Vertaling van "Sequence robot with retrospective effects " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

sequence robot with retrospective effects
robot à séquence à effets rétrospectifs

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The bill is passed as introduced, with no amendments and with no retroactive or retrospective effect.
Le projet de loi est adopté tel que présenté, sans modification et sans aucun effet rétroactif ni rétrospectif.

There is also a problem with retrospective effect once you get into these situations of dealing with matters where a conviction may exist in the future.
Il y a aussi un problème concernant l'effet rétroactif s'il y a condamnation ultérieurement.

Another type of uncertainty arises if a proposed amendment is not enacted for more than a year, but is to be passed with retrospective effect.
Une autre forme d'incertitude peut naître si plus d'une année s'écoule avant que des modifications proposées, ayant une application « rétrospective », ne soient adoptées.

I want to know when it is the correct and predominant view with respect to the law that you cannot change section 745 to give it retroactive, retrospective effect.
J'aimerais savoir quand il est convenu et opportun de penser qu'on peut modifier l'article 745 pour l'appliquer rétroactivement, rétrospectivement.

Unlike your position, we could certainly support the constitutionality of an act with a retrospective effect.
Contrairement à votre position, on pourrait très bien soutenir la constitutionnalité d'une loi avec un effet rétrospectif.