Traduction de «Sub-controls » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

sub-controls
commandes d'auxiliaires

radio-link sub-control station
station sous-directrice de faisceau hertzien

circuit sub-control station
station sous-directrice de circuit

sub-control station
station de sous-contrôle

sub-control station
station sous-directrice

A rare benign retinal vascular disease characterised by solitary or multiple, unilateral or bilateral, intra-retinal tumour(s), usually located in the peripheral infero-temporal quadrant, and often associated with sub and intraretinal exudates, epire
masses télangiectasiques périphériques

active thermal control sub-system | ATCS
sous-système de contrôle thermique actif

back-up flight control sub-system | BFCS
sous-système de pilotage de secours

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

4. The Commission may, by means of implementing acts, lay down rules on the practical arrangements for presentation of consignments of the categories of animals and goods referred to in Article 47(1), the transport units or sub-entities which can constitute an individual consignment and the maximum number of such transport units or sub-entities in each consignment, taking into account the need to ensure the rapid and efficient handling of the consignments and the official controls to be performed by the competent authorities and, where relevant, international standards.
4. La Commission peut, par voie d’actes d’exécution, établir des règles concernant les modalités de présentation des envois d’animaux et de biens des catégories visées à l’article 47, paragraphe 1, les unités de transport ou subdivisions qui peuvent constituer un envoi individuel et le nombre maximal de ces unités de transport ou subdivisions dans chaque envoi, compte tenu de la nécessité de garantir un traitement rapide et efficace des envois et des contrôles officiels incombant aux autorités compétentes et, le cas échéant, des normes internationales.

under this sub-paragraph (d); for the purposes of this sub-paragraph (d), a company is related to another company if one company directly or indirectly controls the other, or both companies are directly controlled by the same person or persons, or if the two companies deal with each other not at arm’s length.
au sens du présent alinéa d), une société est associée à une autre société si elle contrôle directement ou indirectement l’autre ou si les deux sociétés sont directement ou indirectement contrôlées par la même personne ou les mêmes personnes, ou si les deux sociétés ont entre elles un lien de dépendance.

(4) Where a task undertaken by an AMO is divided into sub-tasks, the person appointed pursuant to section 573.03 shall establish a system of task control to ensure that all of the sub-tasks are completed prior to the signing of a maintenance release in respect of the completion of that task.
(4) Lorsque l’OMA entreprend une tâche qui est divisée en sous-tâches, la personne nommée en vertu de l’article 573.03 doit établir un système de contrôle du travail afin que toutes les sous-tâches soient achevées avant la signature d’une certification après maintenance relative à l’achèvement de la tâche.

Depending on the characteristics of the Control-Command and Signalling Track-side Sub-system and its interfaces with other sub-systems, some track-side functionalities not classified as mandatory may necessarily have to be implemented in certain applications to comply with the essential requirements.
En fonction des caractéristiques du sous-système de contrôle-commande et de signalisation «sol» et de ses interfaces avec d’autres sous-systèmes, il peut être nécessaire que certaines fonctionnalités «sol» non classées comme obligatoires soient mises en œuvre dans certaines applications pour répondre aux exigences essentielles.

Since this Decision applies only to subcontracting by a data processor established in a third country of his processing services to a sub-processor established in a third country, it should not apply to the situation by which a processor established in the European Union and performing the processing of personal data on behalf of a controller established in the European Union subcontracts his processing operations to a sub-processor established in a third country.
La présente décision s’appliquant exclusivement à la sous-traitance par un sous-traitant établi dans un pays tiers de ses services de traitement à un sous-traitant ultérieur établi dans un pays tiers, elle ne doit pas s’appliquer à la situation dans laquelle un sous-traitant établi dans l’Union européenne et effectuant le traitement de données à caractère personnel pour le compte d’un responsable du traitement établi dans l’Union européenne sous-traite ses activités de traitement à un sous-traitant ultérieur établi dans un pays tiers.

