séjour, à titre temporaire, des personnes déplacées(6).

29 (1) A temporary resident is, subject to the other provisions of this Act, authorized to enter and remain in Canada on a temporary basis as a visitor or as a holder of a temporary resident permit or a victim protection permit.
29. Le résident temporaire a, sous réserve des autres dispositions de la présente loi, l'autorisation d'entrer au Canada et d'y séjourner à titre temporaire comme visiteur, comme titulaire d'un permis de séjour temporaire ou comme titulaire d'une autorisation de protection.

In the case of people admitted on a temporary basis, whether students, tourists or workers, we must know if they have left when their visas expire in order that we have a good idea of who has remained here illegally.
Dans le cas des personnes admises temporairement, que ce soit des étudiants, des touristes ou des travailleurs, nous devons savoir s'ils quittent le pays à l'expiration de leur visa afin d'avoir une bonne idée des personnes qui restent ici illégalement.