Vertaling van "Residence aliens " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

alien resident | resident alien
étranger résident

alien registration card [ ARC | resident alien card | green card ]
certificat d'inscription au registre des étrangers [ certificat-d'inscription au registre étranger | carte verte ]

resident alien
étranger résident

non-resident alien
étranger non résident

non-resident alien border-crossing card
carte permettant aux étrangers non résidents de passer la frontière

resident-alien border-crossing card
carte de résident frontalier

residence permit [ residence of aliens ]
droit de séjour [ carte de séjour | permis de séjour | séjour des étrangers ]

alien | alien resident
aubain | aubaine

residence [ actual residence | main residence | place of residence | principal residence ]
résidence [ lieu de résidence | résidence effective | résidence principale ]

rights of aliens [ principle of reciprocity | reciprocity of rights | alien property(UNBIS) ]
droit des étrangers [ principe de réciprocité | réciprocité des droits ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Valid, unexpired Form I-571 (Refugee Travel Document endorsed as “Permanent Resident Alien”).
Formulaire I-571 en cours de validité et non arrivé à expiration (document de voyage pour réfugié tenant lieu de «carte pour étranger résident permanent»).

– Resident alien card (valid for 2 or 10 years or no expiry date. This document guarantees the holder’s return only if his stay outside the USA has not exceeded one year),
– Resident alien card (carte d’identité d’étranger pour les résidents, d’une durée de validité de deux ans, de dix ans ou illimitée. Ce document ne garantit le retour de son titulaire que si le séjour de celui-ci en dehors des États-Unis n’a pas duré plus d’un an),

Resident alien card (valid for 2 or 10 years or no expiry date. This document guarantees the holder’s return only if his stay outside the USA has not exceeded one year),
Resident alien card (carte d’identité d’étranger pour les résidents, d’une durée de validité de deux ans, de dix ans ou illimitée. Ce document ne garantit le retour de son titulaire que si le séjour de celui-ci en dehors des États-Unis n’a pas duré plus d’un an),

—Resident alien card (valid for 2 or 10 years or no expiry date. This document guarantees the holder’s return only if his stay outside the USA has not exceeded one year),
—Resident alien card (carte d’identité d’étranger pour les résidents, d’une durée de validité de deux ans, de dix ans ou illimitée. Ce document ne garantit le retour de son titulaire que si le séjour de celui-ci en dehors des États-Unis n’a pas duré plus d’un an),

Article 4(3) of the ‘Consolidated text of provisions governing immigration and the status of aliens’ No 286 of 28 July 1998 states that Italy, in accordance with the obligations entered into by adherence to specific international agreements, shall allow entry into its territory to aliens who can prove that they possess suitable documentation to confirm the purpose and conditions of their residence and that they have sufficient means of subsistence for the duration of their stay and, except in the case of residence permits for work purposes, for their return to the country of origin.
L'article 4, troisième alinéa, du «Texte unique des dispositions concernant la réglementation de l'immigration et les normes sur la condition de l'étranger» no 286 du 25 juillet 1998 dispose que «conformément aux engagements qu'elle a pris en adhérant à certains accords internationaux, l'Italie autorisera l'entrée sur son territoire de tout étranger à même de prouver qu'il est en possession des documents requis attestant l'objet et les conditions de son séjour, qu'il dispose de moyens de subsistance suffisants pour la durée de celui-ci et pour le retour vers le pays d'origine, exception faite des permis de séjour délivrés à des fins professionnelles.

As regards the issue of smuggling of migrants, Art. 27 of the Schengen Implementation Agreement requires "to impose appropriate penalties on any person who, for financial gain, assists or tries to assist an alien to enter or reside the territory of one of the Contracting Parties in breach of that Contracting Party's law on the entry and residence of aliens".
En ce qui concerne la question du trafic illicite de migrants, l'article 27 de la convention d'application de l'accord de Schengen oblige à '"instaurer des sanctions appropriées à l'encontre de quiconque aide ou tente d'aider, à des fins lucratives, un étranger à pénétrer ou à séjourner sur le territoire d'une Partie Contractante en violation de la législation de cette Partie Contractante relative à l'entrée et au séjour des étrangers".