Traduction de «Significant effect » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

most significant effect on the environment
impact majeur sur l'environnement

significant effect
effet notable

significant effect
effet important

project with significant effects
projet avec effets

significantly adverse effect
conséquences défavorables significatives

significant environmental impact effect
effet d'impact environnemental remarquable

communicate with service users' families | communicate with service users' significant others | communicate with others who are significant to service users | talk with others who are significant to service users
communiquer avec d’autres personnes importantes pour les usagers

significant interest | significant business interest | significant commercial interest
intérêt substantiel

adverse effects of radiotherapy treatment | unwanted effect of radiotherapy treatment | adverse effect of radiotherapy treatment | side effects of radiotherapy treatment
effets secondaires des traitements par radiothérapie

address side effects of climacteric | communicate side effects of menopause | address side effects of climacteric period | address side effects of menopause
traiter les effets secondaires de la ménopause

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Development consent for public and private projects which are likely to have significant effects on the environment should be granted only after an assessment of the likely significant environmental effects of those projects has been carried out.
L’autorisation des projets publics et privés susceptibles d’avoir des incidences notables sur l’environnement ne devrait être accordée qu’après évaluation des incidences notables que ces projets sont susceptibles d’avoir sur l’environnement.

Projects of other types may not have significant effects on the environment in every case and those projects should be assessed where the Member States consider that they are likely to have significant effects on the environment.
Des projets appartenant à d’autres classes n’ont pas nécessairement des incidences notables sur l’environnement dans tous les cas et ces projets devraient être soumis à une évaluation lorsque les États membres considèrent qu’ils sont susceptibles d’avoir des incidences notables sur l’environnement.

Under the EIA Directive, the likely significant effects of such proposed projects on the environment should be assessed and the necessary measures to prevent reduce and, where possible, offset any significant adverse effects on the environment should be identified prior to the development consent.
Au titre de cette directive, les effets significatifs probables de ce type de projets proposés affectant l’environnement devraient être évalués et les mesures nécessaires pour prévenir, réduire et, dans la mesure du possible, contrebalancer les répercussions négatives majeures sur l’environnement devraient être identifiées avant d’accorder l’autorisation d’exécution du projet.

10. Considers it a general rule that any impact assessment must take into due account all possible significant effects of a policy proposal on society, the environment and the economy, and furthermore that, whenever possible and consistent with the relevant area of legislation, impact assessments must also take into due account all possible significant effects on vulnerable or minority groups as well as gender mainstreaming aspects and other sensitive target groups, for example ethnic minorities, parents bringing up children, the aged and permanently ill and disabled people ("social benchmarking");
10. estime, en principe, qu'une analyse d'impact doit prendre dûment en compte tous les effets notables possibles d'une proposition d'action sur la société, l'environnement et l'économie et que, de plus, lorsqu'une telle démarche est réalisable et compatible avec le champ législatif afférent, les analyses d'impact doivent aussi prendre dûment en compte tous les effets significatifs possibles sur les catégories vulnérables et les minorités, sur les aspects tenant à l'égalité entre les hommes et les femmes ainsi que sur les autres groupes cibles sensibles, par exemple les minorités ethniques, les parents qui élèvent des enfants, les personnes âgées ainsi que les personnes affectées d'une maladie ou d'un handicap permanent ("étalonnage des performances sociales");

10. Considers it a general rule that any impact assessment must take into due account all possible significant effects of a policy proposal on society, the environment and the economy, and furthermore that, whenever possible and consistent with the relevant area of legislation, impact assessments must also take into due account all possible significant effects on vulnerable or minority groups as well as gender mainstreaming aspects and other sensitive target groups, for example ethnic minorities, parents bringing up children, the aged and permanently ill and disabled people (“social benchmarking”);
10. estime, en principe, qu'une analyse d'impact doit prendre dûment en compte tous les effets notables possibles d'une proposition d'action sur la société, l'environnement et l'économie et que, de plus, lorsqu'une telle démarche est réalisable et compatible avec le champ législatif afférent, les analyses d'impact doivent aussi prendre dûment en compte tous les effets significatifs possibles sur les catégories vulnérables et les minorités, sur les aspects tenant à l'égalité entre les hommes et les femmes ainsi que sur les autres groupes cibles sensibles, par exemple les minorités ethniques, les parents qui élèvent des enfants, les personnes âgées ainsi que les personnes affectées d'une maladie ou d'un handicap permanent ("étalonnage des performances sociales");

(10) All plans and programmes which are prepared for a number of sectors and which set a framework for future development consent of projects listed in Annexes I and II to Council Directive 85/337/EEC of 27 June 1985 on the assessment of the effects of certain public and private projects on the environment(7), and all plans and programmes which have been determined to require assessment pursuant to Council Directive 92/43/EEC of 21 May 1992 on the conservation of natural habitats and of wild flora and fauna(8), are likely to have significant effects on the environment, and should as a rule be made subject to systematic environmental assessment. When they determine the use of small areas at local level or are minor modifications to the above plans or programmes, they should be assessed only where Member States determine that they are likely to have significant effects on the environment.
(10) L'ensemble des plans et des programmes qui sont préparés pour un certain nombre de secteurs et qui fixent le cadre de décisions ultérieures d'autorisation de projets énumérés aux annexes I et II de la directive 85/337/CEE du Conseil du 27 juin 1985 concernant l'évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement(7) et l'ensemble des plans et des programmes pour lesquels une évaluation a été estimée nécessaire conformément à la directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages(8) sont susceptibles d'avoir des incidences notables sur l'environnement et devraient, en règle générale, être soumis à une évaluation environnementale systématique; lorsqu'ils définissent l'utilisation de zones limitées au niveau local ou sont des modifications mineures des plans ou des programmes susmentionnés, ils devraient uniquement être évalués lorsque les États membres établissent qu'ils sont susceptibles d'avoir des incidences notables sur l'environnement.

Where a Member State considers that the implementation of a plan or programme being prepared in relation to its territory is likely to have significant effects on the environment in another Member State, or where a Member State likely to be significantly affected so requests, the Member State in whose territory the plan or programme is being prepared shall, before its adoption or submission to the legislative procedure, forward a copy of the draft plan or programme and the relevant environmental report to the other Member State.
Lorsqu'un État membre considère que la mise en œuvre d'un plan ou d'un programme en cours d'élaboration pour son propre territoire pourrait avoir des incidences notables sur l'environnement dans un autre État membre , ou lorsqu'un État membre susceptible d'être touché de manière notable en exprime la demande, l'État membre pour le territoire duquel le plan ou programme est en cours d'élaboration transmet à l'autre État membre , avant que ledit plan ou programme ne soit adopté ou soumis à la procédure législative, une copie du projet de plan ou de programme ainsi qu'une copie du rapport sur les incidences environnementales.

Where a Member State considers that the implementation of a plan or programme being prepared in relation to its territory is likely to have significant effects on the environment in another State, or where a State likely to be significantly affected so requests, the Member State in whose territory the plan or programme is being prepared shall, before its adoption or submission to the legislative procedure, forward a copy of the draft plan or programme and the relevant environmental report to the other State.
Lorsqu'un État membre considère que la mise en œuvre d'un plan ou d'un programme en cours d'élaboration pour son propre territoire pourrait avoir des incidences notables sur l'environnement dans un autre État, ou lorsqu'un État susceptible d'être touché de manière notable en exprime la demande, l'État membre pour le territoire duquel le plan ou programme est en cours d'élaboration transmet à l'autre État, avant que ledit plan ou programme ne soit adopté ou soumis à la procédure législative, une copie du projet de plan ou de programme ainsi qu'une copie du rapport sur les incidence environnementales.