Vertaling van "Residence subscriber " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

residence customer [ residence subscriber ]
abonné au service de résidence [ abonné au service résidentiel | abonné résidentiel ]

residence rate subscriber | residential subscriber
abonné résidentiel

...to which French residents could subscribe without having to purchase investment currency
dont les titres pouvaient être souscrits par les résidents français sans passer par la devise-titre

direct distance dialing | direct distance dialling | direct-access dialing | direct-access dialling | subscriber dialling | subscriber trunk dialing | subscriber trunk dialling | subscriber's trunk dialing | subscriber's trunk dialling | DDD [Abbr.] | STD [Abbr.]
automatique interurbain | exploitation automatique interurbaine | interurbain automatique | sélection à distance de l'abonné demandé | téléphonie automatique interurbaine

symmetric digital subscriber line [ SDSL | symmetrical digital subscriber line | single-line digital subscriber line | single-line DSL | single pair digital subscriber line ]
ligne numérique à paire symétrique [ LNPS,SDSL | ligne SDSL | ligne d'abonné numérique à débit symétrique | liaison numérique symétrique ]

high-bit-rate digital subscriber line | HDSL | high-bit-rate digital subscriber loop | high-bit-rate DSL | high-speed digital subscriber line | high-data-rate digital subscriber line
ligne d'abonné numérique à haut débit | ligne numérique d'abonné à haut débit | ligne d'abonné numérique à grand débit | ligne HDSL | liaison HDSL

very-high-bit-rate digital subscriber line | VDSL | VHDSL | very-high-bit-rate digital subscriber loop | very-high-bit-rate DSL | very-high-speed digital subscriber line | very-high-speed DSL | very-high-data-rate digital subscriber line
ligne d'abonné numérique à très haut débit | ligne numérique d'abonné à très haut débit | ligne d'abonné numérique à très grand débit | ligne VDSL | liaison VDSL

asymmetric digital subscriber line | ADSL | asymmetrical digital subscriber line | asymmetric digital subscriber loop | asynchronous digital subscriber line
ligne d'abonné numérique à débit asymétrique | ligne numérique à paire asymétrique | LNPA | ligne ADSL | liaison numérique à débit asymétrique | liaison numérique asymétrique | liaison ADSL

high bit rate digital subscriber line [ HDSL | high bit-rate digital subscriber line | high-speed digital subscriber line | highspeed digital subscriber line ]
ligne d'abonné numérique à haut débit [ HDSL | liaison HDSL | ligne d'abonné numérique à grand débit | ligne d'abonné numérique à haute vitesse | ligne numérique à paire à grande vitesse | liaison haut débit à courte distance | liaison symétrique courte distance ]

residence [ actual residence | main residence | place of residence | principal residence ]
résidence [ lieu de résidence | résidence effective | résidence principale ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The Commission decided today to send a letter of formal notice to France for limiting the right to deduct capital losses only to subscribers of bonds issued by resident entities.
La Commission a décidé aujourd'hui d'adresser une lettre de mise en demeure à la France, en raison du fait que cet État membre limite le droit de déduire les pertes de capital aux seuls souscripteurs d'obligations émises par des entités résidentes.

Service providers will be able to verify the country of residence on the basis of information such as payment details, payment of a licence fee for broadcasting services, the existence of a contract for internet or telephone connection, IP checks or the subscriber's declaration about his or her address.
Les fournisseurs de service pourront vérifier le pays de résidence à partir d'informations telles que les coordonnées de paiement, le versement d'une redevance audiovisuelle, l'existence d'un contrat d'abonnement téléphonique ou internet, des contrôles d'adresse IP ou la déclaration d'adresse de l'abonné.

The service provider will have to verify the subscriber's country of residence.
Le fournisseur de services devra vérifier le pays de résidence de l'abonné.

The online content service providers like Netflix, MyTF1 or Spotify will verify the subscriber's country of residence by using means such as payment details, the existence of an internet contract or by checking the IP address.
Les fournisseurs de services de contenu en ligne comme Netflix, MyTF1 ou Spotify vérifieront le pays de résidence de l'abonné par des moyens tels que le contrôle des détails de facturation, de l'existence d'un contrat Internet ou de l'adresse IP.

As a first step, in December 2015, the Commission proposed a Regulation on cross-border portability of online content services to allow EU residents to travel with the digital content they have purchased or subscribed to at home (see press release).
Dans un premier temps, en décembre 2015, la Commission a proposé un règlement sur la portabilité transfrontière des services de contenu en ligne dont l’objet était de permettre aux résidents de l’Union de voyager avec le contenu numérique qu’ils auraient acheté ou auxquels ils se seraient abonnés dans leur pays de résidence (voir le communiqué de presse).

In addition, right holders can require from service providers to implement effective means to authenticate the Member State of residence of subscribers so that to avoid abuses, e.g. by re-verifying the Member State of residence when portability is used beyond certain duration of time.
En outre, les détenteurs de droits pourront exiger des fournisseurs de services qu’ils mettent en place des mesures effectives pour identifier le pays de résidence des abonnés afin d’éviter les abus, par exemple en vérifiant à nouveau le pays de résidence lorsque la portabilité est utilisée au-delà d’une certaine durée.

50. Except as otherwise provided in a condition of its licence, which condition takes effect on or after September 1, 2011, a licensee shall not distribute a 4 + 1 package of programming services that originate outside the time zone in which the subscriber’s residence or other premises are located unless the licensee also offers to the subscriber the programming services of at least one television station from each English major ownership group that originate in the same time zone.
50. Il est interdit au titulaire, sous réserve de toute condition de sa licence prenant effet le 1 septembre 2011 ou après cette date, de distribuer un bloc de services de programmation 4 + 1 provenant de l’extérieur du fuseau horaire où la résidence ou les autres locaux de l’abonné sont situés, à moins qu’il ne lui offre aussi les services de programmation d’au moins une station de télévision de chaque groupe de propriété principal de langue anglaise provenant du même fuseau horaire.

(i) the payment is made to, or on behalf of, a subscriber under the plan who is resident in Canada when the payment is made,
(i) il est effectué à un souscripteur du régime qui réside au Canada au moment du versement, ou pour le compte d’un tel souscripteur,

Certain provinces through their class action legislation have the potential to create national classes to which all Canadian residents who qualify could subscribe.
Aux termes des lois provinciales concernant le recours collectif, il serait possible de créer, dans certaines provinces, des groupes nationaux auxquels tous les Canadiens admissibles pourraient adhérer.

The 1868 act, which was the act of the Parliament of Canada respecting aliens and naturalization, says clearly in subsection 4(2) regarding the oath of residence that every such alien, in order to become entitled to the benefit of this act, shall also take and subscribe the following oath of allegiance.
La loi de 1868, soit la loi du Parlement du Canada concernant les étrangers et la naturalisation, indique clairement, au paragraphe 4(2) concernant la déclaration de résidence, que tout étranger, pour avoir droit aux avantages prévus dans la présente loi, doit aussi faire le serment d'allégeance que voici.