Vertaling van "Roaming between the different satellite systems " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

roaming between the different satellite systems
itinérance entre les différents sytèmes à satellites

Co-operation Agreement on a Civil Global Navigation Satellite System (GNSS) between the European Community and its Member States, and the State of Israel | Co-operation Agreement on a Civil GNSS between the European Community and its Member States, and the State of Israel | EU-Israel Agreement on a Civil GNSS
Accord de coopération concernant un système mondial de navigation par satellite (GNSS) à usage civil entre la Communauté européenne ainsi que ses États membres, et l'État d'Israël

Agreement between the European Community, the European Space Agency and the European Organisation for the Safety of Air Navigation on a European Contribution to the development of a global navigation satellite system (GNSS)
Accord entre la Communauté européenne, l'Agence spatiale européenne et l'Organisation européenne pour la sécurité de la navigation aérienne relatif à une contribution européenne à la mise en place d'un Système global de navigation par satellite (GNSS)

Agreement between the European Community, the European Space Agency and the European Organisation for the Safety of Air Navigation (EUROCONTROL) on a European contribution to the development of a Global Navigation Satellite System
Accord entre la Communauté européenne, l'Agence spatiale européenne et l'Organisation européenne pour la sécurité de la navigation européenne (EUROCONTROL) relatif à une contribution de l'Europe au développement d'un système mondial de navigation par sate

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

It would also prevent aggressive tax planners from abusing mismatches between the different national systems.
Ce système empêcherait en outre les entreprises qui pratiquent la planification fiscale agressive d’utiliser abusivement les asymétries entre les différents systèmes nationaux.

The European Parliament also called on the Commission to address specifically the problem of hybrid mismatches between the different tax systems used in the Member States, as well as to present in 2013 a proposal for the revision of the PSD with a view to revise the anti-abuse clause and to eliminate double non-taxation in the EU as facilitated by hybrid arrangements.
Le Parlement européen a également invité la Commission à se pencher en particulier sur le problème des dispositifs hybrides exploitant les asymétries entre les régimes fiscaux appliqués dans les États membres et à présenter en 2013 une proposition de révision de la DMF en vue d’en réexaminer la disposition anti-abus et d’éliminer dans l’Union la double non-imposition facilitée par le recours à des dispositifs hybrides.

Ensuring trust and finding new ways to increase reliance on, and mutual understanding between, the different legal systems in the Member States will thus be one of the main challenges for the future.
L'un des principaux défis à relever à l'avenir consistera donc à instaurer cette confiance et à trouver de nouveaux moyens de faire en sorte que les États membres s'appuient davantage sur les systèmes juridiques de leurs homologues et améliorent leur compréhension mutuelle à cet égard.

In particular, the Group would address the system architecture for the information exchange between the different sectoral systems, taking into account the existing legal frameworks and examining procedural, and technological barriers to information sharing.
Ce groupe d'experts se penchera en particulier sur la structure du système d'échange d'informations entre les différents systèmes sectoriels, en tenant compte des cadres juridiques existants et en examinant les entraves techniques et procédurales au partage de l'information.

In particular they noted the progress made under TREATI which objective is to build the foundations for a future FTA by sharing knowledge and experience between our different regulatory systems and establishing greater transparency and understanding between the two regions.
Ils ont constaté en particulier les progrès accomplis dans le cadre de l'Initiative commerciale transrégionale UE-ASEAN (TREATI) dont l'objectif est de jeter les fondements d'une future ZLE en favorisant les échanges de connaissances et d'expérience entre nos différents cadres réglementaires et en instaurant une plus grande transparence et une meilleure compréhension entre les deux régions.

The Directive sets minimum amounts for the cover to be provided by compulsory motor insurance, so as to limit disparities between the different national systems in the EU.
Elle fixe ainsi les montants minimums de couverture que l'assurance obligatoire doit offrir, de manière à limiter les disparités entre les différents systèmes nationaux coexistant dans l'Union européenne.

6.5. The notified body responsible for the EC verification, if not carrying out the surveillance of the quality system(s) concerned as under point 4, must coordinate the surveillance activities of any other notified body responsible for that task, in order to ensure that correct management of interfaces between the different quality systems in view of subsystem integration has been performed.
6.5. L'organisme notifié chargé de la vérification "CE", s'il ne pratique pas la surveillance du ou des systèmes de qualité concernés visés au point 4, coordonne les activités de surveillance des autres organismes notifiés chargés de cette tâche afin de s'assurer que la gestion des interfaces entre les différents systèmes de qualité dans l'optique de l'intégration du sous-système est correctement réalisée.

The report focuses in particular on the technical and commercial conditions for ensuring efficient interoperability of the gas networks and interconnections between the different gas systems.
Le rapport s'intéresse en particulier aux conditions techniques et commerciales requises pour assurer une interopérabilité efficace des réseaux de gaz et des interconnexions entre les différents systèmes.

The European security stock system is fragmented between 15 different national systems.
Le système européen de stocks de sécurité est fragmenté en quinze systèmes nationaux différents.