Traduction de «Risk-based Assessment Plan » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Risk-based Assessment Plan
Plan d'évaluation axé sur les risques

objective science-based risk assessment
évaluation des risques basée sur des informations scientifiques objectives

broad-based risk assessment
évaluation des risques à grande échelle

monitoring based on an assessment of risk
contrôle axé sur l'évaluation des risques

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Highlights the value of risk-based assessment and information sharing between both parties regarding market surveillance and the identification of counterfeit products;
souligne l'importance de l'évaluation des risques et du partage d'informations entre les deux parties en matière de surveillance du marché et d'identification des produits de contrefaçon;

It also limits the powers and possibilities of the Paediatric Committee when reviewing and agreeing to a paediatric investigation plan as regards the scope of studies that the Committee may request from applicants following the objective and scientific-based assessment of the compound concerned[19].
Elle limite également les pouvoirs et les possibilités du comité pédiatrique, lorsqu’il examine et approuve les plans d’investigation pédiatrique, pour ce qui est du champ d’application des études qu’il peut imposer aux demandeurs après évaluation objective du produit concerné sur une base scientifique[19].

Those guidelines shall, in particular, ensure that risk- based assessments include appropriate tools in order to assess group risks posed to the financial conglomerates.
Lesdites lignes directrices garantissent en particulier que les évaluations fondées sur les risques incluent des instruments appropriés afin d’évaluer les risques de groupe auxquels sont confrontés les conglomérats financiers.

9. The competent authorities shall, on an annual basis, reassess waivers of the application of supplementary supervision and shall review the quantitative indicators set out in this Article and risk-based assessments applied to financial groups.
9. Les autorités compétentes réévaluent sur une base annuelle les dérogations à l’application de la surveillance complémentaire et réexaminent les indicateurs quantitatifs prévus au présent article ainsi que les évaluations, fondées sur le risque, des groupes financiers.

1. The ESA shall, through the Joint Committee, develop common guidelines on how risk-based assessments of financial conglomerates are to be conducted by the competent authority.
1. Les AES élaborent, par l’intermédiaire du comité mixte, des lignes directrices communes sur la manière dont l’autorité compétente doit mener les évaluations fondées sur les risques des conglomérats financiers.

(d)they comply with any other measures deemed necessary having regard to the nature of the bidding services being offered and the level of sophistication of the clients in question in terms of their investor or trading profile as well as any risk-based assessment of the likelihood of money laundering, terrorist financing or criminal activity.
d)elles se conforment à toute autre mesure jugée nécessaire, compte tenu de la nature des services liés à la soumission des offres et du niveau de sophistication des clients concernés du point de vue du profil d’investissement ou de négociation, ainsi que de toute évaluation, fondée sur le risque, de la probabilité d’activités de blanchiment de capitaux, de financement du terrorisme ou d’activités criminelles.

they comply with any other measures deemed necessary having regard to the nature of the bidding services being offered and the level of sophistication of the clients in question in terms of their investor or trading profile as well as any risk-based assessment of the likelihood of money laundering, terrorist financing or criminal activity.
elles se conforment à toute autre mesure jugée nécessaire, compte tenu de la nature des services liés à la soumission des offres et du niveau de sophistication des clients concernés du point de vue du profil d’investissement ou de négociation, ainsi que de toute évaluation, fondée sur le risque, de la probabilité d’activités de blanchiment de capitaux, de financement du terrorisme ou d’activités criminelles.

When necessary in order to meet the timetable laid down in paragraph 4, substances shall be prioritised for action on the basis of risk to, or via the aquatic environment, identified by a simplified risk-based assessment procedure based on scientific principles taking particular account of:
Si cela est nécessaire afin de respecter le calendrier fixé au paragraphe 4, les priorités concernant les mesures à prendre à l'égard de ces substances sont établies sur la base du risque pour ou via l'environnement aquatique déterminé par une procédure simplifiée d'évaluation en fonction du risque, fondée sur des principes scientifiques et tenant particulièrement compte: