Vertaling van "Straight time rate for actual hours worked " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

straight time rate for actual hours worked
salaire normal pour chaque heure ouvrée

actual hours worked [ actual time worked ]
durée effective du travail [ temps effectivement travaillé | durée effective de travail | heures de travail réelles ]

basic hourly rate | base hourly rate | regular hourly rate | straight time hourly rate | straight-time hourly rate | regular straight time hourly rate | regular straight-time hourly rate
taux horaire normal | taux horaire de base | taux horaire régulier

basic hourly wage [ straight-time hourly rate ]
taux horaire normal

actual working hours | actual working time
durée réelle de travail | temps de travail effectif | temps de travail réel

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Evidence regarding the actual hours worked shall be provided by the participant, usually through a time recording system.
Il revient au participant d'apporter la preuve des heures effectivement prestées, habituellement au moyen d'un système d'enregistrement des heures.

(10) Where an employee whose hours of work are averaged pursuant to subsection (1) terminates the employee’s employment during the averaging period, the employer shall pay the employee’s regular rate of wages for the actual hours worked during the completed part of the averaging period.
(10) Dans le cas d’un employé dont les heures de travail sont assujetties au calcul de la moyenne conformément au paragraphe (1) et qui cesse son emploi durant la période de calcul de la moyenne, l’employeur doit rémunérer celui-ci à son taux régulier de salaire pour les heures de travail effectuées pendant la partie écoulée de cette période.

However, the Commission is unable to fully evaluate its operation in practice, since Member States' reports do not provide adequate information about the number of hours actually worked by opted-out workers, and over what period of time.
Cependant, la Commission n'est pas en mesure d'évaluer pleinement son fonctionnement concret, étant donné que les rapports des États membres ne contiennent pas suffisamment d'informations sur le nombre d'heures de travail réellement effectuées par les travailleurs concernés par l' opt-out ni pendant quelles périodes ces heures ont été effectuées.

(c) the overtime rate established pursuant to section 174 of the Act shall be paid for all hours worked in excess of the standard hours of work referred to in paragraph (a), excluding those hours for which a rate at least one and one-half times the regular rate of wages has been paid prior to the end of the averaging period.
c) le taux de rémunération des heures supplémentaires prévu à l’article 174 de la Loi s’applique aux heures de travail effectuées au-delà de la durée normale du travail visée à l’alinéa a), à l’exclusion des heures qui ont été rémunérées selon une majoration de salaire d’au moins cinquante pour cent du taux régulier avant la fin de la période de calcul de la moyenne.

(2) Where an employee's employment is terminated by his employer during an averaging period established under section 7 or before the end of a period specified in an authorization made under section 6, the employee shall be paid overtime pay at a rate of wages not less than one and one-half times his regular rate of wages for any hours worked in excess of 40 times the number of weeks in which he worked in that period.
(2) Lorsqu'un employeur met fin à l'emploi d'un employé durant une période de calcul de la moyenne établie en vertu de l'article 7 ou avant la fin d'une période déterminée dans l'autorisation prévue à l'article 6, pour toutes les heures accomplies en sus des 40 heures multipliées par le nombre de semaines au cours desquelles il a travaillé durant cette période sont payées au moins à son taux normal de salaire majoré de moitié.

Just by way of comment, I would say from a collective bargaining perspective, air traffic controllers in Canada since 1975 have worked a 34-hour work week, but that 34-hour work week is your straight-time work week.
Je dirais que, depuis 1975, les contrôleurs aériens au Canada font des semaines de 34 heures, et il s'agit là d'heures normales de travail.

7. As regards staff costs related to individuals who, according to the employment document, work on an hourly basis, such costs shall be eligible applying the number of hours actually worked on the operation to the hourly rate agreed in the employment document based on a working time registration system.
7. En ce qui concerne les frais de personnel relatifs aux personnes qui, aux termes de leur document d'emploi, travaillent sur une base horaire, ces frais sont éligibles en appliquant le nombre d'heures effectivement prestées dans le cadre de l'opération au taux horaire figurant dans le document d'emploi, sur la base d'un système d'enregistrement du temps de travail.

The hourly rate shall be multiplied by the number of hours actually worked on the operation.
Le taux horaire est multiplié par le nombre d'heures de travail réellement prestées dans le cadre de l'opération.

The information obtained from railway companies concerning their actual working time arrangements has revealed an average working week of between 35 and 40 hours for both passenger and freight transport.
À partir des données récoltées auprès des entreprises ferroviaires sur leurs aménagements réels du temps de travail, il est constaté que la semaine de travail moyenne se situe entre 35 et 40 heures pour le transport de passagers comme pour le transport de fret.

This petition pertains to the Canadian Income Tax Act which states that a pension plan member cannot accrue more than one year of pensionable service in a year, thereby eliminating any way to make up pensionable service time accrued (1540 ) This petition calls upon Parliament to urge the government to change the appropriate regulations to allow for pensionable service to be accrued over 1,800 hours based on straight time hours worked.
Cette pétition porte sur la Loi de l'impôt sur le revenu qui précise qu'un participant à un régime de retraite ne peut accumuler plus d'une année de service ouvrant droit à pension en une année, ce qui élimine toute possibilité de rattraper du temps accumulé pour ce qui est du service ouvrant droit à pension (1540) Cette pétition demande au Parlement d'inviter le gouvernement à modifier les règlements pertinents pour permettre d'accumuler du temps de service ouvrant droit à pension après 1 800 heures régulières de travail.