2. In the event of sub-delegation within his services, the authorising officer by delegation continues to be responsible for the efficiency and effectiveness of the internal management and control systems put in place and for the choice of the authorising officer by sub-delegation.
2. En cas de subdélégation, à l'intérieur de ses services, l'ordonnateur délégué reste responsable de l'efficience et de l'efficacité des systèmes de gestion et de contrôle internes mis en place et du choix de l'ordonnateur subdélégué.

to retain an across-the-board reduction in commitment and payment appropriations requested in the PDB by an amount of EUR 150 million under budget heading of sub-Heading 1a where the appropriations are greater than EUR 50 million, apart from three headings related to CAP reform; this reduction is in line with the overall approach of controlled growth in payment appropriations, in which it is proposed to include compulsory expenditure (sub-Heading 1a) and non-compulsory expenditure (other headings); to accept the Commission's PDB as regards appropriations for rural development (sub-Heading 1b); to accept the revision of the Financial Perspective transferring in 2006 an amount of EUR 655 million from sub-Heading 1a to sub-Heading 1b for agricultural modulation; the margin available under Heading 1 would be EUR 1 355.68 million.
maintenir une réduction linéaire des crédits d'engagement et de paiement demandés dans l'APB d'un montant de 150 millions d'euros pour les lignes budgétaires de la sous-rubrique 1a lorsque le montant des crédits est supérieur à 50 millions d'euros, à l'exception de trois lignes liées à la réforme de la PAC; cette réduction s'inscrit dans l'approche globale d'une croissance maîtrisée des crédits de paiement dans le cadre de laquelle il est proposé que les dépenses obligatoires (sous-rubrique 1a) et les dépenses non obligatoires (autres lignes) soient concernées; accepter l'APB de la Commission en ce qui concerne les crédits pour le développement rural (sous-rubrique 1b); accepter la révision, dans le cadre des perspectives financières pour l'exercice 2006, du transfert de 655 millions d'euros de la sous-rubrique 1a à la sous-rubrique 1b au titre de la modulation dans le domaine agricole; la marge disponible au titre de la rubrique 1 s'élèverait à 1 355,68 millions d'euros.

The sixth recital is the first one to place specific emphasis on the protection of human life and the environment. Its first sub-recital provides that it is in the national interest that the primary objective of the federal regulatory system must be to prevent unacceptable risks to people and the environment from the use of pest control products. The other sub-recitals deal with a variety of matters also considered to be in the national interest, including:
Le sixième énoncé est le premier à parler spécifiquement de la protection de la vie humaine et de l’environnement; le premier paragraphe affirme qu’il est dans l’intérêt national de faire en sorte que l’objectif premier du système fédéral de réglementation soit la prévention des risques inacceptables pour les personnes et l’environnement que présente l’utilisation des produits antiparasitaires; les autres paragraphes portent sur divers sujets relevant également de l’intérêt national, notamment :

4. EU TOP SECRET sub-registries shall be set up as specified in Section 22.2.3 in response to long term needs and shall be attached to a central EU TOP SECRET Registry. If there is a need to consult EU TOP SECRET documents only temporarily and occasionally, these documents may be released without setting up a EU TOP SECRET sub-registry, provided rules are laid down to ensure that they remain under the control of the appropriate EU TOP SECRET registry and that all physical and personnel security measures are observed.
4. Les bureaux d'ordre TRÈS SECRET UE subordonnés sont créés comme indiqué à la section 22.2.3 pour répondre à un besoin permanent et sont rattachés à un bureau d'ordre central TRÈS SECRET UE. S'il n'existe qu'un besoin de consultation temporaire et occasionnel de documents TRÈS SECRET UE, ces documents peuvent être communiqués sans création d'un bureau d'ordre TRÈS SECRET UE subordonné, sous réserve que les règles établies garantissent qu'ils resteront sous le contrôle du bureau d'ordre TRÈS SECRET UE approprié, et sous réserve du respect de toutes les mesures de sécurité physiques et de toutes celles concernant le personnel.