Vertaling van "Safety and environmental management system " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

safety and environmental management system | SEMS [Abbr.]
système de gestion de la sécurité et de l'environnement

environmental impact assessment manager | environmental safety specialist | environmental protection manager | environmental protection specialist
directeur de la protection de l'environnement | responsable de la protection environnementale | directeur de la protection de l'environnement/directrice de la protection de l'environnement | responsable de la protection de l'environnement

Transport Canada Environmental Management System Manual [ Environmental Management System Manual ]
Transports Canada : guide du système de gestion de l'environnement [ Guide du système de gestion de l'environnement ]

Bureau of Safety and Environmental Enforcement [ BSEE | Bureau of Ocean Energy Management, Regulation, and Enforcement | Minerals Management Service ]
Bureau of Safety and Environmental Enforcement [ BSEE | Bureau of Ocean Energy Management, Regulation, and Enforcement | Minerals Management Service ]

Environmental Management System | EMS [Abbr.]
Système de gestion respectueux de l'environnement

environmental management system [ EMS | environment management system ]
système de management environnemental [ SME | système de gestion de l'environnement | système de gestion environnementale ]

environmental management system | EMS [Abbr.]
système de management environnemental | SME [Abbr.]

environmental management system | EMS | environment management system
système de gestion environnementale | SGE | système de gestion de l'environnement | SGE

content of safety management systems | framework of a system of safety management | content of a safety management system | framework for a safety management system
cadre pour un système de gestion de la sécurité

realise safety management systems | realise systems of safety management | implement safety management systems | undertake implementation of safety management systems
mettre en œuvre des systèmes de gestion de la sécurité

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

the safety and environmental management system shall be integrated within the overall management system of the operator or owner and shall include organisational structure, responsibilities, practices, procedures, processes and resources for determining and implementing the corporate major accident prevention policy.
le système de gestion de la sécurité et de l’environnement est intégré dans le système de gestion globale de l’exploitant ou du propriétaire et comprend notamment la structure organisationnelle, les responsabilités, les pratiques, les procédures, les méthodes et les ressources nécessaires pour définir et mettre en œuvre la politique d’entreprise concernant la prévention des accidents majeurs.

the safety and environmental management system applicable to the installation, or an adequate description thereof, in accordance with Article 19(3) and (5).
le système de gestion de la sécurité et de l’environnement applicable à l’installation ou une description adéquate de celui-ci conformément à l’article 19, paragraphes 3 et 5.

(b) the safety and environmental management system shall be integrated within the overall management system of the operator and owner of the non-production installation and shall include organisational structure, responsibilities, practices, procedures, processes and resources for determining and implementing the major hazards policy.
(b) le système de gestion de la sécurité et de l'environnement est intégré dans le système de gestion globale de l'exploitant et du propriétaire de l'installation non destinée à la production et comprend notamment la structure organisationnelle, les responsabilités, les pratiques, les procédures, les méthodes et les ressources nécessaires pour définir et mettre en œuvre la politique de prévention des accidents majeurs.

According to the best practices in the Union, operators and owners are encouraged to establish effective corporate safety and environmental policies and to give effect to them in a comprehensive safety and environmental management system and emergency response plan.
Selon les meilleures pratiques en vigueur dans l’Union, les exploitants et les propriétaires sont encouragés à mettre en place des politiques d’entreprise efficaces en matière de sécurité et d’environnement et à leur donner effet dans le cadre d’un système global de gestion de la sécurité et de l’environnement et d’un plan d’intervention d’urgence.

1. Member States shall ensure that operators and owners establish schemes for independent verification and that they prepare a description of such schemes, to be submitted pursuant to point (d) of Article 11(1) and included within the safety and environmental management system submitted pursuant to point (b) of Article 11(1).
1. Les États membres veillent à ce que les exploitants et les propriétaires établissent des programmes de vérification indépendante et qu’ils préparent une description de ceux-ci à soumettre en vertu de l’article 11, paragraphe 1, point d), et à inclure dans le système de gestion de la sécurité et de l’environnement soumis en vertu de l’article 11, paragraphe 1, point b).

3. Member States shall ensure that operators and owners prepare a document setting out their safety and environmental management system which is to be submitted pursuant to point (b) of Article 11(1).
3. Les États membres veillent à ce que les exploitants et les propriétaires préparent un document exposant leur système de gestion de la sécurité et de l’environnement qui doit être soumis en vertu de l’article 11, paragraphe 1, point b).

3. Member States shall ensure that operators and owners of non-production installations describe their organisational arrangements for control of major hazards in the safety and environmental management system, including the arrangements for preparing and submitting reports on major hazards, and well notifications as appropriate, pursuant to Article 9 and their schemes for independent verification pursuant to Article 15, and Annex II part 5.
3. Les États membres veillent à ce que les exploitants et les propriétaires d'installations non destinées à la production décrivent les modalités organisationnelles mises en place pour la maîtrise des dangers majeurs dans le cadre du système de gestion de la sécurité et de l'environnement, y compris les arrangements pris pour l'élaboration et la présentation des rapports sur les dangers majeurs et, selon le cas, des notifications d'opérations sur puits, conformément à l'article 9, ainsi que leurs programmes de vérification indépendante conformément à l'article 15 et à l'annexe II, partie 5.

1. Member States shall ensure that operators and owners of non-production installations establish schemes for independent verification and describe such schemes within the description of the safety and environmental management system incorporated in the report on major hazards pursuant to Article 9.
1. Les États membres veillent à ce que les exploitants et les propriétaires d'installations non destinées à la production mettent en place des programmes de vérification indépendante et décrivent ces programmes dans le cadre de la description du système de gestion de la sécurité et de l'environnement intégrée au rapport sur les dangers majeurs visé à l'article 9.

These best practices require also assessing the likelihood and consequences and therefore the risk of such hazards, and also their necessary control measures and emergency response within a comprehensive safety and environmental management system and emergency response plan for the installation.
Ces bonnes pratiques imposent également d'évaluer la probabilité et les conséquences, et donc le risque de ces dangers, ainsi que les mesures visant à les maîtriser et les interventions d'urgence qu'ils supposent, dans le cadre d'un système global de gestion de la sécurité et de l'environnement et d'un plan d'intervention d'urgence pour l'installation.

(-aa) a copy or an adequate description of the company safety and environmental management system applicable to the installation pursuant to Article 18(3) and 18(4);
-aa) une copie du document concernant le système mis en place par l'entreprise pour la gestion de la sécurité et de l'environnement applicable à l'installation, conformément à l'article 18, paragraphes 3 et 4, ou une description adéquate de ce système;