Vertaling van "Total value product " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

total value product
produit total en valeur

the total value of the coal and steel output of the Community
la valeur totale des productions de charbon et d'acier de la Communauté

total value of stocks
valeur totale des stocks

amount of total value added tax
charge globale de taxe sur la valeur ajoutée

total value analysis
analyse globale de la valeur

total value of tickets bet on
valeur totale des paris

piling total value
valeur totale de la consolidation

total value at risk
valeur totale sous le risque

total value of the real burden
valeur de la charge | valeur de la charge foncière

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

121 (1) If relief from payment of duties is granted in respect of goods under section 89 and the goods enter into a process that produces a by-product in respect of which relief could not have been granted, the processor shall, within 90 days after production of the by-product, pay to Her Majesty in right of Canada an amount that bears the same proportion to the amount of the relief as the value of the by-product bears to the total value of the products produced from the processing of the goods.
121 (1) Lorsque la transformation de marchandises bénéficiant d’une exonération en application de l’article 89 occasionne des sous-produits pour lesquels l’exonération ne pourrait pas avoir été accordée, la personne qui effectue la transformation est tenue, dans les quatre-vingt-dix jours qui suivent, de payer à Sa Majesté du chef du Canada le montant de l’exonération dans la même proportion que celle qui existe entre la valeur du sous-produit et la valeur totale des produits tirés de la transformation des marchandises.

4. Where any imported parts and materials enter a process of manufacture that results in the production of a by-product, the drawback payable in respect of those parts and materials shall be reduced by the same proportion that the value of the by-product bears to the total value of all production from the parts and materials.
4. Lorsque des pièces et matières importées entrent dans un procédé de fabrication qui entraîne la production d’un sous-produit, le drawback payable pour ces pièces et matières est réduit dans la même proportion que celle qui existe entre la valeur du sous-produit et la valeur globale de l’ensemble de la production réalisée à partir de ces pièces et matières.

7. Where any imported parts and materials enter a process of manufacture that results in the production of a by-product, the drawback payable in respect of those parts and materials shall be reduced by the same proportion that the value of the by-product bears to the total value of all production from the parts and materials.
7. Lorsque des pièces et des matières importées entrent dans un processus de fabrication qui entraîne la production d’un sous-produit, le drawback payable à l’égard de ces pièces et de ces matières est réduit proportionnellement au rapport entre la valeur du sous-produit et la valeur globale de l’ensemble de la production réalisée à partir de ces pièces et de ces matières.

5. Where imported articles or materials enter into a process of manufacture that results in the production of a by-product, the remission payable under this Order in respect of the articles or materials shall be reduced by the same proportion that the value of the by-product bears to the total value of all production from the articles or materials.
5. Lorsque les articles ou les matières importés entrent dans un procédé de fabrication qui entraîne la production d’un sous-produit, la remise payable en vertu du présent décret à l’égard desdits articles ou matières importés doit être réduite dans la même proportion que celle qui existe entre la valeur du sous-produit et la valeur globale de l’ensemble de la production réalisée à partir des articles ou des matières.

7013 | Glassware of a kind used for table, kitchen, toilet, office, indoor decoration or similar purposes (other than that of heading 7010 or 7018) | Manufacture from materials of any heading, except that of the product or Cutting of glassware, provided that the total value of the uncut glassware used does not exceed 50 % of the ex-works price of the product or Hand-decoration (except silk-screen printing) of hand-blown glassware, provided that the total value of the hand-blown glassware used does not exceed 50 % of the ex-works price of the product | |
7013 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des nos7010 ou 7018 | Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exclusion des matières de la même position que le produit ou Taille d'objets en verre, à condition que la valeur de l'objet en verre non taillé n'excède pas 50 % du prix départ usine du produit ou Décoration à la main (à l'exclusion de l'impression sérigraphique) d'objets en verre soufflés à la bouche, à condition que la valeur de l'objet en verre soufflé n'excède pas 50 % du prix départ usine du produit | |

However, materials of the same heading as the product may be used, provided that their total value does not exceed 20 % of the ex-works price of the product, and–in which the value of all the materials used does not exceed 50 % of the ex-works price of the product | Manufacture in which the value of all the materials used does not exceed 40 % of the ex-works price of the product |
Toutefois, des matières de la même position que le produit peuvent être utilisées, à condition que leur valeur totale n'excède pas 20 % du prix départ usine du produit, et–dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne doit pas excéder 50 % du prix départ usine du produit | Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne doit pas excéder 40 % du prix départ usine du produit |

However, where, in the list in Annex II, a rule setting a maximum value for all the non-originating materials incorporated is applied in determining the originating status of the end product, the total value of the non-originating materials incorporated in the territory of the party concerned, taken together with the total added value acquired outside the Community or Turkey by applying the provisions of this Article, shall not exceed the stated percentage.
Néanmoins, lorsque, dans la liste de l'annexe II, une règle fixant la valeur maximale de toutes les matières non originaires mises en œuvre est appliquée pour la détermination du caractère originaire du produit final, la valeur totale des matières non originaires mises en œuvre sur le territoire de la partie concernée et la valeur ajoutée totale acquise en dehors de la Communauté ou de Turquie par application du présent article ne doivent pas excéder le pourcentage indiqué.

7013 | Glassware of a kind used for table, kitchen, toilet, office, indoor decoration or similar purposes (other than that of headings 7010 or 7018) | Manufacture from materials of any heading, except that of the product or Cutting of glassware, provided that the total value of the uncut glassware used does not exceed 50 % of the ex-works price of the product or Hand-decoration (except silk-screen printing) of hand-blown glassware, provided that the total value of the hand-blown glassware used does not exceed 50 % of the ex-works price of the product | |
7013 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l’ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des nos7010 ou 7018 | Fabrication à partir de matières de toute position, à l’exclusion des matières de la même position que le produit ou Taille d’objets en verre, à condition que la valeur de l’objet en verre non taillé n’excède pas 50 % du prix départ usine du produit ou Décoration à la main (à l’exclusion de l’impression sérigraphique) d’objets en verre soufflés à la bouche, à condition que la valeur de l’objet en verre soufflé n’excède pas 50 % du prix départ usine du produit | |

However, materials of the same heading as the product may be used, provided that their total value does not exceed 20 % of the ex-works price of the product, andin which the value of all the materials used does not exceed 50 % of the ex-works price of the product | Manufacture in which the value of all the materials used does not exceed 40 % of the ex-works price of the product |
Toutefois, des matières de la même position que le produit peuvent être utilisées, à condition que leur valeur totale n’excède pas 20 % du prix départ usine du produit, etdans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne doit pas excéder 50 % du prix départ usine du produit | Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne doit pas excéder 40 % du prix départ usine du produit |