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Stressgraded timber other than T-timber

Traduction de «Stressgraded timber other than T-timber » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
As a major source of this demand, important measures can be taken by the EU and other major consumers of timber products to direct demand towards only legally harvested timber.

L'Union européenne et d'autres gros consommateurs de produits dérivés du bois, qui pèsent d'un poids déterminant sur la demande du secteur, peuvent prendre des mesures importantes pour orienter la demande vers le bois exclusivement récolté dans des conditions légales.


(a) in respect of an application for a permit to harvest timber other than special timber, written evidence that

a) dans le cas où le permis vise du bois autre que du bois spécial, une preuve écrite que le demandeur, selon le cas :


(a) in the case of a permit to harvest timber other than special timber, for

a) dans le cas où le permis vise du bois autre que du bois spécial :


Timber or lumber or wood, namely: lumber and timber planks and boards of amaranth, cocoboral, boxwood, cherry, chestnut, walnut, gumwood, mahogany, pitch pine, rosewood, sandalwood, sycamore, spanish cedar, oak, hickory, whitewood, African teak, black-heart ebony, lignum vitae, red cedar, redwood, satinwood and white ash, when not otherwise manufactured than roughsawn or split or creosoted, vulcanized or treated by any other preser ...[+++]

Bois de service ou de charpente scié en madriers et planches, d’amaranthe, cocoboral, buis, cerisier, châtaignier, noyer, gommier, acajou, pitchpin, bois de rose, santal, sycomore, cèdre acajou, chêne, noyer, bois blanc, teck, ébène noire, gaïac, cèdre rouge, redwood, bois satiné et frêne blanc, lorsqu’ils ne sont pas autrement ouvrés que sciés ou fendus, ou imprégnés de créosote, vulcanisés ou traités par quelque autre procédé de conservation que ce soit; planches, madriers et autres bois de service sciés ou fendus, lorsqu’ils ne sont pas autrement ouvrés que blanchis d’un côté seulement ou imprégnés de créosote, vulcanisés ou traités ...[+++]


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4 (1) The Minister shall keep a book to be called the Timber Mark Register, in which any person engaged in the business of lumbering or getting out timber may have his timber mark registered on depositing with the Minister a drawing or an impression and description in duplicate of the timber mark, together with a declaration that the timber mark is not and was not in use, to his knowledge, by any person other than himself at the ...[+++]

4 (1) Le ministre tient un livre appelé registre des marques de bois dans lequel toute personne, engagée dans les opérations de la coupe ou de la sortie des bois, peut faire enregistrer sa marque, en en remettant au ministre, en double exemplaire, un dessin ou une empreinte accompagnée d’une description et d’une déclaration portant que nul autre ne fait usage de cette marque ni n’en faisait usage, à sa connaissance, lorsqu’elle en a fait le choix.


In order to take into account, on the one hand, the experience gained in the implementation of this Regulation, in particular as identified through the reporting referred to in Article 20(3) and (4) and through the exchange of information as referred to in Article 13, and, on the other hand, developments with regard to technical characteristics, end-users and production processes of timber and timber products, ...[+++]

Afin de tenir compte, d’une part, de l’expérience acquise dans le cadre de la mise en œuvre du présent règlement, en particulier de celle qui ressort des rapports visés à l’article 20, paragraphes 3 et 4, ainsi que de l’échange d’informations visé à l’article 13, et, d’autre part, des évolutions liées aux caractéristiques techniques, aux utilisateurs finaux et aux procédés de production du bois et des produits dérivés, la Commission peut adopter des actes délégués conformément à l’article 290 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne en modifiant et en complétant la liste du bois et des produits dérivés figurant en annexe.


documents or other information indicating compliance of those timber and timber products with the applicable legislation.

les documents ou d’autres informations indiquant que le bois et les produits dérivés sont conformes à la législation applicable.


In order to facilitate the ability of operators who place timber or timber products on the internal market to comply with the requirements of this Regulation, taking into account the situation of small and medium-sized enterprises, Member States, assisted by the Commission where appropriate, may provide operators with technical and other assistance and facilitate the exchange of information ...[+++]

Pour que les opérateurs mettant sur le marché intérieur du bois ou des produits dérivés soient en mesure de respecter les obligations du présent règlement, compte tenu de la situation des petites et moyennes entreprises, les États membres, assistés le cas échéant par la Commission, peuvent leur apporter une assistance technique ou autre et faciliter l’échange d’informations.


Imports of illegally harvested timber and timber products[10] are estimated at 16 million m3, accounting for more than 19% of imports from all countries[11].

Les importations de bois et de produits dérivés issus d'une récolte illégale[10] sont estimées à quelque 16 millions m3, ce qui représente plus de 19 % des importations en provenance de tous les pays[11].


Other areas where the Commission proposes action include co-operation with other major consumer markets to stop the trade illegally-harvested timber; and efforts to ensure on legally-harvested timber is sourced through public procurement contracts in the EU.

Parmi les autres domaines dans lesquels la Commission propose d’agir figurent la coopération avec d’autres grands marchés consommateurs afin de mettre un coup d’arrêt au commerce de bois d’origine illégale et les efforts déployés pour assurer que seul du bois d’origine légale soit importé dans l’Union européenne dans le cadre de marchés publics.




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Date index: 2025-01-03
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