Vertaling van "The Average System Net Quantity Determination " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

The Average System of Net Quantity Determination
Système de détermination de la quantité nette fondée sur la moyenne

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(a) the weighted average quantity of the units in the sample, as determined by the formula set out in Part II of Schedule II, is less than the declared net quantity;
a) que la quantité moyenne pondérée des unités de l’échantillon, calculée d’après la formule énoncée à la partie II de l’annexe II, est inférieure à la quantité nette déclarée;

39 (1) The examination of any quantity of prepackaged products that are owned by a dealer, hereinafter referred to as a lot, each unit of which purports to contain the same net quantity of product, that an inspector undertakes to determine whether the lot meets the requirements of the Act and these Regulations respecting the declaration of net quantity, shall be made by selecting and examining a sample from the lot.
39 (1) L’examen d’une quantité donnée de produits préemballés appartenant à un fournisseur, à savoir un lot dont chaque unité est censée contenir la même quantité nette de produit, que l’inspecteur entreprend pour déterminer si le lot satisfait aux exigences de la Loi et du présent règlement relatives à la déclaration de quantité nette se fait par le prélèvement et l’examen d’un échantillon du lot.

25. The declaration of net quantity in metric units shall be shown in the decimal system to three figures, except that where the net quantity is below 100 grams, millilitres, cubic centimetres, square centimetres or centimetres, it may be shown to two figures and, in either case, any final zero appearing to the right of the decimal point need not be shown.
25. La déclaration de quantité nette en unités métriques doit être indiquée, selon le système décimal en donnant trois chiffres, sauf que, si la quantité nette est inférieure à 100 grammes, millilitres, centimètres cubes, centimètres carrés ou centimètres, elle peut être indiquée en ne donnant que deux chiffres, et, dans l’un ou l’autre cas, il n’est pas nécessaire d’indiquer la dernière décimale si c’est un zéro.

(2) The declaration of net quantity must be shown in the decimal system to three figures, except that, if the net quantity is less than 100 g, 100 mL, 100 cm , 100 cm or 100 cm, it may be shown truncated to two decimal figures, and, in either case, any final zero that appears to the right of the decimal point need not be shown.
(2) La déclaration de quantité nette est arrêtée à la troisième décimale mais, si elle est inférieure à 100 g, 100 mL, 100 cm , 100 cm ou 100 cm, elle peut être arrêtée à la deuxième décimale et, dans tous les cas, il n’est pas nécessaire d’indiquer un zéro final situé à droite de la virgule.

104. If a declaration of net quantity shown in metric units is in the decimal system, it shall be shown to three decimal places, except that if the net quantity is less than 100 g or 100 mL, it may be shown to two decimal places and, in either case, any final zero occurring to the right of the decimal point need not be shown.
104. La déclaration de quantité nette indiquée en unités métriques qui comporte des décimales doit être exprimée avec trois décimales, sauf que la quantité nette inférieure à 100 g ou 100 mL peut être exprimée avec deux décimales et, dans tous les cas, si la dernière décimale à la droite de la virgule est un zéro, celui-ci peut être retranché.

Where the indication of a certain type of quantity (such as the nominal quantity, minimum quantity, or average quantity) is required by Union provisions or, where there are none, by national provisions, this quantity shall be regarded as the net quantity for the purposes of this Regulation.
Lorsque l’indication d’un certain type de quantité (la quantité «nominale», «minimale» ou «moyenne», par exemple) est prévue par des dispositions de l’Union ou, en leur absence, par des dispositions nationales, cette quantité est la quantité nette aux fins du présent règlement.

3. However, notwithstanding paragraph 2, the daily averages of net imports and inland consumption, as referred to in that paragraph, shall be determined, as regards the period from 1 January to 31 March of each calendar year, on the basis of the quantities imported or consumed during the last year but one before the calendar year in question.
3. Toutefois, par dérogation au paragraphe 2, en ce qui concerne la période allant du 1er janvier au 31 mars de chaque année civile, les moyennes journalières des importations nettes et de la consommation intérieure visées audit paragraphe sont déterminées sur la base des quantités importées ou consommées durant la pénultième année civile précédant l’année civile en question.

2. Where the indication of a certain type of quantity (such as the nominal quantity, minimum quantity, average quantity) is required by Community provisions or, where there are none, by national provisions, this quantity shall be regarded as the net quantity for the purposes of this Regulation.
2. Lorsque l’indication d’un certain type de quantité (la quantité «nominale», «minimale» ou «moyenne», par exemple) est prévue par les dispositions communautaires et, en leur absence, par les dispositions nationales, cette quantité est la quantité nette au sens du présent règlement.

2 (a) Where the indication of a certain type of quantity (e.g. nominal quantity, minimum quantity, average quantity) is required by Community provisions or, where there are none, by national provisions, this quantity shall be regarded as the net quantity for the purposes of this Directive.
2. a) Lorsque l'indication d'un certain type de quantité (par exemple quantité nominale, quantité minimale, quantité moyenne) est prévue par les dispositions communautaires et, en leur absence, par les dispositions nationales, cette quantité est la quantité nette au sens de la présente directive.

2 ( A ) WHERE THE INDICATION OF A CERTAIN TYPE OF QUANTITY ( E.G . NOMINAL QUANTITY , MINIMUM QUANTITY , AVERAGE QUANTITY ) IS REQUIRED BY COMMUNITY PROVISIONS OR , WHERE THERE ARE NONE , BY NATIONAL PROVISIONS , THIS QUANTITY SHALL BE REGARDED AS THE NET QUANTITY FOR THE PURPOSES OF THIS DIRECTIVE .
2 . A ) LORSQUE L'INDICATION D'UN CERTAIN TYPE DE QUANTITE ( PAR EXEMPLE : QUANTITE NOMINALE, QUANTITE MINIMALE, QUANTITE MOYENNE ) EST PREVUE PAR LES DISPOSITIONS COMMUNAUTAIRES ET, EN LEUR ABSENCE, PAR LES DISPOSITIONS NATIONALES, CETTE QUANTITE EST LA QUANTITE NETTE AU SENS DE LA PRESENTE DIRECTIVE .