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Ejie Túé
Ejie Túé Dehé
International Standard for TUE
International Standard for Therapeutic Use Exemptions
TUE
Therapeutic Use Exemption
Therapeutic use exemption

Traduction de «TUE » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
therapeutic use exemption | TUE

autorisation d'usage à des fins thérapeutiques | AUT | autorisation d'usage thérapeutique


International Standard for Therapeutic Use Exemptions [ International Standard for TUE ]

Standard international pour l'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques [ Standard international pour l'AUT ]


Therapeutic Use Exemption [ TUE ]

autorisation d'usage à des fins thérapeutiques [ AUT ]




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Fifthly: in Theoretical Township 121, Range 13, west of the 4th Meridian and in Theoretical Township 121, Range 14, west of the 4th Meridian, all those portions comprising the Exterior Boundaries of Survey of Dehneeah Túe Indian Reserve No. 195D (Pine Lake Site) as shown on a plan of survey recorded in the Canada Lands Surveys Records in Ottawa under number 92668 and registered at the Land Titles Office in Edmonton under number 0727787, the lands containing 3.95 square kilometres (395.3 hectares), more or less, together with all mines and minerals;

Cinquièmement : dans le canton théorique 121, rang 13, à l’ouest du 4 méridien et dans le canton théorique 121, rang 14, à l’ouest du 4 méridien, toutes les parcelles de terre constituant les limites extérieures de la réserve indienne de Dehneeah Túe n 195D (site du lac Pine) sur le levé et qui sont décrites sur le plan d’arpentage déposé aux Archives d’arpentage des terres du Canada, à Ottawa, sous le numéro 92668, et enregistré au Bureau des titres de biens-fonds à Edmonton sous le numéro 0727787, ces terres ayant ensemble une superficie d’environ 3,95 kilomètres carrés (395,3 hectares); sont inclus les mines et les minéraux;


Fourthly: in Theoretical Township 121, Range 14, and Theoretical Township 122, Ranges 13 and 14, west of the 4th Meridian, all those portions comprising the Exterior Boundaries of Survey of Tsu Nedehe Tue Indian Reserve No. 196H (Pine Lake Site) as shown on a plan of survey recorded in the Canada Lands Surveys Records in Ottawa under number 85626 and registered at the Land Titles Office in Edmonton under number 0126334, the lands containing 5.86 square kilometres (586 hectares), more or less, together with all mines and minerals;

Quatrièmement : dans le canton théorique 121, rang 14, et le canton théorique 122, rangs 13 et 14, à l’ouest du 4 méridien, les parcelles de terre constituant les limites extérieures de la réserve indienne de Tsu nedehe tue n 196H (site du lac Pine) sur le levé et qui sont décrites sur le plan d’arpentage déposé aux Archives d’arpentage des terres du Canada, à Ottawa, sous le numéro 85626, et enregistré au Bureau des titres de biens-fonds à Edmonton sous le numéro 0126334, ces terres ayant ensemble une superficie d’environ 5,86 kilomètres carrés (586 hectares); sont inclus les mines et les minéraux;


In French it says, ``Tue un animal sans excuse legitime'. '

En français, on dit: «tue un animal sans excuse légitime».


In light of the difficult situation, the EP Members of the Working Group believe that a European Parliament position which examines the proposal for the review of the transparency register should not only confirm and renew its previous decisions calling for the introduction of a compulsory register, but also strongly formulate the expectation that the Commission should promote a political action aimed at the creation of a new legal basis, more appropriate than Article 352 TUE, for the introduction of a mandatory register.

Devant cette situation difficile, les représentants du PE au sein du groupe de travail sont d'avis qu'une position du Parlement européen examinant la proposition de révision du registre de transparence ne devrait pas seulement confirmer et réitérer les décisions précédentes que ce dernier a prises afin de réclamer l'instauration d'un registre obligatoire, mais aussi refléter clairement son souhait que la Commission arrête les mesures politiques nécessaires à la création d'une nouvelle base juridique, plus indiquée que l'article 352 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, pour l'instauration d'un registre obligatoire.


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In what concerns the efficiency of the Commission and since the envisaged reduction of the Commission’s size under the article 17 (5) TUE will no longer take effect in 2014, due to the decision taken by the European Council upon request of the Irish Government, the rapporteur proposes the establishment of a system of strictly equal rotation between Commissioners with portfolio and Commissioners without portfolio, reflecting the demographic and geographical range of all the Member States.

En ce qui concerne l'efficacité de la Commission et dans la mesure où la réduction de la taille de la Commission envisagée au titre de l'article 17, paragraphe 5, du traité UE ne sera plus d'actualité en 2014 en raison de la décision prise par le Conseil européen à la demande du gouvernement irlandais, le rapporteur propose d'instaurer un système de rotation parfaitement équitable entre commissaires avec portefeuille et commissaires sans portefeuille, de manière à refléter le poids démographique et géographique de tous les États membres.


H. whereas differentiated integration has to respect the principle of subsidiarity according to Article 5 TUE and Protocol 2 on the application of the principles of subsidiarity and proportionality;

H. considérant que l'intégration différenciée doit respecter le principe de subsidiarité, conformément à l'article 5 du traité UE et au protocole nº 2 sur l'application des principes de subsidiarité et de proportionnalité;


Author of comment on the articles of the TFEU (Treaty on the Functioning of the European Union) concerning the European Court of Auditors: 'Codice Operativo del TUE e del TFUE', shortly to be published by SIMONE.

Auteur d'un commentaire des articles du traité FUE sur la Cour des comptes dans le Codice Operativo del TUE e del TFUE, aux éditions SIMONE (à paraître).


The Treaty provisions (Article 3.3 of the TUE and 9 of the TFEU) empower us to develop a modern Social Market Economy.

Les nouvelles dispositions du Traité (articles 3, paragraphe 3, du TUE et 9 du TFUE) nous permettent de développer une économie sociale de marché qui soit en prise avec la réalité.


I want to congratulate all the winners and mention the huge success of the films J'ai tué ma mère/I Killed my Mother and Polytechnique.

Je désire féliciter tous les gagnants et souligner au passage le succès remporté par les films J'ai tué ma mère et Polytechnique.


Johanne McDuff's book published in French under the title Le sang qui tue presents damning information about the events in the early 1980s which led to the contaminated blood tragedy.

Le livre de Mme Johanne McDuff intitulé Le sang qui tue présente des faits accablants relatifs aux événements survenus au début des années 1980 entraînant la tragédie du sang contaminé.




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Date index: 2023-05-13
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