Traduction de «Subject to modification and revision » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

subject to modification and revision
peut-être modifiée et révisée

solution derived from case law subject to revision
solution jurisprudentielle sujette à revirement

subject to revision
revisible

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(*2) CN code subject to modification, pending confirmation of classification of the product’.
(*2) Code NC sous réserve de modification, dans l'attente de la confirmation de classification du produit».

The contract can be subject to modification if the remuneration agreed upon is disproportionate to the income generated from the use of the work (e.g". best seller" clause or application of the equity and fairness principles).
Le contrat peut faire l'objet d'une modification si la rémunération prévue est disproportionnée par rapport aux revenus générés pour l'utilisation de cette oeuvre (par exemple, clause du « best seller » ou application du principe d'équité).

is subject to modification once the operational use described by the applicant changes.
est sujette à modification si l’utilisation opérationnelle décrite par le demandeur évolue.

On 8 September 2015, the Agency's Committee for Risk Assessment (‘RAC’) adopted its opinion concluding that subject to modification of the scope and conditions proposed in the Annex XV dossier, a general restriction on manufacture, use and placing on the market of PFOA, its salts and PFOA-related substances, is the most appropriate Union-wide measure to address the identified risks in terms of effectiveness in reducing those risks.
Le 8 septembre 2015, le comité d'évaluation des risques de l'Agence (CER) a adopté un avis, concluant que, sous réserve de modification du champ d'application et des conditions proposés dans le dossier annexe XV, une restriction générale applicable à la fabrication, à l'utilisation et à la mise sur le marché du PFOA, de ses sels et des substances apparentées au PFOA est la mesure la plus appropriée à l'échelle de l'Union, en termes d'efficacité pour réduire les risques identifiés.

The euro conversion rate shall not be subject to modification in course of the project.
Le taux de conversion de l’euro ne peut faire l’objet d’aucune modification pendant la durée du projet.

To encourage innovation and in order to take into account the experience acquired, the attached TSI should be subject to a periodical revision at regular intervals.
Pour stimuler l'innovation et tenir compte de l'expérience acquise, la STI annexée doit faire l'objet d'une révision périodique.

- a procedure to ensure protective immunity by either a test against the threshold titre of 0.5 IU/ml for neutralising antibodies or a booster vaccination, subject to modifications of approved vaccination schedules forming part of the marketing authorisation of the vaccine.
- par une procédure permettant de s’assurer de l’existence d’une immunité protectrice, soit par un test permettant d’établir que le titre seuil d’anticorps neutralisants de 0,5 UI/ml est atteint, soit par une vaccination de rappel, à condition que les programmes de vaccination approuvés prévus dans le cadre de l’autorisation de mise sur le marché du vaccin soient modifiés.