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T1 Account Payments
T1 Account Selects
T1 Accounting Balancing System
T1 Accounting Payments System
T1 Accounting Selection System
TAP
TAS

Vertaling van "T1 Accounting Balancing System " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
T1 Accounting Balancing System

Système de balance des comptes T1


T1 Account Selects [ TAS | T1 Accounting Selection System ]

Sélection des comptes T1 [ SCT | Système de sélection des comptes T1 ]


T1 Account Payments [ TAP | T1 Accounting Payments System ]

Paiements sur comptes T1 [ PCT | Système de paiements sur comptes T1 ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
For purposes of determining the aggregate balance or value of Financial Accounts held by an Entity, a Reporting Canadian Financial Institution is required to take into account all Financial Accounts that are maintained by the Reporting Canadian Financial Institution, or by a Related Entity, but only to the extent that the Reporting Canadian Financial Institution’s computerized systems link the Financial Accounts by reference to a data element such as client number or taxpa ...[+++]

Pour déterminer le solde total ou la valeur totale des comptes financiers détenus par une entité, l’institution financière canadienne déclarante est tenue de prendre en compte tous les comptes financiers tenus par elle ou par une entité liée, mais seulement dans la mesure où les systèmes informatiques de l’institution financière canadienne déclarante établissent un lien entre ces comptes au moyen d’un élément de données, comme le numéro de client ou le numéro d’identification fiscal, et permettent d’effectuer la totalisation des soldes ou des valeurs des comptes.


For purposes of determining the aggregate balance or value of Financial Accounts held by an individual, a Reporting Canadian Financial Institution is required to aggregate all Financial Accounts maintained by the Reporting Canadian Financial Institution, or by a Related Entity, but only to the extent that the Reporting Canadian Financial Institution’s computerized systems link the Financial Accounts by reference to a data element such as client number or taxpayer identific ...[+++]

Pour déterminer le solde total ou la valeur totale des comptes financiers détenus par une personne physique, l’institution financière canadienne déclarante est tenue de totaliser les comptes financiers tenus par elle ou par une entité liée, mais seulement dans la mesure où les systèmes informatiques de l’institution financière canadienne déclarante établissent un lien entre les comptes financiers au moyen d’un élément de données, comme le numéro de client ou le numéro d’identification fiscal, et permettent d’effectuer la totalisation des soldes ou des valeurs des comptes.


(5) Where the on-track account betting system does not automatically generate a written statement of account and an account holder provides the correct account number and identification code to the association and requests to be informed in writing of the current balance of the account, the association shall issue the written statement within 48 hours.

(5) Si le système de pari sur hippodrome ne produit pas automatiquement un relevé de compte écrit et si le détenteur du compte fournit à l’association le numéro et le code d’identification exacts du compte et demande d’être informé par écrit du solde courant, l’association lui remet un relevé écrit dans les 48 heures.


c) The Financial Institution shares a common electronic account system with the sponsoring entity that enables the sponsoring entity to identify all Account Holders and payees of the Financial Institution and to access all account and customer information maintained by the Financial Institution including, but not limited to, customer identification information, customer documentation, account balance, and all payments made to the Account Holder or payee.

c) elle partage un système de compte électronique commun avec l’entité parrain qui permet à cette dernière de recenser tous les titulaires de compte et les bénéficiaires de l’institution financière et d’avoir accès à tous les renseignements concernant les comptes et les clients tenus par l’institution financière, y compris, entre autres, les renseignements sur l’identité des clients, les documents d’identification des clients, le solde des comptes et tous les paiements faits au titulaire de compte ou au bénéficiaire.


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(5) Where the on-track account betting system does not automatically generate a written statement of account and an account holder provides the correct account number and identification code to the association and requests to be informed in writing of the current balance of the account, the association shall issue the written statement within 48 hours.

(5) Si le système de pari sur hippodrome ne produit pas automatiquement un relevé de compte écrit et si le détenteur du compte fournit à l’association le numéro et le code d’identification exacts du compte et demande d’être informé par écrit du solde courant, l’association lui remet un relevé écrit dans les 48 heures.


For purposes of determining the aggregate balance or value of Financial Accounts held by an Entity, a Reporting Financial Institution is required to take into account all Financial Accounts that are maintained by the Reporting Financial Institution, or by a Related Entity, but only to the extent that the Reporting Financial Institution's computerised systems link the Financial Accounts by reference to a data element such as client number or TIN, and allow account balances ...[+++]

Pour déterminer le solde ou la valeur agrégé des Comptes financiers détenus par une Entité, une Institution financière déclarante doit tenir compte de tous les Comptes financiers détenus auprès d'elle ou auprès d'une entité liée, mais uniquement dans la mesure où ses systèmes informatiques établissent un lien entre ces comptes grâce à une donnée telle que le numéro de client ou le NIF, et permettent ainsi d'effectuer l'agrégation des soldes ou des valeurs des comptes.


For purposes of determining the aggregate balance or value of Financial Accounts held by an individual, a Reporting Financial Institution is required to aggregate all Financial Accounts maintained by the Reporting Financial Institution, or by a Related Entity, but only to the extent that the Reporting Financial Institution's computerised systems link the Financial Accounts by reference to a data element such as client number or TIN, and allow account balances or values to ...[+++]

Pour déterminer le solde ou la valeur agrégé des Comptes financiers détenus par une personne physique, une Institution financière déclarante doit agréger tous les Comptes financiers gérés par elle ou par une Entité liée, mais uniquement dans la mesure où ses systèmes informatiques établissent un lien entre ces comptes grâce à une donnée telle que le numéro de client ou le NIF, et permettent ainsi d'effectuer l'agrégation des soldes ou des valeurs des comptes.


9. The Commission shall be empowered to adopt delegated acts in accordance with Article 210 concerning detailed rules on the powers and duties of the accounting officer, including his or her appointment and termination of duties, his or her opinion on accounting and inventory systems, treasury and bank account management, signatures on accounts, management of account balances, transfer and conversion operations, methods of payment, ...[+++]

9. La Commission est habilitée à adopter des actes délégués conformément à l'article 210 en ce qui concerne des règles détaillées concernant les pouvoirs et fonctions du comptable, y compris sa nomination et la cessation de ses fonctions, son avis sur les systèmes comptables et d'inventaire, la gestion de trésorerie et des comptes bancaires, les signatures sur les comptes, la gestion des soldes des comptes, les virements et opérations de conversion, les modalités de paiement, le fichier des entités légales et la conservation des pièces justificatives.


During the next period, work will focus on the introduction of new information technologies, EDI and telematic networks supporting the European statistical system on priority areas such as national accounts, balance of payments, ECU statistics, external trade statistics, industrial indictors, Prodcom, price indices, transport, insurance, agriculture, health, employment and the environment.

Au cours de la période à venir, les travaux porteront essentiellement sur l'introduction des nouvelles technologies de l'information, de l'EDI et des réseaux télématiques dans le but de soutenir le système statistique communautaire dans des domaines prioritaires tels que les comptes nationaux, la balance des paiements, les statistiques de l'écu, les statistiques du commerce extérieur, les indicateurs industriels, la Prodcom, les indices des prix, les transports, les assurances, l'agriculture, la santé, l'emploi et l'environnement.


Therefore, the financial account does not have a balancing item that is carried forward to another account. In the system, the balancing item of the financial account is identical with the balancing item of the capital account.

Il ne fait donc pas apparaître de solde comptable à reporter dans un autre compte. Dans le système, le solde comptable du compte financier est identique à celui du compte de capital.




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Date index: 2023-11-15
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