Traduction de «Substitute goods » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

substitute goods | substitutional goods
biens apparentés | biens de substitution | biens succédanés

substitute goods
biens substituables

substitute [ substitutable good | substitute good | substitute product | replacement product | substitutable product | substitutional good ]
bien de substitution [ produit substituable | succédané | produit de substitution | substitut | produit de remplacement | bien substituable | produit remplaçable | bien remplaçable | produit substitut ]

substitute good | substitutional good | substitutive product
bien substitut | bien substituable | produit de remplacement | ersatz

substitute good | substitute | competitive good
produit de substitution | substitut

substitute good | substitute product
bien de substitution | produit de substitution | substitut

directly substitutable good
produit directement substituable

import-substituting goods
biens de substitution aux importations

bipolar with three-zero substitution | B3ZS | bipolar with 3-zero substitution | bipolar three-zero substitution | bipolar 3-zero substitution | binary three-zero substitution | binary 3-zero substitution
codage bipolaire à substitution de trois zéros | codage bipolaire à substitution de 3 zéros | codage B3ZS | code bipolaire à substitution de trois zéros | code bipolaire à substitution de 3 zéros | code B3ZS

Ordinance of 27 October 2004 on Tobacco Products and Smoking Goods with Tobacco Substitutes | Tobacco Ordinance [ TobO ]
Ordonnance du 27 octobre 2004 sur les produits du tabac et les produits contenant des succédanés de tabac destinés à être fumés | Ordonnance sur le tabac [ OTab ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(2) If the goods do not conform with the contract, the buyer may require delivery of substitute goods only if the lack of conformity constitutes a fundamental breach of contract and a request for substitute goods is made either in conjunction with notice given under article 39 or within a reasonable time thereafter.
(2) Si les marchandises ne sont pas conformes au contrat, l’acheteur ne peut exiger du vendeur la livraison de marchandises de remplacement que si le défaut de conformité constitue une contravention essentielle au contrat et si cette livraison est demandée au moment de la dénonciation du défaut de conformité faite conformément à l’article 39 ou dans un délai raisonnable à compter de cette dénonciation.

(b) if it is impossible for him to make restitution of all or part of the goods or to make restitution of all or part of the goods substantially in the condition in which he received them, but he has nevertheless declared the contract avoided or required the seller to deliver substitute goods.
b) lorsqu’il est dans l’impossibilité de restituer tout ou partie des marchandises ou de les restituer en tout ou en partie dans un état sensiblement identique à celui dans lequel il les a reçues et que néanmoins il a déclaré le contrat résolu ou a exigé du vendeur la livraison de marchandises de remplacement.

(1) The buyer loses the right to declare the contract avoided or to require the seller to deliver substitute goods if it is impossible for him to make restitution of the goods substantially in the condition in which he received them.
(1) L’acheteur perd le droit de déclarer le contrat résolu ou d’exiger du vendeur la livraison de marchandises de remplacement s’il lui est impossible de restituer les marchandises dans un état sensiblement identique à celui dans lequel il les a reçues.

A buyer who has lost the right to declare the contract avoided or to require the seller to deliver substitute goods in accordance with article 82 retains all other remedies under the contract and this Convention.
L’acheteur qui a perdu le droit de déclarer le contrat résolu ou d’exiger du vendeur la livraison de marchandises de remplacement en vertu de l’article 82 conserve le droit de se prévaloir de tous les autres moyens qu’il tient du contrat et de la présente Convention.

That is, at a certain point people will look at a substitute good for this product, so if we regulate this, would this somehow not only provide a disincentive to the service provision or supply but also profit in a going concern?
Autrement dit, passé un certain point, les gens chercheront une solution de rechange au produit. Par conséquent, la réglementation de ce service n'aura-t-elle pas un effet dissuasif sur sa prestation en plus de profiter à une activité florissante?

A recipient who has obtained a substitute in money or kind in exchange for goods or digital content when the recipient did not know and could not be expected to have known of the ground for avoidance or termination may choose to return the monetary value of the substitute or the substitute.
Le bénéficiaire qui a obtenu un substitut en espèces ou en nature en échange du bien ou du contenu numérique, alors qu'il n'avait pas ou ne pouvait être présumé avoir connaissance du motif d'annulation ou de résolution, peut choisir de restituer la valeur monétaire du substitut ou le substitut.

5. Where the recipient has obtained a substitute in money or in kind in exchange for goods or digital content when the recipient knew or could be expected to have known of the ground for avoidance or termination, the other party may choose to claim the substitute or the monetary value of the substitute.
5. Lorsque le bénéficiaire a obtenu un substitut en espèces ou en nature en échange du bien ou du contenu numérique, alors qu'il avait ou pouvait être présumé avoir connaissance du motif d'annulation ou de résolution, l'autre partie peut choisir de réclamer le substitut ou la valeur monétaire de celui-ci.

14. Notes the importance of vaccines in limiting disease and in reducing antimicrobial use within the context of good husbandry practices; believes that vaccines should not be a substitute for good husbandry or appropriate biosecurity measures, and that veterinary surgeons should only administer antibiotics where there is good reason to do so;
14. reconnaît l'importance des vaccins dans la limitation des maladies et du recours aux antimicrobiens dans le contexte des bonnes pratiques en matière d'élevage; estime que les vaccins ne peuvent pas remplacer les bonnes pratiques en matière d'élevage ou les mesures de biosécurité appropriées et que les vétérinaires ne devraient prescrire des antimicrobiens que lorsque leur utilisation se justifie;

Except in the case of substitute goods as established in Article 7(3) of Directive 97/7/EC.
L'alinéa précédent ne s'applique pas dans le cas des produits de substitution, visés à l'article 7, paragraphe 3, de la directive 97/7/CE.

(b) "Non-compete obligation" means any direct or indirect obligation causing the buyer not to manufacture, purchase, sell or resell goods or services which compete with the contract goods or services, or any direct or indirect obligation on the buyer to purchase from the supplier or from another undertaking designated by the supplier more than 50 % of the buyer's total purchases of the contract goods or services and their substitutes on the relevant market, calculated on the basis of the value of its purchases in the preceding calendar year.
"obligation de non-concurrence": toute obligation directe ou indirecte empêchant l'acheteur de fabriquer, d'acheter, de vendre ou de revendre des biens ou des services qui sont en concurrence avec les biens ou les services contractuels, ou toute obligation directe ou indirecte imposant à l'acheteur d'acquérir auprès du fournisseur ou d'une autre entreprise désignée par le fournisseur plus de 50 % de ses achats totaux de biens ou de services contractuels et des biens ou des services substituables sur le marché en cause, calculés sur la base de la valeur des achats qu'il a effectués au cours de l'année civile précédente.